Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 2023 05 COMMUNE DE FAY AUX LOGES
Procès Verbal - PV 2018 5 COMMUNE DE FAY AUX LOGES
Procès Verbal - PV 2021 6 COMMUNE DE FAY AUX LOGES
Procès Verbal - PV 2021 4 COMMUNE DE FAY AUX LOGES
Procès Verbal - PV 2023 01 COMMUNE DE FAY AUX LOGES
Procès Verbal - PV 2022 11 COMMUNE DE FAY AUX LOGES
Procès Verbal - PV 2021 6 COMMUNE DE FAY AUX LOGES
Procès Verbal - PV 2018 5 COMMUNE DE FAY AUX LOGES
Procès Verbal - PV 2021 4 COMMUNE DE FAY AUX LOGES
Procès Verbal - PV 2023 01 COMMUNE DE FAY AUX LOGES
Procès Verbal - PV 2023 05 Commune de FAY AUX Loges
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fay-aux-Loges.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2023 05 Commune de FAY AUX Loges)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
PV
2023-05
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
MAI
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt-cinq
mai
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MURA
Frédéric,
Maire.
Présents:
Monsieur
Frédéric
MURA,
Monsieur
Gérard
HUET,
Madame
Magali
BLANLUET,
Monsieur
Fabrice
PELLETIER,
Monsieur
Bruno
GUY
ARD,
Madame
Aurore
YANG,
Madame
Anne
BOUQUIER
Madame
Christelle
TESSIER,
Monsieur
Bruno
GODET,
Monsieur
Jacques
ABBO),
Monsieur
Pascal
PETITPIERRE,
Monsieur
Loïc
CROCHET,
Madame
Solène
MENNECIER,
Madame
Mariline
BOUCLET,
Monsieur
Jean-Philippe
LECOINTE,
Madame
Stéphanie
AUBAILLY-
GRON,
Madame
Marie
COSTA,
Madame
Anab
LEFFRAY,
Madame
Vanessa
CHABOURINE,
Monsieur
Pierre
HABERT,
Monsieur
Jean
Philippe
LECOINTE
arrivée
à 20h27.
Absents
ayant
donné
un
pouvoir
: Monsieur
Philippe
BAUMY,
à Madame
Aurore
YANG,
Madame
Marianne
HUREL
à
Monsieur
Gérard
HUET,
Monsieur
LHOMME
Hervé
à
Madame
Mariline
BOUCLET,
Monsieur
Yann
BOUGUENNEC
à Monsieur.
Bruno
GODET..
Absents
excusés
: Madame
Aline
MERIAU,
Monsieur
Bruno
THOMAS
À
été
nommée
secrétaire
: Madame
Vanessa
CHABOURINE
Procès-verbal
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
13
avril
2023
:
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
13
avril
2023
est approuvé
à l’unanimité.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
du
Conseil
Municipal
:
> Liste
des
engagements
:
Fournisseurs
Objet
Compte
|
Montant
TTC
Date
PROMOSOFF
MIGRATION
M365
- PERMET
D'UTILISER
LE
PACK
OFFICE
SUR
LE SERVEUR
RDS
+ MAJ
ABO
6156
2 977,20
€|
13/04/2023
PROMOSOFF
RENOUVELLEMENT
LICENCES
ANTISPAM
0365
- DU
03/04/2023
AU
02/04/2024
2051
1 806,00
€!
13/04/2023
BABEE
JARDIN
Engrais
pour
les terrains
du
stade
de
foot
multi
5 967,60
€}
13/04/2023
BODET
Remplacement
du
tableau
de
score
au
gymnase
2188
9 200,40
€|
14/04/2023
TPL
Aménagement
de
la rue
du
Moulin
Rouge
21538
27
069,60
€|
14/04/2023
TPE
Réparation
suite
à l'accident
de
circulation
devant
le fleuriste
rue
Notre
Dame
2152
30
412,80
€|
14/04/2023
MACONNERIE
DES
LOGES
[Création
d'une
ouverture
au
restaurant
scolaire
21318
6 989,89
€!
