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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Information Conseil Communautaire 23 09 2025
Document publié le Mardi 23 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Information Conseil Communautaire 23 09 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
Airvault, le 17 septembre 2025
Convocation originale
AIRVAUDAIS
VAL DU THOUET Information du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous informe de la prochaine séance du Conseil Communautaire qui aura lieu le :
Mardi 23 septembre 2025 à 18h30
À la salle de Tessonnière
L'ordre du jour de la réunion du Conseil Communautaire est le suivant :
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 14 juillet 2025
1- FINANCES
- Répartition du FPIC
- Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables
- Admissions en non-valeur de créances éteintes
- Décision modificative n°1 budget assainissement
2- RESSOURCES HUMAINES
- Organigramme : mise à jour au 1° octobre
3- SOCIAL
- Centre Socio Culturel : Convention de mise à disposition et modalités contractuelles de prise en charge des fluides + avenant à la convention d'objectifs et de moyens
- Un Toit en Gâtine : subventions 2025
4- DÉCHETS
- SPL Unitri : demande de modification de terme sur la garantie d'emprunt - Exonération TEOMI 2026 (liée à la redevance spéciale)
5- URBANISME
- Lancement procédure de modification n°1 du PLU d'Airvault
6- AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
- Projet de cession de terrain pour le poste source « Maucarrière » de RTE
7- ÉCONOMIE ET TOURISME
- Annulation de la délibération fixant les modalités de cession des parcelles sur la zone de la Pointe du Renard à Airvault
- Projet d'acquisition au Cébron pour le développement touristique
8- INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur l'expresÿ e mes sentiments distingués et bien cordiaux.
COMMUNAUTE DE COMMUNES
ET AIRVAUDAIS - VAL DU THOUET 33 Place des Promenades
79600 AIRVAULT
Tél. 05 49 64 93 48
Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet
33, Place des Promenades - 79600 Airvault - communaute@cc-avt.fr - www.cc-avt.fr - Tél. : 05 49 64 93 48 - Fax : 05 49 64 94 02