Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Reunion du consel du 19 octobre BIS
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 16 Ju
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 17 mars 2025
Déliberation - 2023 04 06 011 Transfert de la compétence PLUI à l
Convocation - convocation cm 4 aout
Compte-Rendu - CR conseil municipal 9 juillet 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 21 Se
Conseil Municipal - conseil municipal comte rendu 11 mars 2021
Procès Verbal - PV du CM 07 12 2023
Conseil Municipal - ANNONCE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL NOV 2023
Conseil Municipal - Réunion conseil municipale 16 nov 2023
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Seysses-Savès.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Réunion conseil municipale 16 nov 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DU GERS
MAIRIE Envoi convocation 08 novembre 2023
DE
SEYSSES-SAVES
32130
Tel. : 05.62.62.03.51
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Salle du Conseil Municipal à la mairie en session ordinaire.
Le jeudi 16 novembre 2023 à 20h30
ORDRE DU JOUR
Approbation du PV du 19 octobre 2023
Délibération sur les zones d’accélération EnR
Délibération pour le rachat de la citerne souple d’Entaride
Questions diverses
Le Maire