14/04/2023
BOUHOURS
Réparations
sur
les toitures
des
bâtiments
communaux
615221
16
550,01
€}
14/04/2023
TK
ELEVATOR
France
CONTRAT
DE
MAINTENANCE
ASCENSEUR
- ANCIEN
EHPAD
PETIT
PIERRE
611
1 742,46
€|
18/04/2023
BL-ENVIRONNEMENT
Fauchages
2023
des
accotements,
fossés
et
espaces
communaux
615231
14
460,00
€]
21/04/2023
BECARRE
PRODUCT
PRESTATION
DE ZURCA
- 3 MUSICIENS
- BAL
DE
1ER AVRIL
2023
6232
1200,00
€|
25/04/2023
EURL
PHREATECH
Champ
de
sondes
pour
la géothermie
2313
188
591,40
€|
25/04/2023
SELF
SIGNAL
Totem
pour
l'Eglise
2188
2731,20
€|
04/05/2023
BOUHOURS
Installation
de
prise
RJ
45
à ja mairie
615221
2 939,04
€|
11/05/2023
Centre
Sécurité
Formation
pour
Un agent
du service
de la voirie
6184
1 500,00
€!
15/05/2023
ATTILA
Réparations
des
toitures
communales
abimées
par
l'orage
du
19 juin
2022
615221
3 544,37
€}
16/05/2023
REVAME
Vérification
des
systèmes
de
contrôle
de
commande
des
énergies
6156
2 213,84
€|
19/05/2023
GAUTHIER-01
Lot
3
rénovation
gymnase
Sous-traitant
Gauthier
2313
10
896,63
€|
22/05/2023
D'IIM
PLAQUES
Sous-traitant
D'HIM
plaques
2313
4 000,00
€|
24/05/2023
TOTAL
334
792,41 €
> Droit
de
préemption
urbain
:
Le
Maire,
par
délégation
du
Conseil
Municipal
en
date
du
15 juin
2017,
a décidé
de
ne
pas
préempter
sur
les
déclarations
d’intention
d’aliéner
suivantes : PV
2023-05
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
La
personne
qui
a
acheté
le
terrain
à
côté
du
gymnase
voudrait
faire
une
station
de
lavage
mais
cela
pose
plusieurs
problèmes
dont
celui
du
recyclage
des
eaux.
>
Référence
23/2023
Non
bâti
—- Hameau
de
Nestin
—Z1
225-
227-229
>
Référence
24/2023
Bâti
sur
terrain
propre
—
111
Rue
Jean
PARER
—ZL
94
>
Référence
25/2023
Bâti
sur
terrain
propre
—41
rue
des
Sorbiers
— AP
379
>
Référence
26/2023
Bâti
sur terrain
propre
— 80
route
de
Traînou
—ZV
57
et 60
>
Référence
27/2023
Non
bâti
—
Route
du
Gourdet
— YA
112
et
20
La
défense
incendie
avait
été
mise
sur
une
propriété
privée,
une
négociation
a été faite
pour
céder
une
parcelle
et refaire
une
défense
incendie
sur
le domaine
public.
>
Référence
28/2023
Bâti
sur
terrain
propre
—
15
route
de
Nestin
—ZT
43
>
Référence
29/2023
Non
bâti
—
25
Rue
des
Maillets
— AP
720-723-724-731
Le
terrain
rue
des
maillets
est
inondable.
>
Référence
30/2023
Bâti
sur
terrain
propre
—
11
route
du
Gourdet
— ZP
356
>
Référence
31/2023
Bâti
en
copropriété
—
Rue
Notre
Dame
— AR
311
Le
magasin
va
être
repris
par
un
opticien.
La
commune
va
l'aider
à
s'installer
via
les
aides
de
la
Communauté
de
Communes
des
Loges
ou
de
la
Chambre
de
Commerce
et
d'Industrie.
>
Référence
32/2023
Bâti
sur
terrain
propre
— 57
Rue
des
Bouleaux
— AP
353
2023-033
- Budget
Principal
: vote
du
Compte
de
gestion
2022
Monsieur
Gérard
HUET
présente
le
budget
principal.
L'implantation
de
nouvelles
entreprises
génèrent
une
augmentation
des
impôts.
La
maison
de
la
Bretauche
n'a pas
été
vendue.
L'orage
de
grêle
a
touché
tous
les
bâtiments
communaux,
les
travaux
ne
sont
toujours
pas finis
notamment
sur
les
bâtiments
qui
ont
une
toiture
amiantée.
Les
travaux
de
réparation
apparaissent
en
charge
en
2022
même
s'il y
a
les
remboursements
de
l'assurance.
Les
charges
de personnel
ont
augmenté
du fait de
l'augmentation
du point
d'indice.
Le
résultat
en
positif par
rapport
à 2021,
le résultat
cumulé
est
en
hausse
et permettra
de payer
les gros
travaux
en
cours
au
gymnase
et
à la mairie.
