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Procès Verbal - DELB 20160501
Document publié le Dimanche 1 mai 2016 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20160501)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L'an deux mille seize, à dix-huit heures, le lundi onze juillet,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 5 juillet 2016, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Luc LEMONNIER, Agnès CANAYER, Agnès FIRMIN-LE BODO, André GACOUGNOLLE, Yves HUCHET, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Ourdia CHATI, Marc MIGRAINE, Sandrine DUNOYER, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Christian DUVAL, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Louisa COUPPEY, Salim TURAN, Karim BENAOUDA, Bruno BEQUET, Malika CHERRIERE, Natacha CHICOT, Romain COSTA-DROLON, Brigitte DECHAMPS, Emmanuel DIARD, Valérie EGLOFF, Solange GAMBART, Jean-Baptiste GASTINNE, Linda MAHDJOUB, Michel MAILLARD, Stéphanie MINEZ, Carlos MORAIS, Bineta NIANG, Josépha RETOUT, Florent SAINT MARTIN, Geneviève SERRANO, Seydou TRAORE, Alix VAILLANT, Richard YVRANDE, Christian BOUCHARD, Collette CREY, Muriel DE VRIESE, Gérald MANIABLE, Matthieu BRASSE, Nadine LAHOUSSAINE, Nathalie NAIL, Damien LENOIR et Philippe FOUCHE-SAILLENFEST.
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Malika CHERRIERE a participé aux travaux de l’assemblée jusqu’à 19h40 et a ensuite donné pouvoir à Karim BENAOUDA ;
- Sébastien TASSERIE, Virginie CHEVRIER, Véronique DUBOIS, Jean-Luc SALADIN, Maxime SELMAN, Sandrine VAUTIER, Jean-Louis JEGADEN et Valérie AUZOU étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Emmanuel DIARD, Bruno BEQUET, Florent SAINT MARTIN, Josépha RETOUT, Brigitte DECHAMPS, Nathalie NAIL et Nadine LAHOUSSAINE.
Alexis DECK, Christine DUBOIS et Marjorie VALENTIN étaient excusés mais non représentés.
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Matthieu BRASSE a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20160501
LECTURE ET ACCES A LA CONNAISSANCE - FESTIVAL LITTERAIRE LE GOUT DES AUTRES - PARTENARIATS - SUBVENTIONS - MECENATS - SOLLICITATION - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU les budgets primitifs des exercices 2016 et 2017 (crédits ouverts au 1 er janvier dans la limite des crédits votés l’année précédente conformément à l’article L.1612-1 du CGCT) ;
CONSIDERANT
- l’organisation du festival littéraire Le goût des autres pour l’édition 2017 ;
- l’opportunité de solliciter le soutien de partenaires publics et privés ainsi que le mécénat d’entreprises pour l’organisation de cette manifestation ;
- la nécessité d’établir des conventions fixant les modalités de partenariat ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 23 juin 2016, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjoint au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à solliciter le soutien de partenaires publics et privés ainsi que le mécénat d’entreprises, dans le cadre de l’édition 2017 du festival littéraire Le goût des autres ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer toutes conventions ou documents qui seraient nécessaires à leur obtention.
Imputation budgétaire
Exercices 2016-2017
Sous-fonction 321 : bibliothèques et médiathèques
Nature 74718 : autres participations de l’Etat
Nature 7478 : autres organismes
Service / mission : E40M04
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 19 juillet 2016
Sandrine DUNOYER,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 19/07/2016
Publié le 19/07/2016