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Procès Verbal - PV 2023 01 Commune de FAY AUX Loges
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fay-aux-Loges.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2023 01 Commune de FAY AUX Loges)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Aménagement du territoire,
PV
2023-01
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
JANVIER
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
dix-neuf janvier
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au nombre
prescrit
par la loi, dans
la salle des
Fêtes,
sous
la présidence
de
Monsieur
MURA
Frédéric,
Maire Présents:
Monsieur
Frédéric
MURA,
Monsieur
Gérard
HUET,
Madame
Magali
BLANLUET,
Monsieur
Fabrice
PELLETIER,
Monsieur,
Madame
Aline
MERIAU,
Monsieur
Bruno
GUYARD,
Madame
Aurore
YANG,
Monsieur
Philippe
BAUMY,
Madame
Marianne
HUREL,
Madame
Christelle
TESSIER,
Monsieur
Bruno
GODET,
Monsieur
Jacques
ABBO,
Monsieur
Pascal
PETITPIERRE,
Monsieur
LHOMME
Hervé,
Monsieur
Loïc
CROCHET,
Madame
Solène
MENNECIER,
Madame
Mariline
BOUCLET,
Monsieur
Jean-
Philippe
LECOINTE,
Madame
Stéphanie
AUBAILLY-GRON,
Madame
Marie
COSTA,
Monsieur
Yann
BOUGUENNEC,
Madame
Anab
HASSAN-SAED,
Madame
Vanessa
CHABOURINE,
Monsieur
Pierre
HABERT. Absents
ayant
donné
un
pouvoir
: Madame
Anne
BOUQUIER
à Monsieur
Bruno
GUYARD,
Absents
excusés
: Monsieur
Bruno
THOMAS,
Secrétaire
de
séance
: Madame
Mariline
BOUCLET
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
22
décembre
2022 :
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
22
décembre
2022
est approuvé
à l’unanimité.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
du
Conseil
Municipal
:
> Liste
des
engagements
:
Fournisseurs
Objet
Compte
Montant
Date
ISI
ELEC
Maintenance
de
l'éclairage
public
et des
feux
tricolores
pour
2023
611
8640,00€
|06/01/2023
CHRISTIN
Produits
d'entretien
pour
les services
communaux
60631
1950,67€
|06/01/2023
QUIETALIS
REMPLACEMENT
POMPE
DE
LAVAGE
- LAVE
VAISSELLE
RESTAURANT
SCOLAIRE
60632
1958,92€
|10/01/2023
ISI
ELEC
Réparation
du
candélabre
accidenté
Rue
des
Crots
615232
1581,30€
11/01/2023
LES
SERRES
LANSON
[Fleurissement
communal
2023
6068
1723,68€
|12/01/2023
ARPEGE
PARIS
MAINTENANCE
CONCERTO
OPUS
6518
6200,00€
|12/01/2023
QUIETALIS
REMPLACEMENT
CONNEXIONS
BRAS
DE
RINCAGE
LAVE
VAISSELLE
RESTAURANT
SCOLAIRE
160632
1237,98€
|16/01/2023
MATRION
Benoit
DEVIS
DE
CREATION
GRAPHIQUE
N°2022-1216
- FAY'STIVAL
2023
6237
1000,00€
|17/01/2023
Total
24
292,55
€
> Droit
de
préemption
urbain
:
Le
Maire,
par
délégation
du
Conseil
Municipal
en
date
du
15 juin
2017,
a décidé
de
ne
pas
préempter
sur
les
déclarations
d’intention
d’aliéner
suivantes
:
>
Référence
XX/2023
Bâti
sur terrain
propre
— 25
Rue
des
Maillets
— AP
720
— 731
et 732
>
Référence
xx/2023
Bâti
sur terrain
propre
— Rue
de
la Binoche
— AR
562
2023-001
-
Autorisation
de
programme
des
crédits
de
paiement
pour
la
réhabilitation
du
gymnase
E.
Charreire
Madame
HUREL
présente
l'autorisation
de programme
pour
le gymnase
qui
doit
être
revue
car
elle
avait
été
faite
sur
la
base
des
estimations
et elle
doit
être
recalculée
sur
la
base
des
marchés
signés.
On
a aussi
décidé
de
poser
des
panneaux
photovoltaïques
qui
s'élèvent
à
48
000
€
M.
Jean-Philippe
LECOINTE
demande
la
durée
de
retour
sur
investissement.
M.
HUET
indique
que
le
retour
se fera
sur
6 ans.