Concernant
l'investissement,
les
recettes
sont
l'emprunt
de
500
000
€ qui
a été
fait
et
les
versements
des
premiers
acomptes
des
subventions.
Les
dépenses
d'investissement
correspondent
au
démarrage
des projets
comme
le gymnase,
la mairie
et la fin
les travaux
à l'église,
les
VRD
du
nouvel
EHPAD,
la première
tranche
des
travaux
de
la
RD
921,
la
cuisine
de
la
maison
des jeunes,
la
vitrine
r'éfrigérée
du
restaurant
scolaire
et les
ordinateurs
pour
les
écoles.
Cela
représente
un
déficit
de
6 412
€.
Arrivée
de
Jean
Philippe
LECOINTE
à
20h27.
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
de
l'exercice
2022
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et celui
des PV
2023-05
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
mandats
délivrés,
les bordereaux
de
titres
de
recettes,
les bordereaux
des
mandats,
le compte
de
gestion
dressé
par
le Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de tiers
ainsi
que
l'état de
l'Actif,
l'état
du
passif,
l'état
des
restes
à recouvrer
et
l'état
des
restes
à payer,
Après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2022,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu'il
a procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qui
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Considérant
que
le compte
est exact,
1
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
ler janvier
2022
au
31
Décembre
2022,
2
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2022
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires;
3
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité :
Déclare
que
le compte
de
gestion
dressé
pour
l'exercice
2022
par
le Receveur,
visé
et certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni observation,
ni réserve
de
sa part.
2023-034
- Budget
principal
—
vote
du
compte
administratif
2022
Les
votes
sur
le compte
administratif
se
font
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérard
HUET,
premier
Adjoint
au
Maire,
et après
retrait
du
Maire
pendant
les votes.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
Approuve
le compte
administratif 2022
qui
est identique
au compte
de
gestion
du
receveur
municipal.
Il fait apparaître
un
excédent
de
fonctionnement
de
1 048
665.62
€ et un
déficit
d’investissement
de
6
412
€.
2023-
035
- Budget
principal
—
affectation
du
résultat
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le Maire
présente
l'affection
du
résultat.
L’affectation
du
résultat
doit
être
au
moins
égal
au
déficit
d’investissement
du
compte
administratif
2022, Il est proposé
l’affectation
du
résultat
suivant
:
Solde
d'exécution
d'investissement
N-1
Dépense
DO001
(besoin
de
financement)
6 412.00
€
Recette
ROO1
(excédent
de
financement)
Solde
des
restes
à
réaliser
N-1
Besoin
de
financement
Excédent
de
financement
220
187.00
€
Résultat
de
fonctionnement
N-1
Résultat
de
l'exercice
(précédé
du
signe
+ ou
-)
265
334.98
€ PV
2023-05
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Résultat
antérieur
reporté
(ligne
002
du
CA
N-1)
783
330.64
€
Résultat
à affecter
1048
665.62
€
AFFECTATION 1) affectation
en réserves
R1068
en
investissement
(au minimum
couverture
du besoin
de financement
de
l’investissement
y compris
restes
à réaliser)
2) Report
en
section
de
fonctionnement
R0O02
1 048
665.62
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
Approuve
l’affectation
du
résultat
tel qu’indiqué
ci-dessus.
2023-036-
Budget
annexe
assainissement
: vote
du
Compte
de
gestion
2022
Monsieur
Gérard
HUET
présente
le budget
assainissement
et indique
qu'il y a une
répartition
plus
importante
depuis
le changement
de
délégataire.
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
de
l'exercice
2022
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titres
de
recettes,
les
bordereaux
des
mandats,
le compte
de
gestion
dressé
par
le Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de tiers
ainsi
que
l'état de
l'Actif,
l'état du
passif,
l'état des
restes
à recouvrer
et l'état des
restes
à payer,
Après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2022,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu'il
a procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qui
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Considérant
que
le compte
est exact,
1
Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
ler Janvier
2022
au
31
Décembre
2022,
2
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2022
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
;
3
Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité : 2
.
Déclare
que
le compte
de
gestion
dressé
pour
l'exercice
2022
par
le Receveur,
visé
et certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni observation,
ni réserve
de
sa part.
2023-037-
Budget
assainissement
—
vote
du
compte
administratif
2022
Les
votes
sur
le compte
administratif du
service
assainissement
se font
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérard
HUET,
premier
Adjoint
au
Maire,
et après
retrait
du
Maire
pendant
les votes.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
Approuve
le compte
administratif 2022
qui
est identique
au
compte
de
gestion
du
receveur
municipal.
