Procès Verbal - 383 view

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Procès Verbal - 383 view Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Michel-sur-Rhône. Lien du pdf (Procès Verbal - 383 view)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, Procès-verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2026

Présents : Marjolaine BEAUDOIN - Bruno DEGENETAIS - Marie Graziella DE BOISVILLIERS - Anthony DENUZIERE - Karen DENUZIERE - Christelle GHERARDI - Bruno GIRARD - Sylvie GUISSET - Philippe MARCE - Catherine ROSIGUE - Christine SAMBET MARCE - Frédéric SEGUIN - Christian SERRAILLE - Aurélie SUQUET

Absents excusés : David CHAUMEIL procuration Frédéric SEGUIN

Secrétaire de séance : Marjolaine BEAUDOIN

Suite aux élections du 15 mars 2026, les 15 conseillers nouvellement élus se sont réunis le vendredi 20 mars pour élire le Maire et les Adjoints.

M. Philippe MARCE, conseiller, procède à l’appel des élus et enregistre les pouvoirs puis prend la présidence en tant que doyen d’âge.

Le quorum étant respecté, la séance est ouverte à 19h30

Ordre du jour :

- Installation du conseil municipal

- Election du Maire

- Fixation du nombre d’adjoints

- Election des adjoints

- Nomination de trois conseillers municipaux délégués

- Fixation des indemnités du maire, des adjoints et conseillers municipaux délégués

- Délégations consentis au maire par le conseil municipal

- Désignation des représentants de la commune auprès du Syndicat Rhône Gier

Divers :

- Charte de l’élu

- Questions diverses

- Installation du conseil municipal

Une fois l’appel fait par M. Philippe MARCE et la lecture des articles L.2122-4 / L.2122-5 et L.2122-7, les assesseurs ont été désignés : Karen DENUZIERE et Bruno DEGENETAIS.

- Election du Maire

Conformément aux articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code général des collectivités territoriales, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.

Mme Sylvie GUISSET se porte candidate et est proclamée maire avec 15 voix, majorité absolue au premier tour.

- Fixation du nombre d’adjoints

En vertu du Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2122-2 ;

Le conseil municipal détermine librement le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal ;

Le conseil municipal décide à l’unanimité, de fixer à 3 le nombre d’adjoint au maire.- Election des adjoints

La Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Chaque liste doit être composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.

Une liste a été enregistrée avec :

Bruno GIRARD

Christine SAMBET MARCE

Christian SERRAILLE

Ayant obtenu la majorité absolue soit 15 voix, elle est proclamée élu au premier tour avec :

Bruno GIRARD - 1er adjoint

Christine SAMBET MARCE - 2ème adjointe

Christian SERRAILLE - 3ème adjoint

- Nomination de trois conseillers municipaux délégués

Madame la Maire propose au conseil municipal de nommer 3 conseillers municipaux délégués.

A l’unanimité, le conseil municipal décide de nommer David CHAUMEIL, Bruno DEGENETAIS et Frédéric SEGUIN conseillers municipaux délégués.

- Fixation des indemnités du maire, des adjoints et conseillers municipaux délégués

Les indemnités de fonction des élus locaux sont fixées par les articles L.2123-20 et suivants du Code général des collectivités territoriales.

Les indemnités maximales pour les communes de 500 à 999 habitants sont fixées par référence à l’indice brut terminal de la fonction publique. Le maire perçoit le taux fixé par le L 2123-23 CGCT. De droit il perçoit le taux maximum.

Madame la Maire propose au conseil municipal que sa rémunération soit inférieure au taux maximal soit 42,53 % au lieu de 44,3 %

Après délibération, le conseil municipal décide à l’unanimité, que les indemnités soit inférieures pour la Maire, les adjoints et les conseillers délégués comme mentionné dans le tableau ci-dessous :

Noms et Prénoms Fonction Taux (%) de l’indice brut Montant mensuel brut

GUISSET Sylvie Maire 42,53 % 1 748,20

GIRARD Bruno 1er adjoint 10 % 411,05

SAMBET MARCE

Christine 2e adjoint 10 % 411,05

SERRAILLE Christian 3e adjoint 10 % 411,05

CHAUMEIL David Conseiller Délégué 5 % 205,52

DEGENETAIS Bruno Conseiller Délégué 5 % 205,52- Délégations consenties au maire par le conseil municipal

Le conseil municipal peut déléguer au Maire la prise en charge d’un certain nombre de décisions pour la durée de son mandat. Il existe 29 délégations pouvant être données au Maire.

Dans un premier temps le conseil municipal décide à l’unanimité de donner à Mme la Maire la délégation ci-dessous :

 Prendre toute décision concernant la compétence pour engager, liquider et mandater les dépenses inscrites au budget communal, nécessaires au fonctionnement courant des services municipaux. Cette délégation s’exerce dans la limite des crédits inscrits au budget et pour un montant maximal de 5 000 € par opération. La Maire est autorisée à signer tous documents, devis, bons de commande, marchés de faible montant, factures et pièces comptables nécessaires à l’exécution de ces dépenses.

Les autres délégations seront attribuées lors d’un conseil municipal ultérieur.

- Désignation des représentants de la commune auprès du Syndicat Rhône Gier

La commune de Saint Michel sur Rhône est membre du Syndicat Rhône-Gier. A la suite du renouvellement du Conseil municipal, il convient de procéder à la désignation des représentants de la commune au sein du comité syndical,

Le Conseil municipal, procède à la désignation des délégués appelés à siéger au sein du comité syndical du Syndicat Rhône-Gier.

Après vote, sont élus à l’unanimité des membres présents,

Délégués titulaires :

• M. MARCE Philippe

• M. SEGUIN Frédéric

Divers :

- Charte de l’élu :

M. Philippe MARCE, doyen d’âge a procédé à la lecture de la charte de l’élu.

- Questions diverses :

➢ Organisation du Pilat Propre qui se déroulera le samedi 25 avril de 9h à 11h suivi d’un apéritif offert par la bibliothèque.

➢ Une animation atelier nature sur le thème « du castor et des habitants du bord du Rhône » aura lieu le mercredi 29 avril de 14h à 16h30

➢ « La Pause-café citoyenne » a été proposée pour une rencontre entre élus et citoyens 1 samedi par mois de 10h à 12h sous le préau de la bibliothèque aux dates suivantes :

- le 30 mai 2026

- le 27 juin 2026

- le 25 juillet 2026

- le 29 août 2026

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h07.

La Maire Secrétaire de séance