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Compte-Rendu - 2025 09 16 CR CM
Document publié le Mardi 16 septembre 2025 par la commune de Sornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 09 16 CR CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Consommateurs,
MAIRIE DE SORNAY
COMPTE-RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Réunion du 16 septembre 2025
Le 16 septembre 2025 à 20h30, le Conseil Municipal de Sornay, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie, sous la présidence de François MARCHAL, Maire.
Présents : Karine LEGAGNEUX, Sylvie LETONDAL, Benoit ALLIOT, Dominique BARBE, Alexandre LETHO, François MARCHAL, Valérie FAYOLLE, Sylvain BARBE
Excusés : Marc BRIERE, Luc MARCHAL, Christelle GAUTHIER (donne pouvoir à Sylvie LETONDAL)
Secrétaire de séance : Alexandre LETHO
Début – Fin de séance : 20h30 – 22h00
Ordre du Jour :
- Décisions modificatives budgétaires
- Proposition d’achat élargissement route des Saussots
- Étude enfouissement électrique rue basse par le SIED70
- Questions diverses
1/ Décisions modificatives
Une décision modificative a été prise afin de corriger une anomalie comptable au niveau des amortissements et une autre afin de ré approvisionner le compte 6218 pour assurer le financement du remplacement de la secrétaire de mairie.
Adopté à l’unanimité
2/Proposition d’achat de terrain
Le Conseil a examiné une proposition d’achat de terrain en vue de l’élargissement du chemin des Saussots. Le propriétaire a donné son accord pour céder une bande de 2 mètres de large.
Adopté à l’unanimité
3/Aménagement esthétique du réseau concédé rue basse et fausse rue basse
Une étude a été menée concernant l’enfouissement des réseaux secs dans la rue Basse. Le coût de l’opération restant à charge pour la commune est estimé à :
- 164 000 € de la rue Basse et la fausse rue Basse jusqu’au transformateur, - Ou 140 000 € de la rue Basse et la fausse rue Basse jusqu’au domicile de M. Gauthier. Le conseil municipal décide donc d’accepter l’enfouissement jusqu’au domicile de chez Gauthier pour un reste à charge de 140 000 €.
Adopté à l’unanimité
3/Questions diverses
- Affouage :
Un courrier d’avertissement sera adressé à trois affouagistes (Denis Courtois, Sébastien Courtois, Anthony Richardet) pour non-respect du règlement.
- Jeux d’enfants :
Des dégradations ont été constatées sur l’aire de jeux : disparition de bouchons, sol abîmé, rondins de bordure dégradés et ferrailles de fixation apparentes.
- Inter-villages :
La commune accueillera les jeux Intervillages le samedi 20 septembre, tout au long de la journée.
François MARCHAL,
Maire de Sornay