Il fait apparaître
un
excédent
de fonctionnement
de
160
902.65
€, un
excédent
d’investissement
de
374
987.14
€. PV
2023-05
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
2023-
038
- Budget
assainissement
—
affectation
du
résultat
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le Maire
présente
l’affection
du
résultat
pour
le service
assainissement.
L’affectation
du
résultat
doit
être
au
moins
égal
au
déficit
d’investissement
du
compte
administratif
2022, Il est proposé
l’affectation
du
résultat
suivant
:
Solde
d'exécution
d'investissement
N-1
Dépense
DO001
(besoin
de
financement)
Recette
R0O01
(excédent
de
financement)
374
987.12
€
Solde
des
restes
à
réaliser
N-1
Besoin
de
financement
Excédent
de
financement
Résultat
de
fonctionnement
N-1
Résultat
de
l'exercice
(précédé
du
signe
+ ou
-)
45
013.92
€
Résultat
antérieur
reporté
(ligne
002
du
CA
N-1)
115
888.73
€
Résultat
à affecter
160
902.65
€
AFFECTATION 1) affectation
en
réserves
R1068
en
investissement
(au
minimum
couverture
du
besoin
de
financement
de
l’investissement
y compris
restes
à réaliser)
2)
Report
en
section
de
fonctionnement
R002
160
902.65
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
Approuve
l’affectation
du
résultat
tel qu’indiqué
ci-dessus.
2023-039
- Budget
annexe
eau
: vote
du
Compte
de
gestion
2022
Monsieur
Gérard
HUET
présente
le
budget
eau
et précise
qu'il
y
a
une
évolution
des
recettes
due
au
nouveau
contrat
signé
avec
le nouveau
délégataire.
En
2026,
il y aura
un
transfert
des
budgets
eau
et
assainissement
aux
communautés
de
communes.
Après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif
de
l'exercice
2022
et
les
décisions
modificatives
qui
s'y
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créances
à recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de titres
de
recettes,
les
bordereaux
des
mandats,
le compte
de
gestion
dressé
par
le Receveur
accompagné
des
états
de
développement
des
comptes
de
tiers
ainsi
que
l'état de
l'Actif,
l'état du
passif,
l'état des
restes
à recouvrer
et l'état des
restes
à payer, PV
2023-05
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Après
s'être
assuré
que
le receveur
a repris
dans
ses
écritures
le montant
de
chacun
des
soldes
figurant
au
bilan
de
l'exercice
2022,
celui
de
tous
les
titres
de
recettes
émis
et
celui
de
tous
les
mandats
de
paiement
ordonnancés
et qu'il
a procédé
à toutes
les
opérations
d'ordre
qui
lui
a été
prescrit
de
passer
dans
ses
écritures,
Considérant
que
le compte
est exact,
1/ Statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
effectuées
du
1er
Janvier
2022
au
31
Décembre
2022,
2/
Statuant
sur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2022
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgétaires
;
3/ Statuant
sur
la comptabilité
des
valeurs
inactives
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
Déclare
que
le compte
de
gestion
dressé
pour
l'exercice
2022
par
le Receveur,
visé
et certifié
conforme
par
l'ordonnateur,
n'appelle
ni observation,
ni réserve
de
sa part
2023-040-
Budget
eau
—
vote
du
compte
administratif
2022
Les
votes
sur
le
compte
administratif
du
service
eau
se
font
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérard
HUET,
premier
Adjoint
au
Maire,
et après
retrait
du
Maire
pendant
les votes.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité :
Approuve
le compte
administratif 2022
qui
est identique
au
compte
de
gestion
du
receveur
municipal.
Il
fait
apparaître
un
excédent
de
fonctionnement
de
628
893.80
€,
un
excédent
d’investissement
de
126
416.35
€.
2023-
041
- Budget
eau
—
affectation
du
résultat
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
le Maire
présente
l’affection
du
résultat
pour
le service
eau.
L’affectation
du
résultat
doit
être
au
moins
égal
au
déficit
d’investissement
du
compte
administratif
2022, Il est proposé
l’affectation
du
résultat
suivant :
Solde
d'exécution
d'investissement
N-1
Dépense
DO001
(besoin
de
financement)
Recette
ROOI
(excédent
de
financement)
126
419.35
€
Solde
des
restes
à
réaliser
N-1
Besoin
de
financement
95
334.00
€
Excédent
de
financement
Résultat
de
fonctionnement
N-1
Résultat
de
l'exercice
(précédé
du
signe
+ ou
-)
118
460.15
€
Résultat
antérieur
reporté
(ligne
002
du
CA
N-1)
510
433.65
€ PV
2023-05
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Résultat
à affecter
628
893.80
€
AFFECTATION 1) affectation
en
réserves
R1068
en
investissement
(au
minimum
couverture
du
besoin
de
financement
de
l’investissement
y compris
restes
à réaliser)
2)
Report
en
section
de
fonctionnement
R0O02
628
893.80
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
Approuve
l’affectation
du
résultat
tel qu’indiqué
ci-dessus.
