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Convocation - ot8asynqspzdwn
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Chuisnes.
Lien du pdf (Convocation - ot8asynqspzdwn)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2020
NOMBRE :
de conseillers en exercice : 15
de présents : 11
de votants : 14
CONVOCATION DU 2 JUILLET 2020
L’an deux mil vingt, le 10 juillet à 19h30 le Conseil Municipal de CHUISNES s’est réuni sous la présidence de Monsieur Jacques MAUPU, Maire, à la salle polyvalente.
Etaient présents : M. Jacques MAUPU, M. Didier GAUTIER, Mme Christelle BERTHELOT, M. Patrice FOURRÉ, M. Jean-Christophe RÉTHO, Mme Florence NONIS, Mme Floriane COLLAU, Mme Jennyfer LOCHEREAU, M. Vincent DEGLOS, M. Romain FILLETTE, et M. Matthieu CHEMINAIS.
Absente et excusée : Mme Marie-Françoise DANIEL (pouvoir donné à Mme Christelle BERTHELOT), Mme Céline LAUBY (pouvoir donné à M. Didier GAUTIER), Mme Jocelyne MÉNAGER (pouvoir donné à M. Jacques MAUPU) et M. Maxime MICHEL,
Secrétaire de séance : M. Jean-Christophe RÉTHO
ORDRE DU JOUR
1. Elections Sénatoriales de Septembre 2020 : élection des délégués de la commune. 2. Représentants aux différentes commissions de la Communauté de Communes Entre Beauce et Perche.
3. Création de postes d’adjoints techniques territoriaux contractuels.
4. Questions et informations diverses.
ELECTIONS SENATORIALES 2020 :
ELECTIONS DES DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE
Délibération n°54-2020
Vu le décret n°2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs du 27 septembre 2020 ;
a) Composition du bureau électoral :
M. Le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de Patrice FOURRÉ, Didier GAUTIER, Romain Fillette et Matthieu CHEMINAIS. La présidence du bureau est assurée par ses soins.
b) Election des délégués :
Une seule liste est déposée, intitulée « Chuisnes entre continuité et nouveauté » ainsi composée :
- Jacques MAUPU
- Christelle BERTHELOT
- Didier GAUTIER
- Jocelyne MÉNAGER
- Jean-Christophe RÉTHO 2
- Floriane COLLAU
M. le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection des délégués en vue des élections sénatoriales du 27 septembre 2020, soit 3 titulaires et 3 suppléants. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote à bulletin secret.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 14
- Bulletins blancs ou nul : 0
- Suffrages exprimés : 14
La liste « Chuisnes entre continuité et nouveauté » : 14 voix.
M. le Maire proclame les résultats définitifs :
« Chuisnes entre continuité et nouveauté » : 6 élus
Titulaires : - Jacques MAUPU
- Christelle BERTHELOT
- Didier GAUTIER
Suppléants : - Jocelyne MÉNAGER
- Jean-Christophe RÉTHO
- Floriane COLLAU
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ENTRE BEAUCE ET PERCHE / DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHUISNES AU SEIN DES DIFFÉRENTES COMMISSIONS DE LA CCEBP.
Délibération n° 55-2020
Le Maire expose :
Suite à l’élection du nouveau conseil communautaire de juillet 2020, il est demandé aux communes de désigner au sein de leur conseil municipal des représentants afin d’assister au différentes commissions de la Communauté de communes Entre Beauce et Perche. Le Maire procède donc à un tour de table, le résultat est le suivant :
COMMISSIONS NOM PRENOM
FINANCES T MAUPU JACQUES
S LAUBY CELINE
ENFANCE
JEUNESSE T BERTHELOT CHRISTELLE
S RETHO JEAN-CHRISTOPHE
SANTE T NONIS FLORENCE
S LOCHEREAU JENNYFER
MUTUALISATION T CHEMINAIS MATTHIEU
S GAUTIER DIDIER
MOBILITE T FOURRE PATRICE
S MENAGER JOCELYNE
COMMUNICATION T RETHO JEAN-CHRISTOPHE
S COLLAU FLORIANE
VALLEES / T FILLETTE ROMAIN 3
VOIRIES
S CHEMINAIS MATTHIEU
LOGEMENT T LOCHEREAU JENNYFER
S NONIS FLORENCE
EAU / ASSAINIS /
GEMAPI T MAUPU JACQUES
S FOURRE PATRICE
GENS DU VOYAGE T DEGLOS VINCENT
S MENAGER JOCELYNE
NVELLES
COMPETENCES T MENAGER JOCELYNE
S BERTHELOT CHRISTELE
PLANIFICATION T MENAGER JOCELYNE
S BERTHELOT CHRISTELLE
CULTURE T BERTHELOT CHRISTELLE
S DANIEL MARIE-FRANCOISE
CLECT T MAUPU JACQUES
S LAUBY CELINE
T : Titulaire – S : Suppléant.
CREATION DE POSTES DE CONTRACTUELS POUR LA RENTRÉE SCOLAIRE 2020-2021.
Délibération n° 56-2020
Le Maire expose :
Il convient de créer des postes d’adjoints techniques territoriaux afin d’organiser au mieux le service scolaire et périscolaire pour la rentrée de septembre 2020.
Le Maire propose de créer 2 postes à 28 heures annualisées, 1 poste à 31 heures annualisées et 1 poste à 33 heures annualisées. Tous les contrats seront susceptibles d’être renouvelés à la fin du contrat soit au 31/08/2021. Le renouvellement ne peut excéder 6 ans au total. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :
Décide de créer 2 postes d’adjoints techniques à 28 heures annualisées, 1 poste à 31 heures annualisées et 1 autre à 33 heures.
Dit que les crédits budgétaires sont bien prévus au budget principal 2020, au chapitre 012.
QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES :
Le Maire informe qu’une réunion est à prévoir à la rentrée de septembre avec le personnel des services affaires scolaires et techniques afin d’affiner les missions et les modalités de chacun.
Séance levée à 21h00.
Fait et délibéré à Chuisnes, le 10 juillet 2020.
Le Maire, Les Conseillers, Le Secrétaire,