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Procès Verbal - 2026 064 Membres CAO
Procès Verbal - 2026 068 Membres CST
Procès Verbal - 2026 069 Membres FUCLEM
Procès Verbal - 2026 065 Membres Com Marché
Procès Verbal - 2026 086 Designation Membres CCID tampon
Procès Verbal - 2024 104 Election membres CST tampon
Procès Verbal - 2026 058 Démissions Nomination Membres
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 04h51 par la commune de Commercy.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 058 Démissions Nomination Membres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LA
MEUSE
VILLE
DE
COMMERCY
PROCÈS
VERBAL
SÉANCE
DU
JEUDI
02 AVRIL
2026
DN/NC Objet
: Démission
du
Conseil
municipal
-
nomination
de
nouveaux
membres
N°
: DCM_2026/058
PUBLIÉE
LE
: 10/04/2026
L’an
deux
mille
vingt
six,
le jeudi
02
avril
à
19
heures
30.
Les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
COMMERCY
se
sont
réunis
à l'Hôtel
de
Ville,
sous
la
présidence
du
Maire,
Philippe
ROCHAT.
Conformément
aux
articles
L2121-10,
L2121-12
et
L1411-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la convocation
leur
a été
adressée
par
mail
le 28
mars
2026.
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Anne
LUDMANN,
Jean-Pierre
BALAINE,
Christelle
VIERRE,
Samuel
BOURGEOIS,
Déborah
GARELLI,
Franck
MICHELOT,
Théo
CUPCIC,
Sarah
RAUCOURT,
Christel
METZ,
Christelle
FRANCHOT,
Théa
ANTOINE,
Sébastien
ENCINAS,
Marie-Hélène
MASSOMPIERRE,
David
MAGNANELLL
Laurent
HAZART,
Mallaury
GENIN,
Jérémy
ROLAND,
Blandine
EULRIET,
Ozdem
DOGAN.
Séverine
FATOL,
Sandrine
KIEFER,
Florent
CARÉ,
Wendy
MOALA,
Ismaël
ZAZZA,
Angélique
GÉNART,
Benoît REYRE
ONT
DONNÉ
PROCURATION
:
Benjamin
LOMBARD
donne
pouvoir
à Sébastien
ENCINAS
Jean-Philippe
VAUTRIN
donne
pouvoir
à Benoît
REYRE
Conseillers
en
exercice
: Présents
: 27
- Pouvoirs
:
2 - Absents
: 0 — Votants
: 29
Madame
Théa
ANTOINE
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
Madame
Élise
THIRIOT
et
Monsieur
Patrick
BARREY
ont
donné
leur
démission
du
Conseil
municipal
par
courrier,
au
31
mars
et
1*
avril
2026.
Monsieur
le
Préfet
de
la Meuse
a été
informé
de
cette démission
en application
de
l’article L2121-4
du
CGCT
par
courrier
du
1* avril 2026. Conformément
aux
règles
édictées
à
l’article
L.270
du
code
électoral
«le
candidat
venant
sur
la
liste
immédiatement
après
le
dernier
élu
est
appelé
à remplacer
le
Conseiller
municipal
élu
sur
cette
liste
dont
le siège
devient
vacant
quelque
cause
que
ce
soit
».
Madame
Sandrine
RAFFNER
KIEFER
et
Monsieur
Florent
CARÉ
suivants
sur
la
liste
de
Monsieur
VAUTRIN
ont
été
consulté
et
ont
transmis
leur
accord
pour
siéger
au
sein
du
Conseil
municipal
du
02
avril
2026.
Considérant
la
démission
de
Madame
Élise
THIRIOT
de
son
mandat
de
Conseillère
municipale,
reçue
le
28
mars
2026,
par
lettre
au
1°
avril
2026
;
Considérant
le
refus
de
Madame
Emmanuelle
HERY,
suivante
sur
la
liste
« Expérience
et
avenir
pour
Commercy
»,
par
courriel
du
1°
avril
2026,
d'occuper
le siège
de
Conseillère
municipale
;
Considérant
l'acceptation
de
Madame
Sandrine
RAFFNER
KIEFER,
par
courriel
du
02
avril
2026,
d'occuper
le siège
de
Conseillère
municipale
;
Considérant
la
démission
de
Monsieur
Patrick
BARREY
de
son
mandat
de
Conseiller
municipal,
reçue
le
31
mars
2026,
par
lettre
au
31
mars
2026
;
Considérant
l'accord
de
Monsieur
Florent
CARÉ,
suivant
sur
la
liste
« Expérience
et
avenir
pour
Commercy
», par
lequel
il informe
Monsieur
le Maire
de
son
acceptation
d'occuper
le siège
de
Conseiller
municipal
;
Le
Conseil
municipal
:
*
PREND
ACTE
de
l'installation
de
Madame
Sandrine
RAFFNER
KIEFER
et
de
Monsieur
Florent
CARE
au
sein
de
l’assemblée.