M.
MURA
indique
que PV
2023-01
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
l'électricité produite par
les panneaux
photovoltaïques
sera
répartie
sur
4 bâtiments
: gymnase,
salle
des fêtes,
centre
technique
municipal
et le bâtiment
des pompiers.
Vu
les articles
L
2311-3
et R
2311-9
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
l’article
L
263-8
du
code
des
juridictions
financières
portant
sur
les
modalités
de
liquidation
et
de
mandatement
avant
le vote
du
budget
;
Vu
le
décret
n°97-175
du
20
février
1997
relatif
à la procédure
des
autorisations
de
programme
et
crédits
de
paiement; Vu
Pinstruction
budgétaire
et comptable
M14 ;
Vu
la
délibération
n°2020-108
du
conseil
municipal
du
17
décembre
2020
relative
à
la
création
d’une
autorisation
de
programme
2021-001
et
des
crédits
de
paiement
pour
la
réhabilitation
du
gymnase
E.
CHARREIRE
;
Vu
la
délibération
n°2022-007
du
conseil
municipal
du
24
février
2022
relative
à
la
modification
d’une
autorisation
de
programme
2021-001
et
des
crédits
de
paiement
pour
la
réhabilitation
du
gymnase
E.
CHARREIRE
;
Il est proposé
au
conseil
municipal
le
bilan
2022
et la modification
de
l’autorisation
de
programme
concernant
la réhabilitation
du
gymnase
E.
CHARREIRE
et les
crédits
de
paiement
(AP/CP)
suivants :
Montant
de
N°AP
2021-001
l'AP
CP
2021
CP
2022
CP
2023
Etat
initial
1547
210
€
100
000
€
950
000
€
497
210
€
Réalisé
au
31/12/2021
1547
210
€ |
21
082,44
€
Etat
modifié
2022-
007
1
547
210
€ |
21
082,44
€
950
000
€
576
127,56
€
Réalisé
au
31/12/2022
1547
210
€ |
21082,44€ |
195
466,56
€
Etat
modifié
2023-
001
1 790
000
€ |
21082,44€ |
195
466,56
€
1573
451€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
- __ APPROUVE
les modifications
apportées
à l’autorisation
de
programme
ainsi
que
le bilan
2022
;
-
INSCRIT
au
budget
principal
2023,
le nouveau
montant
de
l’autorisation
de
programme
et
les
crédits
de
paiement
correspondants
;
-
DÉCIDE
de
modifier
l’autorisation
de
programme
et
les
crédits
de
paiement
tels
qu’indiqués
dans
le
tableau
ci-dessus.
2023-002
- Autorisation
d’engagement
des
dépenses
d’investissement
2023
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
2022
Monsieur
le Maire
explique
l'intérêt de
cette
délibération
pour
engager
des
dépenses
avant
le vote
du
budget
à
hauteur
du
quart
du
budget
inscrit
en
2022.
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
qui
prévoit,
dans
le cas
où
la collectivité
n'a pas
procédé
au
vote
du
budget
avant
le
1° janvier
de
l'exercice
auquel
il
s'applique,
que
le
Maire
peut,
sur
autorisation
de
l'Assemblée
délibérante,
engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les crédits
afférents
au remboursement
de
la dette,
CONSIDÉRANT
qu'il
convient
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
poursuivre,
dans
la
limite
prévue
par
la
réglementation,
les
dépenses
d'investissement
afin
d'assurer
la
continuité
d'exécution
des
travaux
et
des
acquisitions
prévues
au
budget
de
l'exercice
2022
et qui
n'ont
pas
été
réalisés
à ce
jour.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
: PV
2023-01
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
-
AUTORISE
le
Maire,
conformément
à
l'article
L
16121.1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
2022
soit
:
1/4
Ch/article
- Libellé
Prévu
2022
tissement
20
- Immobilisations
incorporelles
166
043,20
€
41
510,80
€
2051
- Concessions
et droits
similaires
20
808,00
€
5 202,00
€
202
- Frais
réalisation
documents
urbanisme,
numérisation
cadastre
38
980,00
€
9
745,00
€
2031
- Frais
d'études
106
255,20
€
26
563,80
€
21
- Immobilisations
corporelles
861