2023-042
—
Vente
de
3
terrains
Rocade
des
Carriers
Monsieur
Frédéric
MURA
explique
que
des
estimations
ont
été faites
par
le
service
domanial.
Les
terrains
ont
un
accès
direct
au
réseau.
L'aire
de jeux
va
être
déplacée,
la
commission
Aménagement
du
Territoire
a étudié
le sujet.
Les
terrains
de
la grande
Croix
seront
envisagés
ultérieurement,
ainsi
que
le
projet
d'aménagement
pour
les
quatre
terrains
du
chemin
des
BOURRASSIERES.
I
est
dommage
d'enlever
des
espaces
verts
maïs
la loi climat
et résilience
demande
de
densifier
et de
limiter
l'artificialité
des
sols.
Et si on
souhaite
que
la
commune
maïntienne
son
développement,
nous
devons
respecter
la
règle
de
la
densification,
un
logement
crée
en
densification
doit
correspondre
à
un
logement
en extension.
Cette
loi nous pénalise
car
nous
avons
déjà
bien
densifié.
Si nous
ne
complétons
pas
cette
densification,
nous
ne pourrons
pas
étendre
les
terrains
en
zone
constructible.
Nous
devons
aussi
financer
la
déviation
pour
1.9
millions
d'euros,
aménager
l'ancien
EHPAD.
Ces
projets
nécessitent des financements.
Les prix
des
terrains
sont
dans
les prix
du
marché.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le code
de
l’urbanisme,
Vu
l'avis
du
pôle
d'évaluation
domaniale
en
date
du
13
mars
2023,
Considérant
la nécessité
de vendre
des terrains
constructibles
pour
financer
les projets
d’investissement
envisagés
par
la commune,
Vu
l'avis
de
la commission
« développement
économique,
finances,
commerces
et santé
»
du
4
avril
2023
qui
propose
de
mettre
en
vente
ces
3 terrains
(432
m?
- 781
m°? - 763
m°)
au
prix
de
110
€ le m°,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
-APPROUVE
la vente
de
trois
terrains,
pour
le
lot
n°1,
d’une
superficie
de
432
m°,
pour
le
lot
n°2,
d’une
superficie
de
781
m°?
et pour
le
lot
n°3
d’une
superficie
de
763
m?°,
situés
Rocade
des
Carriers,
au prix
de
110
€ le m°,
-AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
les actes
de vente
à intervenir,
qui
seront passés,
dans
l’office
notarial
choisi
par
l’acquéreur
et à effectuer
toutes
les démarches
administratives
nécessaires.
2023-043-
Avenant
pour
les trayaux
de
rénovation
du
gymnase
E.
CHARREIRE
Monsieur
Gérard
HUET
détaille
les avenants
des
différents
lots
:
le lot
1 « Gros
œuvre
» exécuté
par
l'entreprise
SAILLEAU,
le
lot
3
« Bardage
—
isolation
par
l'extérieur
»
exécuté
par
l’entreprise
BESNARD,
et le lot
6 « menuiseries
intérieures
» exécuté
par
l'entreprise
GILBERT.
Vu
le Code
des
marchés
publics, PV
2023-05
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Considérant
l’analyse
et la proposition
de
la commission
d’appel
d’offres
du
23
mai
2023,
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
Gérard
HUET,
Adjoint
au
Maire,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-APPROUVE
l’avenant
n°1
pour
le lot n°1
« Gros
œuvre
» représentant
une
moins-value
de
9 618.17
€ HT
soit
11
541.80
€ TTC,
ce
qui
représente
une
diminution
du
marché
de
7.12
%.
-APPROUVE
l'avenant
n°1
pour
le
lot
n°3
« Bardage
—
isolation
par
l’extérieur
»
représentant
une
plus-value
de
11
523.95
€ HT
soit
13
828.74
€ TTC,
ce qui
représente
une
augmentation
du
marché
de
7.79
.
