Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 383 view
Compte-Rendu - 284 view
Déliberation - 295 view
Déliberation - 224 view
Ordre du Jour - 258 view
Compte-Rendu - 283 view
Ordre du Jour - 257 view
Déliberation - 234 view
Ordre du Jour - 253 view
Ordre du Jour - 251 view
Procès Verbal - 314 view
Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Saint-Michel-sur-Rhône.
Lien du pdf (Procès Verbal - 314 view)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Compte rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2023
Présents : Jean-Louis POLETTI - Sylvie GUISSET - Bruno DEGENETAIS - David CHAUMEIL - Frédéric SEGUIN - Claire D’AGOSTINO - Mireille GRONDONA - Nathalie LEBRUN - Jocelyne MOULIN - Catherine ROSIGUE
Absents excusés : Philippe MARCE - Violaine GIBERT - Pascal CHOFFEZ - Bruno GIRARD
Secrétaire de séance : David CHAUMEIL
Le quorum étant respecté, la séance est ouverte à 18h30 sous la présidence de M. Jean-Louis POLETTI, Maire.
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 26 mai 2023 est adopté à l'unanimité des membres présents.
Ordre du jour :
- Elections sénatoriales 2023 :
Désignation des délégués de la commune
- Budget communal : Mise en place du référentiel comptable M57
- Appartement n°1 :
Fourniture et pose de la cuisine
Fourniture et pose de la salle de bain et des toilettes
- Appartement n°4 :
Fourniture et pose de la cuisine
Fourniture et pose de la salle de bain
- City-Stade travaux complémentaires :
Aménagement des abords
Construction de murs de clôture, travaux complémentaires
- Matériel : Acquisition d’une machine à nettoyer les sols
- Bornage Impasse sous l’Eglise :
Délégation de pouvoir
- Parc du Pilat : Révision de la Charte
Divers :
- Jurés d’assises : Tirage au sort des jurés d’assises 2023
- Appartements avancement travaux et projet
- Questions diverses
- Elections sénatoriales 2023 : Désignation des délégués de la commune
Trois délégués doivent être désignés pour aller voter à l’élection sénatoriale le 24 septembre à Saint Etienne, trois suppléants doivent également être désignés.
Ont été élus les conseillers suivants :
Délégués : Philipe MARCE, Frédéric SEGUIN, Catherine ROSIGUE
Suppléants : Mireille GRONDONA, Nathalie LEBRUN, David CHAUMEIL - Budget communal : Mise en place du référentiel comptable M57
Un nouveau référentiel comptable, M57, doit être mis en place au niveau national, pour le 1 janvier 2024, pour toutes les collectivités, il viendra en remplacement du référentiel comptable actuel, Mme Sylvie GUISSET en fait la présentation.
Adoption à l’unanimité de la mise en place du nouveau référentiel comptable M57 à partir du 1er janvier 2024.
- Appartement n°1
Fourniture et pose de la cuisine :
Monsieur le Maire rappelle au conseil qu’une cuisine est prévue d’être montée, un devis pour la fourniture et pose a été envoyé par l'entreprise CUISINELLA.
Le devis est présenté au conseil municipal pour validation, son montant est de 5 855.82 € HT.
Le Conseil Municipal, approuve à l'unanimité des membres présents la validation de ce devis.
Fourniture et pose salle de bain et toilette :
Le devis pour la fourniture et la pose de la salle de bain et des toilettes de l’appartement 1 a été transmis par l’entreprise HYBRIO ENERGIE.
Le devis est présenté au conseil municipal pour validation, son montant est de 3 636.45 € HT.
Le Conseil Municipal, approuve à l'unanimité des membres présents la validation de ce devis.
- Appartement n°4
Fourniture et pose de la cuisine :
Monsieur le Maire rappelle au conseil qu’une cuisine est prévue d’être montée, un devis pour la fourniture et pose a été envoyé par l'entreprise CUISINELLA.
Le devis est présenté au conseil municipal pour validation, son montant est de 4 004.29 € HT.
Le Conseil Municipal, approuve à l'unanimité des membres présents la validation de ce devis.
Fourniture et pose salle de bain et toilette :
Le devis pour la fourniture et la pose de la salle de bain et des toilettes de l’appartement 1 a été transmis par l’entreprise HYBRIO ENERGIE.
Le devis est présenté au conseil municipal pour validation, son montant est de 1 343.63 € HT.
Le Conseil Municipal, approuve à l'unanimité des membres présents la validation de ce devis.
- City-Stade travaux complémentaires
Aménagement des abords
Des devis de travaux pour aménagements des extérieurs du City Stade ont été communiqués par MONTAGNIER TP pour un montant de 1 1028€ HT.
Les travaux du City-Stade ont repris et il convient de faire construire des murs de clôture, pour cela l’entreprise SARL Rénovation Construction Conseil a été sollicitée pour établir un devis qui a été soumis au conseil municipal pour validation, le montant du devis est de 24 502€ HT.
Le Conseil Municipal, approuve à l'unanimité des membres présents la validation de ces devis. - Matériel : Acquisition d’une machine à nettoyer les sols
Pour procéder au nettoyage en profondeur des sols des bâtiments communaux nous faisions, jusqu’à présent, appel à des entreprises extérieures, le coût de leurs prestations rend l’acquisition d’une machine à nettoyer les sols plus compétitive.
Le devis est présenté au conseil municipal pour validation, son montant est de 1 789 € HT.
Le Conseil Municipal, approuve à l'unanimité des membres présents la validation de ce devis.
- Bornage Impasse sous l’Eglise : Délégation de pouvoir
Un bornage judiciaire a eu lieu pour définir la limite entre l’impasse Sous l’Eglise et le terrain des riverains, il convient de régulariser l'acte rectificatif cadastral.
Le document n'ayant pas été transmis par la notaire, ce point est reporté au prochain conseil.
- Parc du Pilat : Révision de la Charte
La Charte du Parc est en cours de révision, un projet de Charte est soumis à l’avis des conseils municipaux des communes du Parc. Le conseil est appelé à formuler ses remarques sur la partie des objectifs chiffrés ; les propositions de la CCPR sur cette partie sont données à titre informatif.
- Jurés d’assises : Tirage au sort des jurés d’assises 2023
Ont été tirés au sort les personnes suivantes :
• CHAMPION Nadine
• DEGRANGES Renée
• MONNET (MARCEAU) Evelyne
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h10.