Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - index.php?option=com hob royan&view=pdf&data=aW1hZ
Déliberation - index.php?option=com hob royan&view=pdf&data=aW1hZ
Déliberation - index.php?option=com hob royan&view=pdf&data=aW1hZ
Procès Verbal - index.php?option=com hob royan&view=pdf&data=aW1hZ
Procès Verbal - index.php?option=com hob royan&view=pdf&data=aW1hZ
Procès Verbal - index.php?option=com hob royan&view=pdf&data=aW1hZ
Conseil Municipal - index.php?option=com hob royan&view=pdf&data=aW1hZ
Procès Verbal - index.php?option=com hob royan&view=pdf&data=aW1hZ
Déliberation - index.php?option=com hob royan&view=pdf&data=aW1hZ
Conseil Municipal - index.php?option=com hob royan&view=pdf&data=aW1hZ
Déliberation - hob royan
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Royan.
Lien du pdf (Déliberation - hob royan)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Culture et patrimoine,
VILLE DE ROYAN
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 10 DÉCEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ÉXAMINÉES ET ADOPTÉES
ARTICLE L.2121-25
DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Éliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CAU, Mme Nadine DAVID, M. Philippe CUSSAC, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Christine DELPECH-SOULET, Mme Céline DROUILLARD, M. Julien DURESSAY, Mme Dominique GACHET-BARRIÈRE, M. Jacques GUIARD, M. Bruno JARROIR, M. Thomas LAFARIE, Mme Françoise LARRIEU, M. Denis MOALLIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, M. Yannick PAVON, Mme Marie-Pierre QUENTIN, M. Raynald RIMBAULT, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
M. Charles BONNAVITA représenté par Mme Céline DROUILLARD
Mme Océane FERNANDES représentée par Mme Dominique BERGEROT
M. Gérard FILOCHE représenté par Mme Nadine DAVID
Mme Christelle MAIRE représentée par M. Jacques GUIARD
M. Christophe PLASSARD représenté par M. Thomas LAFARIE
M. Thierry ROGISTER représenté par Mme Dominique PARSIGNEAU
ÉTAIT ABSENTE EXCUSÉE :
Mme Marie-Claire SEURAT
Secrétaire de séance : M. Denis MOALLIC
Date de la convocation : 04 décembre 2024
Convocation affichée : 04 décembre 2024
MISE EN LIGNE LE 20-01-2025 2
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES ET ADOPTÉES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DÉCEMBRE 2024
N°
D’ORDRE
OBJET N°
DELIBERATION
1. Dérogation au repos dominical des établissements de vente au détail de produits à prédominance alimentaire - Autorisation d'ouverture pour douze dimanches en 2025.
24.183
2. Avenant n°3 à la convention de mise en place du dispositif "Petits déjeuners" au sein des écoles maternelle et élémentaire de l'Yeuse à Royan - Année scolaire 2024-2025. 24.184
3. Attributions de subventions scolaires et formation. 24.185
4. Attribution d'une subvention sportive. 24.186
5. Convention d'objectifs conclue entre la ville de Royan et l'association "Royan Océan Club Golf" pour l'année 2024 - Avenant n°1.
24.187
6. Convention d'objectifs conclue entre la ville de Royan et l'association "Union Roc Omnisports" pour l'année 2024 - Avenant n°1.
24.188
7. Attribution d’une subvention et approbation de la convention d’objectifs à conclure entre la Ville de Royan et l’Association « Entente Royan Saint-Georges Handball » pour l’année 2024.
24.189
8. Convention d'objectifs conclue entre la Ville de Royan et l'association "Les Régates de Royan" pour l'année 2024 - Avenant n°1.
24.190
9. Décision Modificative de crédits N°5/2024 - Budget Principal. 24.191
10. Fixation des durées d'amortissement suite à la mise en place de la nomenclature comptable et budgétaire M57 - Additif n°2.
24.192
11. Admission de créances éteintes - Budget Principal. 24.193
12. Désignation des représentants de la Ville de Royan au sein du conseil d’administration de l’Association des Fichiers Partagés de la Demande de Logement Social en POITOU-CHARENTES (AFIPADE).
24.194
13. Enfouissement des réseaux de basse tension, de télécommunication et d'éclairage public - Boulevard de la Marne.
24.195
14. Avis sur le cinquième Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage en Charente-Maritime portant sur la période 2025-2031.
24.196
MISE EN LIGNE LE 20-01-2025 3
N°
D’ORDRE
OBJET N°
DELIBERATION
15. Révision des attributions de compensation libres entre la commune de Royan et la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) - Année 2024.
24.197
16. Rapport d'activités et de développement durable établi par la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) - Année 2023.
24.198
17. Rapport Social Unique (RSU) 2023 de la Ville de Royan. 24.199
18. Mise en place de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) à la filière Police municipale.
24.200
19. Convention réalisation n° 17-24-137 pour la réalisation d'une opération de logements aidés "Ilot Saint-Pierre" entre la commune de Royan et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) dans le cadre du programme pluriannuel d'intervention 2023 - 2027.
24.201
20. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de prévention et de gestion des déchets établi par la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) pour l'année 2023.
24.202
21. Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'assainissement des eaux usées établi par la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) pour l'année 2023.
24.203
22. Protocole transactionnel à conclure entre la Ville de Royan, la compagnie MAAF Assurances et Madame Erivanda ALVES ALEXANDRE.
24.204
23. Attribution d'une subvention culturelle. 24.205
24. Salon "Royan Art au présent"- Dotation année 2024. 24.206
25. Dénomination de l'aire de jeux multigénérationnelle. 24.207
26. Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de l'humanité UNESCO.
24.208
27. Conclusion de baux commerciaux entre la Ville de Royan et les exploitants des cellules commerciales des voûtes du Port, situées quai Amiral Meyer à Royan. 24.209
28. Attribution d'une subvention animation-jeunesse. 24.210
29. Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'objectifs à conclure entre la ville de Royan et l'association "Royan Section Rugby" pour l'année 2024.
24.211
30. Délégation de pouvoirs du conseil municipal au profit du Maire - Additif n°2 à la gestion des emprunts.
24.212
MISE EN LIGNE LE 20-01-2025
Powered by TCPDF (www.tcpdf.org)