-APPROUVE
l'avenant
n°1
pour
le lot n°6
« menuiseries
intérieures
» représentant
une
plus-value
de
9 663.70
€ HT
soit
11
596.44
€ TTC,
ce
qui
représente
une
augmentation
du
marché
de
10.10
%.
-AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
les avenants
et toutes
les pièces
nécessaires
à l’exécution
de
ces
avenants.
2023-044-
Lancement
de
la
consultation
de
prestation
d’entretien
des
locaux
Monsieur
Frédéric
MURA
explique
que
l'entretien
des
locaux
est
externalisé
depuis
de
nombreuses
années.
Le
marché
prend fin
au
31
aout
2023.
Madame
Stéphanie
AUBAILLY-GRON
demande
si
le
contrat
doit
être
relancé
même
si
la
mairie
souhaite
garder
le
même
prestataire.
Monsieur
Frédéric
MURA
répond
qu'il faut
relancer
le marché
dès
lors
que
le contrat
prend fin.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
l’Ordonnance
n°2015-899
du
23 juillet
2015
relative
aux
marchés
publics
et
le décret
n°2016-360
du
25
mars
2016
relatif aux
marchés
publics
;
Considérant
la décision
précédente
d’externaliser
une
part
des
prestations
d’entretien
des
locaux
pour
notamment
alléger
les
charges
de
personnel
et
palier
aux
difficultés
de
recrutements
et
de
remplacements
sur
ce
type
de
postes,
Considérant
que
le marché
arrive
à échéance
le 31
août
2023
et la nécessité
de
le renouveler ;
Considérant
que
le montant
est inférieur
aux
seuils
de
procédure
formalisée
pour
ce marché
de travaux
conformément
au
principe
de
computation
des
seuils,
il convient
donc
de
passer
le
marché
selon
la
procédure
adaptée
;
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
MURA
Frédéric,
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-AUTORISE
Monsieur
le Maire
à lancer
la consultation
de
prestation
d’entretien
des
locaux,
-AUTORISE
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
administratives
nécessaires
à
la
consultation
du
marché, 2023-XXX-
Convention
spéciale
de
déversement
d’eaux
résiduaires
non
domestiques
dans
le
réseau
d’assainissement
collectif
entre
la
société
L.V.I
, la
commune
de
FAY-AUX-LOGES
et
SAUR Considérant
que
l’établissement
situé
491
Avenue
de
la Communauté
dans
la ZAC
des
Loges
de
Fay-
aux-Loges,
appartenant
à l’entreprise
dénommée
L.V.]
situé
à MACON
et qui
a pour
activité
:
station
de
lavage
de
camions
et
citernes.
Cette
installation
«
ICPE
»
Classée
pour
la
Protection
de
Environnement
soumise
à déclaration
ne peut déverser
ses rejets d’eaux
usées
autres
que
domestiques PV
2023-05
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
directement
dans
le milieu
naturel
du
fait
de
leur
qualité
et ne
dispose
pas
des
installations
adéquates
permettant
un
traitement
suffisant
;
Considérant
que
l’établissement
doit
être
autorisé
à déverser
ses
eaux
usées
autres
que
domestiques
au
réseau
public
d’assainissement
par
arrêté
du
Maire
;
Considérant
que
la
présente
Convention
de
déversement
définit
les
modalités
complémentaires
à
caractère
administratif,
technique,
financier
et juridique
que
les
parties
s’engagent
à respecter
pour
la
mise
en
œuvre
de
l’arrêté
d’autorisation
de
déversement
des
eaux
usées
autres
que
domestiques
de
l'établissement,
dans
le réseau
public
d’assainissement
;
Le
Conseil
Municipal,
doit
se
prononcer
sur
les
termes
de
la
Convention
de
déversement
d’eaux
résiduaires
non
domestiques
dans
le
réseau
d’assainissement
collectif
entre
la
Société
L.V.I,
la
Commune
de
FAY-AUX-LOGES,
et la Société
de
distributions
d’Eau
SAUR,
Monsieur
Fabrice
PELLETIER
explique
que
la
commission
a échangé
avec
la SAUR
sur
les
volumes
rejetés,
les types
de produits
(alimentaire
principalement)
et ponctuellement
du
ciment.
ALAINE
a trois
cellules,
une
pour
l'alimentaire,
une
pour
le
non-alimentaire
et
une
pour
l'extérieur
des
camions.
Les
eaux
sont
traitées
avant
d'être
rejeté
dans
la station
d'épuration
(débourbeur,
déshuileur,
décanteur,
filtration).
Le
volume
est de
19 m3.
