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Document publié le Dimanche 5 juillet 2020 par la commune de Lourdes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Affichage CM 5 07 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Commune de Lourdes - Séance publique du Conseil municipal du 5 juillet 2020
LE à EXTRAIT ES du Registre des Délibérations du Conseil Municipal.
VILLE DE LOURDES
(HAUTES-PYRÉNÉES)
L'an deux mille vingt, le cinq juillet, les membres du Conseil municipal de la ville de LOURDES, convoqués régulièrement le 1 juillet 2020, se sont assemblés dans Le hall du Palais des congrès de la ville de Lourdes, sous la Présidence successive de Madame Josette BOURDEU, Maire sortante, de Madame Odette MINVIELLE-LARROUSSE, doyenne de l'assemblée, et de Monsieur Thierry LAVIT, Maire nouvellement élu.
Etaient présents :
Thierry LAVIT, Sylvie MAZUREK, Philippe ERNANDEZ, Cécile PREVOST, Mohamed DILMI, Marie-Henriette CABANNE, Jean-Luc DOBIGNARD, Odette MINVIELLE-LARROUSSE, Patrick LEFORT, Marie-Bernadette SCERRI dit XERRI, Jean-Georges CRABARIE, Laurence DEMASLES, Eric NONON, Julien LABORDE, Julien LEMAITRE, Marie ETCHEVERRY, Michel GASTON, Jeannine BORDE, Antoine NOGUEZ, Christine CARRERE, Firmin LOZANO, Nicole PEREZ, Olivier VAUDOIT, Cynthia TONOUKOUIN, Sébastian PUSZKA, Michèle LAVILLE, Brian CARREY- MAYSOUNAVE, Sylvain PERETTO, Marie-Christine ASSOUERE, Bruno VINUALES, Stéphanie LACOSTE, Julien POQUE, Marie-Laure PARGALA, Josette BOURDEU
Secrétaire de séance : Antoine NOGUEZ Commune de Lourdes - Séance publique du Conseil municipal du 5 juillet 2020
N°1
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur : Josette BOURDEU
Les membres du Conseil municipal prennent acte de la présente délibération.
Madame Josette BOURDEU, Maire sortante, quitte définitivement la séance à l'issue de La délibération n° 1.
1°) approuvent l'installation des conseillers municipaux de la Ville de Lourdes dans leurs fonctions, pour le mandat 2020-2026,
2°) la présente délibération peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de l’autorité territoriale compétente, et/ou d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
N°2
ÉLECTION DU MAIRE
Rapporteur : Odette MINVIELLE-LARROUSSE
Les membres du Conseil municipal prennent acte de la présente délibération.
Madame Josette BOURDEU, Maire sortante, quitte définitivement la séance à l'issue de La délibération n° 1.
1°) proclament M. Thierry LAVIT, Maire de la Commune de Lourdes.
Madame Odette MINVIELLE-LARROUSSE, devant l’assistance solennellement debout, remet symboliquement son écharpe de Maire.
©
2°) prévoient que la présente élection du Maire de Lourdes sera rendue publique, par voie d’affiche, dans les 24 heures.
3°) la présente délibération peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de l’autorité territoriale compétente, et/ou d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
N°3
FIXATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE
Rapporteur : Thierry LAVIT
Les membres du Conseil municipal, à l'unanimité :
Madame Josette BOURDEU, Maire sortante, quitte définitivement la séance à l'issue de la délibération n° 1.
1°) décident de fixer Le nombre d’adjoints au Maire à 8. Commune de Lourdes - Séance publique du Conseil municipal du 5 juillet 2020
2°) la présente délibération peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de l’autorité territoriale compétente, et/ou d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
N° 4
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE
Rapporteur : Thierry LAVIT
>
Les membres du Conseil municipal prennent acte de la présente délibération.
Madame Josette BOURDEU, Maire sortante, quitte définitivement la séance à l'issue de la délibération n° 1.
1°) approuvent {a liste des 8 adjoints au Maire suivante :
1* Adjoint : M. Philippe ERNANDEZ
2ème Adjoint : Mme Sylvie MAZUREK
3ème Adjoint : M. Jean-Luc DOBIGNARD
4ème Adjoint : Mme Marie-Henriette CABANNE
5ème Adjoint : M. Mohamed DILMI
6ème Adjoint : Mme Cécile PREVOST
7ème Adjoint : M. Patrick LEFORT
8ème Adjoint : Mme Odette MINVIELLE-LARROUSSE
2°) la présente liste des Adjoints au Maire sera rendue publique par voie d’affiche dans les 24 heures.
3°) la présente délibération peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de l’autorité territoriale compétente, et/ou d’un recours contentieux devant Le Tribunal administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
N°5
LECTURE DE LA CHARTE DE L'ÉLU LOCAL ET REMISE DE LADITE CHARTE ET DES DISPOSITIONS DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES RELATIVES AUX CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS MUNICIPAUX
Rapporteur : Thierry LAVIT
Les membres du Conseil municipal prennent acte de la présente délibération.
Madame Josette BOURDEU, Maire sortante, quitte définitivement la séance à l'issue de La délibération n° 1.
°) prennent acte de la lecture par le Maire de la charte de l’élu local prévue par l’article 1
1
L.1111-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),
2°) prennent acte de la remise d’une copie de ladite charte à chacun des membres du Conseil municipal,
3°) prennent acte de la remise d’une copie des dispositions prévues par les articles L.2123- 1 à L.2123-35 du CGCT relatives aux conditions d’exercice des mandats municipaux à chacun des membres du Conseil municipal, Commune de Lourdes - Séance publique du Conseil municipal du 5 juillet 2020
4°) la présente délibération peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de l’autorité territoriale compétente, et/ou d’un recours contentieux devant le Tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication.