Compte-Rendu - 2548 compte rendu

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Compte-Rendu - 2548 compte rendu Document publié le Mardi 17 novembre 2020 par la commune de Rothau. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2548 compte rendu)Thèmes du document : Logement, Transports, Justice et droit, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE

ROTHAU DU HUIT DECEMBRE DEUX MIL VINGT

Membres présents : M. SCHEER Marc, Maire

Mmes HORRY, VERET, MM. FRENE, MASSON

Jean-Paul, adjoints

Mmes BECKER, BENAZETH, BOLLORI, MUGLER

MM. HEIM, HILPIPRE, MASSON Michel, MASSOT

Membres absents excusés : Mmes KASTER (procuration Mme BECKER) KOENIGUER (procuration M. MASSON Jean-Paul) POIROT (procuration M. SCHEER) MM. DIEUDONNE (procuration M. FRENE) MALAISE (procuration M. FRENE) DUBOIS

Assistait également à la séance : Mme LE MENER

Le Maire ouvre la séance à 18h et soumet l’ordre du jour suivant : Approbation compte-rendu du 17.11.20 – Ordres de non-valeur – Subvention rénovation éclairage public location terrain - Divers. Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cet ordre du jour.

1 – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 17 NOVEMBRE 2020

Le procès-verbal de la séance du 17 novembre 2020 est, après délibération, approuvé à l’unanimité.

2 – ORDRE DE NON-VALEUR

Sur proposition de Madame le Trésorier Municipal, Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal, une demande d’admission en non-valeur d’un montant de 51,83 € concernant des factures de consommation d’eau. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, après vote (18 voix pour), d’accorder l’admission en non-valeur. Monsieur le Maire est chargé d’établir le mandat correspondant.

3 – ORDRE DE NON-VALEUR

Sur proposition de Madame le Trésorier Municipal, Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal, une demande d’admission en non-valeur d’un montant de 33 € concernant une vente de poubelle. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide, après vote (18 voix pour), d’accorder l’admission en non-valeur. Monsieur le Maire est chargé d’établir le mandat correspondant.

4 – SUBVENTION RENOVATION ECLAIRAGE PUBLIC

Après délibération et vote (18 voix pour), le Conseil Municipal décide de solliciter une aide financière au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux, de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local ainsi que du dispositif de la Prime Oktave pour la rénovation de l’éclairage public par le remplacement des systèmes actuels par des équipements plus économes en consommation et en entretien, en substituant notamment d’anciennes sources lumineuses par de la led dont le montant des travaux est estimé à 109 420 € H.T. Monsieur le Maire est autorisé à signer tous documents relatifs à cette décision.

5 – LOCATION TERRAIN

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve le transfert de la location d’un terrain sis à Menquette, terrain n° 2, loué par M. IDOUX Yvan en faveur deSCEA Ruchers de Vosges du Nord, représentée par M. LEHR Laurent, 10 rue des Vergers 67290 STRUTH au prix de 40 € par an pour l’implantation d’un rucher.

6 – CHARGES LOCATIVES MICRO-CRECHE LES BAMBINS DE LA VALLEE

Après délibération et vote (18 voix pour), le Conseil Municipal décide d’augmenter le montant des charges mensuelles dues par la micro-crèches « Les Bambins de la Vallée » à savoir : 400 € au lieu de 200 € à compter du 1er janvier 2021.

7 – DIVERS

Communication du maire :

- CR réunion aménagement RD1420 avec services du Département concernant notamment giratoires

- CR travaux parking gare et parc communal

- Demande autorisation supplémentaire stationnement taxis : accord pour faire demande auprès commission des transports

- Mesures radons : 8 participants

- Remerciements M. et Mme MALAISE Jean-Jacques pour noces d’or, Mme DIDIER pour anniversaire, M. et Mme PFLAUM pour colis seniors

Commissions :

- Trait d’union : distribution prévue dernière semaine de décembre

- CCAS : distribution colis aux seniors

- Groupe de travail maison Moritz : réunion le 16.01.21 à 10h

- Vie quotidienne : Mme BECKER fait compte-rendu du 2 décembre – objectifs : faire un état des lieux et planifier actions possibles dans les domaines de l’embellissement et de la sécurité – président : BECKER Claire – suppléant : MALAISE Eddy

- Jeunesse et vie scolaire : Mme HORRY Sandrine fait un compte-rendu réunion du 7 décembre concernant notamment projets pause méridienne, réfection cour école, aide aux devoirs, conseil de jeunes

- Vie économique : M. FRENE Jean-Michel fait un compte-rendu de la réunion du 1er décembre 2020 concernant notamment portail commerces locaux

- Animation : passage jury déco Noël le 16.12.20 à 17h30

Prochaine réunion conseil municipal : 12 janvier 2021 à 19h

L’ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, M. le Maire lève la séance à 20h07 en souhaitant de bonnes fêtes de fin d’année à tous.

Pour copie certifiée conforme

ROTHAU, le 15 décembre 2020

Le Maire :

Marc SCHEER