Ils s'engagent
à produire
des
rejets
de
qualité.
La
convention
gère
les
engagements
de
la société
L.V.I
envers
SAUR.
Monsieur
Bruno
GUYARD
demande
comment
faisait
la société
avant
la
convention.
Monsieur
Frédéric
MURA
répond
que
la société fait
déjà
des
contrôles.
Monsieur
Fabrice
PELLETIER
précise
que
la commission
se pose
des
questions
sur
les analyses faites
par
l'entreprise.
Les
contrôles
sont
manuels
et sont
dons faits
au
bon
vouloir
de
l'entreprise.
Il n'y
a
pas
de
contrôle
automatique.
La
station
de
lavage
représenterait
1/3
de DBOS
(Demande
Biochimique
en
Oxygène)
de
toute
la commune
selon
Philippe
BAUMY.
Madame
Stéphanie
AUBAILLY-GRON
demande
si
les
contrôles
ne
peuvent
pas
être
faits
par
des
organismes.
|
Monsieur
Frédéric
MURA
demande
au
conseil
municipal
s'il
veut
des précisions
sur
la
convention
et
s'il veut
le report
de
ce point
au prochain
conseil
municipal.
Le
conseil
municipal
demande
le report
de
ce point
au prochain
conseil
municipal.
2023-045
- Modification
du
tableau
des
effectifs
Monsieur
Frédéric
MURA
explique
qu'il
s'agit
d'un
emploi
PEC
(parcours
emploi
compétence)
recruté
et
mis
en
stage
et
la
création
d’un
poste
à
temps
plein
pour
un
agent
à temps
non
complet
qui
souhaite
travailler pendant
les
vacances
scolaires.
Compte-tenu
des
propositions
d’avancements
de
grade
2022,
et de
nouveaux
recrutements,
Conformément
à
l’article
34
de
la
loi
du
26
janvier
1984,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l’organe
délibérant
de
la collectivité.
Il appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l’effectif des
emplois
à temps
complet
et non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
Considérant
le tableau
des
emplois
adopté
par
le Conseil
Municipal
le 09-02-2023,
Considérant
la nécessité
de
créer : PV
2023-05
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
1 poste
d’adjoint
d’animation
à temps
non
complet
(30h),
1 poste
d’adjoint
d’animation
principal
de
2ème
classe
à temps
complet,
Considérant
l’avis
favorable
de principe
du
CST
du
08/02/2023
du
Centre
de
Gestion
du
Loiret
sur la
suppression
des
postes
suivants
devenant
inutiles
:
1 poste
d’adjoint
d’animation
ppal
2ème
classe
à TNC
(23h45)
1 poste
d’adjoint
d’animation
ppal
1ère
classe
à TNC
(10h)
Les
emplois
ne
pourront
être
supprimés
qu’après
l’accord
du
comité
technique
du
CDG.
Le
Conseil
municipal,
après
en avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-APPROUVE
les
créations
et les
suppressions
de
postes
proposées,
-MODIFIE
le tableau
des
emplois
et des
effectifs
tel
qu’indiqué
dans
le tableau joint
en
annexe,
-PRECISE
que
les
crédits
sont
suffisants
au budget.
INFORMATIONS -Analyse
d'eau
conforme
aux
normes
en
vigueur.
I
n'y
a pas
de
restriction
sur
Fay
aux
Loges
mais
des
restrictions
renforcées
sont
déjà
mises
en place
sur
certaines
communes
du
Loiret.
-Monsieur
Gérard
HUET
fait
un
point
sur
les
travaux
du
gymnase,
la
livraison
de
la
2°"
partie
du
bardage
interviendra
la
semaine
du
22.
Les
joints
de
brique
seront
fait
la
semaine
du
5 juin.
Les
travaux
de
chaufferie
commenceront
le
5 juin,
le
matériel
est
déjà
stocké
dedans.
Les
menuiseries
démarreront
le 5 juin,
les portes
seront posées
le 26 juin
et le bar
le
19 juin.
La plomberie
est réalisée
à 40%.
L'inauguration
est prévue
le
1° juillet
sauf s'il y a du
retard
dans
les travaux.
Monsieur
Frédéric
MURA
indique
la suppression
de
l'inauguration
à la
CCL
et
indique
qu'il faudra
revoir
avec
la préfecture
car
il y a le problème
de
la période
de
réserve
avec
les élections
sénatoriales.
-Madame
Magali
BLANLUET
indique
que
le « vide
EHPAD
» de
Jargeau,
aura
lieu
le
1° juin
de
10h
à 16h,
il reste
beaucoup
de
mobilier
à donner.
