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Déliberation - 2015 34
Déliberation - 2015 20
Document publié le Samedi 16 avril 2016 par la commune de Saint-Jouin-Bruneval.
Lien du pdf (Déliberation - 2015 20)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Consommateurs,
ee : æ Commune de
Saint Jouin- Bruneval EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
x DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13/04/2015
L’an deux mille quinze, le 13 Avril, à 20 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 07
Avril 2015, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur François
AUBER, Maire.
Sont présents : M. François AUBER, Maire ; M. Aurélien PAUL, Mme Noëlle LEVEAU, Mme
Clydie RENARD, M. Philippe VALLIN, adjoints, Mme Frédérique RATTE, M. Blaise ALLEAUME,
Mme Réjane DEVAUX, M. Arnaud DUPARC, Mme Josiane COIGNET, M. Gilles HONORE, Mme
Virginie WALBROU, M. Pascal REGHEM, Mme Michèle LESAUVAGE, M. Patrice DELAMARE,
Mme Caroline VAIN, M. Christian POUPEL.
Absents représentés : M. Olivier HENRY à M. Aurélien PAUL ‘
Mme Maria MARQUES à Mme Noëlle LEVEAU
Absents excusés :
Mme Réjane DEVAUX remplit les fonctions de secrétaire de séance.
Date de convocation : 07/04/2015 Date d'affichage : 07/04/2015
Nombre de Conseillers en exercice : 19
Présents : 17 Votants : 19 Pour :19 Contre : Abstention :
OBJET : Remboursement salle polyvalente Mme HAUCHECORNE (20/2015)
Rapporteur : Mme Josiane COIGNET
Mesdames, Messieurs,
Suite à un problème de santé, Mme HAUCHECORNE n°a pas pu occuper la salle polyvalente les 21
et22 mars 2015.
Le conseil municipal autorise le remboursement, soit la somme de 140 euros, à Mme HAUCHECORNE.
REÇU, le :
16 AVR 2016
à la SOUS:PRÉFECTURE
du HAVRE