927,51
€
215
481,88
€
21578
- Autre
matériel
et outillage
de
voirie
1 100,00
€
275,00
€
21568
- Autre
matériel
et outillage
d'incendie
et de
défense
civile
1 565,00
€
391,25
€
21316
- Équipements
du
cimetière
3
520,00
€
880,00
€
2158
- Autres
installations,
matériel
et outillage
techniques
6
000,00
€
1
500,00
€
2135
- Installations
générales,
agencements,
aménagements
constructions
6
486,00
€
1
621,50
€
21311
- Hôtel
de
ville
11
880,00
€
2
970,00
€
21534
- Réseaux
d'électrification
15
263,88
€
3
815,97
€
21318
- Autres
bâtiments
publics
22
930,00
€
5
732,50
€
2116
- Cimetières
24
448,09
€
6
112,02
€
2183
- Matériel
de
bureau
et
matériel
informatique
29
137,01
€
7
284,25
€
2188
- Autres
immobilisations
corporelles
32
211,57
€
8 052,89
€
2184
- Mobilier
32
286,07
€
8
071,52
€
2111
- Terrains
nus
32
780,00
€
8
195,00
€
21312
- Bâtiments
scolaires
38
471,46
€
9
617,87
€
21538
- Autres
réseaux
54
502,00
€
13
625,50
€
2128
- Autres
agencements
et
aménagements
de
terrains
56
382,34
€
14
095,59
€
2152
- Installations
de
voirie
492
964,09
€
123
241,02
€
23
- Immobilisations
en
cours
237
134.80
€
59
283.70
€
2315 -
Installations,
matériel
et
outillage
techniques
77
134,80
€
19
283,70
€
2313
- Constructions
160
000.00
€
40
000.00
€
2023-003
—
Tarif
pour
les
buvettes
Monsieur
le Maire
trouve
que
le café
et le thé
à
1.50
€,
c'est
trop
cher
et par principe,
il faut
que
l'alcool
soit
plus
cher
que
le soda.
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
M.
le Maire
propose
de
fixer des
tarifs pour
les boissons
qui
seront
vendues
lors
des
concerts
ou
autres
manifestations
organisés
par
la municipalité
ou
lors
du
FAY’STIVAL,
selon
le barème
suivant
:
-
Eau(50ch:1€
-__
Soft
(coca-cola,
Orangina,
Ice-tea,
etc.....33
cl)
: 2 € PV
2023-01
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
-
Bière
(25
cl):2.50€
-
Café,thé:1€
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
- APPROUVE
l’ensemble
des
tarifs
municipaux
indiqué
ci-dessus,
- PRECISE
que
les
recettes
seront
encaissées
dans
la régie
« Festivités
».
Convention
spéciale
de
déversement
d’eaux
résiduaires
non
domestiques
dans
le
réseau
d’assainissement
collectif
entre
la
Société
LVI,
la
Commune
de
FAY-AUX-LOGES,
et
SAUR
Monsieur
le
Maire
indique
qu'on
le
retire
ce
point
de
l'ordre
du
jour
car
nous
pas
eu
le
retour
de
l’entreprise.
L'entreprise
est
classée
ICPE,
elle
a
des
rejets
alimentaires
et
elle
doit
s'engager
sur
les
volumes
et
les
concentrations.
Nous
n'avons
pas
eu
le
retour
sur
tous
ces
paramètres.
2023-004
—
Dossier
de
consultation
des
entreprises
pour
la
modification
du
chauffage
de
la
salle
des
fêtes
Monsieur
HUET
présente
le dossier.
En
commission,
il y a eu
une
discussion
sur
la gêne
pendant
les
travaux.
Les parents
ne pourront plus passer
à l'arrière
du gymnase,
le temps
des
travaux
de la géothermie
et les services
techniques
sortiront par
la venelle.
*__
Création
d'un
départ
depuis
le local
« PAC
» du gymnase
pour
alimenter
la salle des fêtes
en
eau
rafraichie
depuis
le champ
de
sondes
géothermiques
*__
Dépose
de
la centrale
de
traitement
d'air
de
la salle des fêtes
*
Installation
d’une
nouvelle
centrale
de
traitement
d'air
double flux
avec
batterie
réversible
*__
L'installation
existante
alimente
la salle
des Fêtes
depuis
une
sous-station
selon
le principe
suivant:
es
Réseau
radiateurs
#
C
LA
Départ
Sous-station
Salle
des
fêtes
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la
centrale
d'air
avait
été
rentrée
avant
que
la
toiture
ne soit faite.
Pour
la
dépose
et la pose,
ce sera
surement
problématique, il faudra
la démonter
pour faire passer
l’autre.