Elle
remercie
les enfants
de
la MALO
pour
la décoration
faite
à l'usine pour
le FAYSTIVAL.
-Monsieur
Fabrice
PELLETIER
explique
que
le
département
a
subventionné
pour
115
000
€
et
la
Préfecture
via
la
DETR
pour
92
000€,
pour
les
travaux
de
2"
tranche
de
la
RD
921
qui
s'élève
à
340
000
€.
I faudra
mettre
ces
travaux
au
budget
supplémentaire.
-Monsieur
Bruno
GUYARD
remercie
tous
ceux
qui
ont participé
à la réussite
de
ce
FAY'STIVAL,
qui
partait
mal
avec
une
météo
annoncée
maussade
et
les faibles
réservations
: 1078
entrées
payantes,
500
participants
aux
spectacles
OFF,
soit
1700
personnes
cumulées
sur
tous
les
spectacles.
Une
grande
satisfaction
est
exprimée
autour
de
cette
édition.
Merci
à
tous
les
élus
et
bénévoles.
Le
bilan
sera fait
le
7 juin
avec
un
débriefing pour
envisager
l'organisation
pour
l'année
suivante.
-Monsieur
Frédéric
MURA
remercie
Monsieur
Bruno
GUYARD
pour
la coordination
et tous
les
élus.
La programmation
sans
tête
d'affiche
et moins
élitiste
a fait
venir
des
spectateurs
que
nous
ne
voyons
pas
habituellement.
Cela
s’est ressentie
dans
le spectacle
de
clôture.
Le
coté populaire
plait
aux
gens.
Monsieur
Bruno
GUYARD
indique
que
les
élus
avaient
décidé
de
gérer
la
buvette
en
direct,
cela
s'est
avéré
un
bon
choix,
la recette
récoltée
est conséquente.
Monsieur
Frédéric
MURA
approuve
l'aspect
sympathique
de
tenir
la
buvette
en
direct.
Il ajoute
que
le
week-end
de
l'ascension
risque
d'être
compliqué
l'année prochaine.
Le
IS juin,
OPUS
45,
orchestre
symphonique
propose
un
concert
dans
l’église.
Il sera gratuit
et ouvert
à tous.
Enfin,
le
17 juin,
le dernier
café
de
quartier
aura
lieu
à la Binoche
à 10h.
-Madame
Aurore
YANG
annonce
que
la prochaine
commission
aura
lieu
le
1°" Juin.
M.
RAFFESTIN
sera
invité
et présentera
son projet pour
les journées
du patrimoine.
10 PV
2023-05
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Du
2 au
S juin,
une
délégation
part pour
RADICOFANI,
la semaine
Italienne
suivra puis la fête
de
la
musique. -Madame
Anne
BOUQUIER
indique
qu'il y a une
réunion
du
CCAS
le
31/05/2023.
Une
personne
de
DONNERY
est
hébergée
à la maison
d'urgence.
-Monsieur
Bruno
GODET explique
que
les travaux
de la vélo route
ont commencés.
Le
troc aux plantes
et le marché
aux producteurs
se sont
bien passés.
-Monsieur
Pascal
PETITPIERRE
informe
les
élus
que
l'accès
aux
déchèteries
de
la
métropole
d'Orléans
seront
bientôt
interdites pour
les habitants
hors
métropole.
-Monsieur
Frédéric
MURA
ajoute
que
c'est
une
compétence
du SICTOM.
I
a échangé
avec
Monsieur
Serge
GROUARD
et
ils
avaient
trouvé
cette
décision
aberrante
notamment
pour
les
déchets
verts.
Monsieur
Pascal
PETITPIERRE
annonce
qu'il prendra
contact
avec
Monsieur
Philippe
KUTZNER,
ils ont
mis
un
contrôle
d'accès.
-Monsieur
Frédéric
MURA
ajoute
que
dans
les
autres
régions
cela
existe
déjà,
par
exemple
en
Bretagne
où
il y a
12 passages
par
an.
|
-Monsieur
Pascal
PETITPIERRE
explique
que
c'est pour
éviter
les abus
de
certaines
entreprises.
Les
déchetteries
du
SICTOM
ne
sont pas
ouvertes
sur
des
créneaux
aussi
importants.
La
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
se déroulera :
-
Vendredi
9 juin
2023
à 20
heures,
Salle
du
Conseil
Municipal.
La
séance
est levée
à 22H10.
Le
Maire,
Frédéric
MURA.
11