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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Compte rendu du conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 10 12 2019
Document publié le Mardi 10 décembre 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Compte rendu du conseil communautaire Airvaudais Val du Thouet 10 12 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
Communauté de Communes
Airvaudais-Val du Thouet
33 Place des Promenades
79600 AIRVAULT
PROCES VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 10 DECEMBRE 2019
L’an deux mil dix-neuf le dix du mois de décembre à 18 h 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle des fêtes d’Assais les Jumeaux, sous la présidence d’Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
16 présents + 4 pouvoirs (20 votes) :
Membres titulaires présents :
✓ Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Jean-Marie COLIN, Maryse CHARRIER, Viviane CHABAUTY, Frédérique DAMBRINE,
✓ Commune d’Assais les Jumeaux : Claude SERVANT, Jean-Pierre CESBRON, ✓ Commune d'Availles Thouarsais : Daniel ROBERT
✓ Commune de Boussais : Jacques ROY
✓ Commune de Le Chillou : Jeanne BARIGAULT
✓ Commune d'Irais : Joël MEUNIER
✓ Commune de Louin : Monique NOLOT, Maryse BARIGAULT, ✓ Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Micheline REAU, ✓ Commune de Maisontiers : Jean-François COIFFARD
4 pouvoirs :
✓ Ludovic BARREAU a donné pouvoir à Pascal BIRONNEAU
✓ Claire SAINCOURT a donné pouvoir à Maryse CHARRIER
✓ Jean-Michel PROUST a donné pouvoir à Jean-Pierre CESBRON
✓ Jacques CHAUVEAU a donné pouvoir à Micheline REAU
Excusés : Ludovic BARREAU, Jacques CHAUVEAU, Jacky JOZEAU, Jean-Michel PROUST, Lucette ROCHER, Claire SAINCOURT
Absents : Mathias DIXNEUF, Frédéric LIAIGRE, Jacques METREAU, Philippe MORIN, Céline PIGNON, Jacky PRINCAY
Daniel ROBERT a été élu secrétaire de séance.
Date de la convocation : Mercredi 04 décembre ayant pour ordre du jour :
• COMPTABILITE - FINANCES FISCALITE
- Admissions en non-valeur
- Effacements de dettes
- Provisions pour risque d’impayés – Budgets assainissement et déchets - Renouvellement d’une ligne de trésorerie sur le budget principal
- Reversements de budget à budget
- Décision modificative n°2019-003
- Engagement de dépenses d’investissement avant le vote du budget
- Demande de remboursement d’un client suite à la location d’une roulotte au Cébron
• RESSOURCES HUMAINES
- Suppressions de postes
- Mise à disposition de M. Luc BILLARD auprès de l’EHPAD Les résidences du Thouet - Modification de la délibération sur les ratios d’avancement
• MAISON DE SANTE
- Validation APD et Plan de financement Procès-Verbal du Conseil Communautaire –Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet – 10 décembre 2019
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• EAU
- Approbation des rapports d’activités du SMEG
- Modification des statuts du SMEG
- Modification des statuts du SVL
- Modification des statuts du SEVT
• SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS
- Demande de subvention association FAT Airvault
- Demande de subvention association Imagin’Thouet
- Maison Familiale Rurale : Travaux aux bâtiments occupés par la MFR de Saint-Loup Lamairé - Subvention complémentaire au Centre Socio-Culturel de l’Airvaudais et du Val du Thouet - Demande de subvention MDEE Parthenay et de Gâtine
• ACTION SOCIALE
- Approbation de la convention territoriale globale
• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
- Signature du contrat « Territoire d’Industrie »
• TOURISME
- Horaires d’ouverture des bureaux de l’Office de tourisme pour 2020
• MEDIATHEQUE
- Convention « En attendant Noël »
- Conventions d’animation culturelle avec 3 établissements scolaires
- Approbation de deux conventions : Associations Radio Val d’Or et S’il vous plaît - Approbation des tarifs Médiathèque
• DECHETS
- Avenant au Groupement de commande du centre de tri
- Remboursement de TEOM année 2019
- Tarifs 2020 de la Redevance Spéciale
- Convention Eco TLC
- Avenant contrat CITEO pour le flux de développement
- Avenant contrat de reprise filières plastique barème F
• SMO DEUX-SEVRES NUMERIQUE
- Approbation participation Investissement au SMO
• AFFAIRES IMMOBILIERES
- Échange de terrains sur le site du Cébron
• GEMAPI
- Financement poste chargé de mission SAGE THOUET
• ASSAINISSEMENT
- Assainissement La Cape-Saint-Loup-Lamairé
• QUESTIONS DIVERSES
Observations sur le Procès-Verbal de la réunion du 08 octobre 2019 : Le PV est adopté à l’unanimité.
M. Pascal BIRONNEAU demande au Président de faire une déclaration qu’il lit. Puis il quitte la séance avec Mme Micheline REAU.
Le Président répond publiquement à la déclaration lue par M. BIRONNEAU et constatant que le quorum n’est plus atteint, clôt le conseil communautaire. Procès-Verbal du Conseil Communautaire –Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet – 10 décembre 2019
Page 3 sur 3
A Airvault, le 13 décembre 2019 PV sommaire affiché le …………………………………… Le secrétaire de séance, Le Président, Daniel ROBERT Olivier FOUILLET
Suit le tableau des signatures des autres membres présents à la séance.
Pascal BIRONNEAU Micheline REAU Jacques ROY Monique NOLOT Jean-Marie COLIN
Claude SERVANT Jeanne BARIGAULT Jean-François
COIFFARD
Maryse CHARRIER Maryse
BARIGAULT
Jean-Pierre
CESBRON
Viviane CHABAUTY Frédérique
DAMBRINE
Joël MEUNIER