Mme
Aline
MERITAU
note
que
le délai
est
très
contraint
avec
une
remise
des
offres
en février,
et
un
début
des
travaux
en
avril.
Elle
indique
qu'il faudrait
le préciser
dans
le dossier de consultation.
Mme
Aurore
YANG
demande
si cela
risque
d’entrainer
des problèmes
d'utilisation.
M.
le Maire
répond
que
le
week-end,
il n'y
aura
pas
d'activité
mais
pour
la semaine,
ce sera peut-être plus
contraignant.
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
qu’il
a été
décidé
de
rénover
le gymnase
E.
CHARREIRE
pour
faire
des
économies
d’énergie
et le mettre
aux
normes
et d’installer
un
chauffage
par
géothermie.
La
chaudière
du
gymnase
servant
également
à chauffer
la salle
des
fêtes,
il convient
de
modifier
le système
de
chauffage
de
la salle
des
fêtes.
La
maîtrise
d’œuvre
de
ces
travaux
a été
confié
au
bureau
BSE
(Building
Systems
Energies)
qui
a rédigé
le dossier
de
consultation
des
entreprises. PV
2023-01
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Le
dossier
de
consultation
des
entreprises
a été
présenté
à la commission
« aménagement
du
territoire
» du
18 janvier
2023.
Entendu
l'exposé
de
Monsieur
Gérard
HUET,
Premier
adjoint
au
Maire,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-APPROUVE
le dossier
de
consultation
des
entreprises
de
la « Modification
du
chauffage
de
la salle
des
fêtes
» tel
que
proposé
par
le bureau
BSE,
- AUTORISE
Monsieur
le Maire
à lancer
la consultation,
selon
la procédure
d’appel
d’offre
ouvert.
>
Agence
Régionale
de Santé
Centre-Val
de Loire
(ARS
Centre-Val
de Loire)
>
Résultat
des
analyses
d’eau
de
l’ARS
:
-
Lundi
31
octobre
2022
à 09H16
— Château
d’eau
Eau
d’alimentation
conforme
aux
exigences
de
qualité
en
vigueur
pour
l’ensemble
des
paramètres
mesurés.
> Informations
diverses
:
> Tableau
de
Mme
FOSSATI.
11
sites
ont
été
choisis
dans
le Loiret
pour
représenter
le département.
Ces
sites
ont
été
représentés
par
des
tableaux
peints
par
Mme
FOSSATI.
Ils
serviront
de
modèles
pour
faire
des
affiches
et
des
cartes
postales,
dans
le
style
« vintage
».
Mme
FOSSATI
a beaucoup
de
talent,
on
pourra
lui
demander
de
venir
faire
une
exposition.
TOUR
DE
TABLE
:
Madame
Magali
BLANLUET
présente
ses
vœux
et précise
que
cela fait plaisir
de
voir
la salle
comble.
Elle
remercie
les
équipes
scolaires
et
périscolaires
qui
ont
accueilli
les
enfants
lors
de
la
grève.
M.
le Maire
précise
que
3 personnes ont
fait grève
à la mairie
et une
aux
services
techniques.
Monsieur
Bruno
GUYARD
rappelle
les
deux
concerts,
l'un
Dimanche
22 janvier
2023
à
16
heures,
avec
les
big
band
de
SARAN
et SAINT-JEAN-DE-LA-RUELLE
au profit
d'une
bonne
œuvre.
Ils
étaient
venus
après
les
inondations
et ils reviennent
avec
le même
état d'esprit.
Le
second
concert
aura
lieu Dimanche
29 janvier
2023.
Îl sera présenté par
le groupe
CHABADA
SWING
et l'ensemble
vocal
NOBODY
KNOWS.
Monsieur
Bruno
GODET
dit
que
l'opération
de
récupération
des
sapins
s'est
bien
passée
même
s'il y
a
eu
moins
de
sapins,
une
benne
au
lieu des
2 bennes,
les années
antérieures.
Le froid explique
peut-être
la moindre
affluence. M.
le Maire
remercie
Sébastien
et Lucie
qui
étaient
là pour
ramasser
les sapins.
Madame
Solène
MENNECIER
et
Yann
BOUGUENNEC
souhaitent
une
bonne
année
à ceux
qu'ils
n'ont pas
vu. La
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
se déroulera :
-
Jeudi 9
février
2023
à 20
heures,
Salle
du
Conseil
Municipal.
La
séance
est
levée
à 21H05.
Le
Maire,
Frédéric
MURA.