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Conseil Municipal - CM 26.05.2025
Conseil Municipal - CM 25 07 15
Document publié le Mardi 15 juillet 2025 par la commune d'Herbitzheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 25 07 15)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Enseignement supérieur,
COMMUNE
DE
HERBITZHEIM
Département
du
Bas-Rhin
EXTRAIT
DU
PROCÈS-VERBAL
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
15 juillet 2025
à 20h00
Sous
la présidence
de
M.
Michel
KUFFLER,
Maire
Nombre
de
membres
en
exercice
: 18
Membres
présents
: 10
Mme
FIEGEL
Première
Adjointe,
M.
PADRIXE
Adjoint,
Mmes
KOEPPEL,
SCHMITT,
STEINER
MM.
M.
BUHA,
GILGER,
HUMBERT,
KNIPPER
Absence
excusée
avec
procuration
: 2
Mme
HERTER
pour
Mme
FIEGEL
M.
WITTMANN
pour
M.
PADRIXE
Absence
non
excusée
: 6
Mme
KRAU,
MULLER,
ORDITZ,
PEISSEL-SARAGOZA,
ROGER,
RUFF
Secrétaire
de
séance
: M.
PADRIXE
ORDRE
DU
JOUR :
Approbation
du
compte-rendu
précédent.
Achat
d’un
terrain
pour
le futur
lotissement.
Remboursement
des
achats
d’un
ouvrier
communal.
Remboursement
des
achats
de
Mme
Fiegel
pour
le centre
aéré.
Admissions
en
non-valeur
et créances
éteintes.
Accord
pour
un
distributeur
de
boisson.
Location
du
gymnase
pour
le club
de
Futsal
de
Sarralbe.
Location
du
gymnase
pour
le club
de
Handball
de
Sarralbe.
Montant
des
loyers
et des
charges
des
logements
rue
de
la
Rhode.
10.
Vente
terrains
à
M.
Scherrier.
11.
Participation
entretien
tonte.
12.
Infos
diverses.
LONPHBRSD = Le
conseil
démarre
à
20h40.
1.
Approbation
du
compte-rendu
précédent.
M.
le
Maire
demande
aux
conseillers
l'approbation
du
compte-rendu
précédent.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
à l’unanimité.
2.
Achat
d’un
terrain
pour
le futur
lotissement.
(Délibération
n°2025-53)
M.
le
Maire
propose
l'achat
de
la
parcelle
322,
section
6,
d’une
superficie
de
13a
25ca,
pour
un
montant
de
6300
€.
Cette
parcelle
appartient
à
WEBER
Sylvain.
Mme
Christelle
FIEGEL,
Première
Adjointe,
représentera
la
commune
pour
la
signature
des
actes
administratifs.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
3.
Remboursement
des
achats
d’un
ouvrier
communal.
(Délibération
n°2025-54)
M.
le
Maire
propose
le
remboursement
de
deux
factures
de
matériels
au
bénéfice
d’un
ouvrier
communal
pour
un
montant
total
de
167,25
€.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
4.
Remboursement
des
achats
de
Mme
Fiegel
pour
le
centre
aéré.
(Délibération
n°2025-55)
M.
le
Maire
propose
le
remboursement
d'une
facture
de
matériels
pour
le
centre
aéré
au
bénéfice
de
Mme
Christelle
FIEGEL
pour
un
montant
total
de
98,91
€.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
5.
Admissions
en
non-valeur
et créances
éteintes.
(Délibération
n°2025-56)
Monsieur
le
Trésorier
demande
l'admission
en
non-valeur
ou
l'inscription
en
créances
éteintes
des
titres
de
recettes
détaillés
ci-dessous
:
Pour
le
budget
principal
:
Admissions
en
non-valeur :
Norn
du
de
la
BECKER
Poursuite
effet effet
BECKER
sans
effet
BECKER
Poursuite
effet
BECKER
Poursuite
effet
sans
inférieur
seuil
-PERISCOLAIRE
sans
effet
Poursuite
effet
RAR
KIEFER
Sebastien
-PERISCOLAIRE
1]RAR
seuil
KRETZ
et
sans
MORE TH
«
77
sans
17,1
sans
17,1
sans
effet
2019/[70688—
Francoise
57,15|Poursuite
Créances
éteintes
: Le
Conseil
municipal
approuve,
à
l'unanimité,
l'admission
en
non-valeur,
ou
en
créances
éteintes,
de
ces
créances
irrécouvrables
au
vu
des
états
et
pièces
justificatives
transmis
par
Monsieur
le Trésorier.
6.
Accord
pour
un
distributeur
de
boisson.
(Délibération
n°2025-57)
M.
le
Maire
présente
la demande
de
HUG'OPIZZ
SASU
pour
l'installation
d'un
distributeur
de
boisson
à
côté
du
distributeur
de
pizza
place
Abbé
MUSSER.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
7.
Location
du
gymnase
pour
le
club
de
Futsal
de
Sarralbe.
(Délibération
n°2025-58)
Mme
FIEGEL
propose
de
louer
le gymnase
10
€ la séance
(1h30min)
et d'ajouter
8€
par
demi-zone
pour
l'éclairage,
30
€
par
demi-zone
pour
le chauffage,
le lundi
17h30h-19h,
au
club
de
Futsal
de
Sarralbe.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
8.
Location
du
gymnase
pour
le club
de
Handball
de
Sarralbe.
(Délibération
n°2025-59)
Mme
FIEGEL
propose
de
louer
le gymnase
10
€ la séance
(1h30min)
et d'ajouter
8€
par
demi-zone
pour
l'éclairage,
30
€ par
demi-zone
pour
le chauffage,
le mardi
18h-19h30,
au
club
de
Handball
de
Sarralbe.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
à l'unanimité.
9.
Montant
des
loyers
et des
charges
des
logements
rue
de
la
Rhode.
(Délibération
n°2025-60)
M.
le
Maire
propose,
pour
les
nouveaux
logements
de
la commune,
rue
de
la
Rhode,
un
loyer
mensuel
de
580
€ et
des
charges
mensuelles
de
65 €
(location
de
la cuisine
: 30
€,
entretien
de
la chaudière
: 15
€,
ménage
des
communs
: 20
€).
L'appartement
disposant
d’une
pièce
supplémentaire
sera
loué
620
€
par
mois
avec
les
mêmes
charges.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
à l'unanimité.
10.
Vente
de
terrains
à
M.
SCHERRIER.
(Délibération
n°2025-61)
M.
le Maire
propose
la vente
de
deux
parcelles
à
M.
Jean-Marie
SCHERRIER
:
Section
13,
parcelle
214,
12,88
ares.
Section
13,
parcelle
215,
12,21
ares.
Au
tarif de
50
€
l’are,
soit
un
montant
total
de
1254,50
€.
Mme
Christelle
FIEGEL,
Première
Adjointe,
représentera
la commune
pour
la signature
des
actes
administratifs.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
11.
Participation
entretien
tonte.
(Délibération
n°2025-62)
M.
le
Maire
propose
de
soumettre
une
facture
de
576
€
pour
l'entretien
ponctuel
du
terrain
parcelle
96
(section
1),
à AED
(Association
Eglise
en
Détresse).
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité.
Pour
copie
conforme
Fait
à
Herbitzheim,
le
16
juillet
2025
Pour
signature :
il =
Le
Maire
: M.
KUFFLER
Le
secrétaire
: M.
PADRIXE