Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Decision n 2023.14 AIDE FACULTATIVE Mise en ligne
Déliberation - Decision n2024.24 AIDE FACULTATIVE Mise en ligne l
Déliberation - Decision n2024.25 AIDE FACULTATIVE Mise en ligne l
Déliberation - Decision n2024.21 AIDE FACULTATIVE Mise en ligne l
Déliberation - Decision n2024.17 AIDE FACULTATIVE Mise en ligne l
Déliberation - Decision 2023.20 AIDE FACULTATIVE Mise en ligne le
Déliberation - Decision n2024.18 AIDE FACULTATIVE Mise en ligne l
Déliberation - Decision n2023.17 Aide Facultative Mise en ligne l
Déliberation - Decision n2024.04 AIDE FACULTATIVE Mise en ligne l
Déliberation - Decision n2023.18 AIDE FACULTATIVE Mise en ligne l
Déliberation - Decision n 2023.15 AIDE FACULTATIVE Mise en ligne le 18 10 2023
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Gaillard.
Lien du pdf (Déliberation - Decision n 2023.15 AIDE FACULTATIVE Mise en ligne le 18 10 2023)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Union Européenne,
NUE dE EXTRAIT du REGISTRE
\GAILLARD des DECISIONS du Président du CCAS
C.C.ASS.
Le Président du CCAS de la Commune de GAILLARD
De
GAILLARD VU les articles R123-19, R123-21, R123-22 du Code de l'Action Sociale et des Familles
Code Postal :
74240 Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L.2122.18, L2132-1, L2122-22 et L2122-23.
DECIDE
N° 2023.15
+. Suite à la décision du Président du CCAS, les secours suivants sont accordés Objet ; depuis le 14.09.2023, Les crédits étant inscrits à l'article 65 61 du budget :
AIDE
FACULTATIVE
Nature de l'aide Versement au tiers MSNAGt'EN euros
sa ; Académie de Activité extrascolaire football de Gaillard 230.00 €
TOTAL 230.00 €
Fait à Gaillard, Le 09 octobre 2023
Le Président
Antoine BLOU
Délibération devenue exécutoire compte tenu : de sa réception en Sous-Préfecture le: | (, || (| LOL
de sa mise en ligne le:
18110 12027
Accusé de réception en préfecture 074-267400448-20231009-2023 15-AI
Date de télétransmission : 16/10/2023 Date de réception préfecture : 16/10/2023