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Document publié le Vendredi 19 mai 2017 par la commune de Saint-Michel-sur-Rhône.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 257 view)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
Conseil Municipal du 19 mai 2017
Présents : Jean-Louis POLETTI – Sylvie GUISSET - David CHAUMEIL - Antonio DIONISIO- Jocelyne MOULIN -Bruno GIRARD –Frédéric SEGUIN –Jean-Yves DE MONTGOLFIER-
Absents : Philippe MARCE - Claire D’AGOSTINO- Bruno DEGENETAIS - Valérie BRESSAND - Catherine MOLARD
Procurations : Bruno DEGENETAIS à Sylvie GUISSET
Claire D’AGOSTINO à David CHAUMEIL
Secrétaire de séance : Frédéric SEGUIN
====
Séance ouverte à 20h
====
Ordre du jour :
- SIEL – extension du réseau – impasse de la demi lieue
- SIEL – extension du réseau – impasse Faugière
- Adhésion au SMACL- Assurance protection juridique
- Renouvellement adhésion au service de Système d’Information Géographique WEB :
GéoLoire42
- Communauté de Communes du Pilat Rhodanien : modification des statuts
- Modification N°1 du budget communal - 2017
Ajout en début de séance
- Subvention à l’association du sou des écoles
- Subvention Comité des Fêtes pour fête de la musique 1) Approbation du contre rendu du 8 mars 2017
Adopté à l’unanimité
2) Subvention à l’association du sou des écoles
Le sou des écoles demande la subvention qui lui est attribuée à raison de 50€ par élève.
Montant 2150€
Adopté à l’unanimité
3) Subvention au Comité des Fêtes
Le Comité des Fêtes de Saint Michel organise le 17 juin une manifestation pour la fête de la musique avec un feu d’artifice.
A ce titre il demande s’il est possible de leur verser une subvention exceptionnelle pour cette occasion.
Adopté à l’unanimité pour un montant de 200€
4) SIEL – extension du réseau – impasse de la demi lieue
L’extension du réseau à l’impasse de la demi lieue nécessite un investissement de la
commune d’un montant de 5440€. Le conseil doit voter l’approbation de cette dépense.
Adopté à l’unanimité pour un montant de 200€
5) SIEL – extension du réseau – impasse Faugière
L’extension du réseau à l’impasse Faugière nécessite un investissement de la commune
d’un montant de 3460€. Le conseil doit voter l’approbation de cette dépense.
Adopté à l’unanimité pour un montant de 200€ 6) Adhésion au SMACL- Assurance protection juridique
Adhésion à l’organisme d’assurance des collectivités (SMACL) en cas de litiges juridiques
Adopté à l’unanimité
7) Renouvellement adhésion au service de Système d’Information Géographique WEB : GéoLoire42
Renouvellement de l’adhésion au service de Système d’Information Géographique : GéoLoire42 pour un montant de 200€.
Il s’agit d’un outil de consultation complet du cadastre.
Adopté à l’unanimité
8) Communauté de Communes du Pilat Rhodanien : modification des statuts
La SPL propose la modification de ses statuts pour prendre la compétence en matière d’Aménagement, entretien et gestion de la piscine de Pélussin à compter du 1er janvier 2018.
Le Conseil propose de valider cette modification de statut.
Adopté à l’unanimité
9) Modification N°1 du budget communal - 2017
La Commission Permanente du Conseil départemental a décidé d’attribuer une subvention exceptionnelle de 15390€ pour la réfection de la voirie de la rue des Granges au titre des enveloppes d’aides de solidarité à la voirie communale et rurale.
Le conseil propose de porter une modification au budget 2017 voté il y quelques semaines pour y faire apparaître cette subvention en modifiant les sections suivantes :
- RECETTES Rubrique 1323
- DEPENSES Rubrique 2313
Adopté à l’unanimité 10) Compte rendus des réunions extérieures
RAS
11) Agenda
Organisation des Elections législatives
Tenue du bureau de vote : 1erTour : 11 juin 2017
08h – 10h : Antonio DIONISIO David CHAUMEIL 10h – 12h : (à définir) (à définir)
12h – 14h : Bruno GIRARD Jean Yves DE MONTGOLFIER 14h – 16h : (à définir) (à définir)
16h – 18h : Frédéric SEGUIN Jocelyne MOULIN
Présidence : 08h – 13h : Sylvie GUISSET
13h – 18h : Jean Louis POLETTI
Dépouillement : 18h : Bruno GIRARD, Frédéric SEGUIN, Antonio DIONISIO, David CHAUMEIL, Jocelyne MOULIN, Jean Yves DE MONTGOLFIER, Sylvie GUISSET, Jean Louis POLETTI
Tenue du bureau de vote : 2ème Tour : 18 juin 2017
08h – 10h : Antonio DIONISIO Philippe MARCE 10h – 12h : David CHAUMEIL Frédéric SEGUIN 12h – 14h : Jean Yves DE MONTGOLFIER (à définir)
14h – 16h : (à définir) (à définir)
16h – 18h : Bruno GIRARD Jocelyne MOULIN
Présidence : 08h – 13h : Sylvie GUISSET
13h – 18h : Jean Louis POLETTI
Dépouillement : 18h : Bruno GIRARD, Frédéric SEGUIN, Antonio DIONISIO, David CHAUMEIL, Jocelyne MOULIN, Jean Yves DE MONTGOLFIER, Sylvie GUISSET, Jean Louis POLETTI
Calendrier des réunions
Prochain Conseil Municipal le vendredi 23 Juin 2017 à 20h00.