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Compte-Rendu - compte rendu cm 19.12.2019 Document publié le Jeudi 19 décembre 2019 par la commune de Saint-Amand-les-Eaux. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 19.12.2019)Thèmes du document : Fiscalité, Associations, ONG et mouvements politiques, Culture et patrimoine, & VILLE DE SAINT-AMAND-LE-EAUX

Saint, #4:

Amand Caux CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2019 La cité thermale

MEMBRES EN EXERCICE

M. BOCQUET Alain, Maire,

Mme SZYMANSKI Nelly, M. MONDINO Jean-Marc, Mme MOISAN ALEXANDRE Corinne, M. RUCIAK Pascal, Mme DEROEUX-DUVIVIER Claudine, Mme DELFERIERE VILLE

Florence, M. DE NËVE Franc — M. David LECLERCQ - ADJOINTS.

M. MERESSE Michel, Mme PARENT FRANCOIS Thérèse, Mme IOVINO LESAGE Danièle, M. VALDHER Christian, M. VAN GULCK Régis, M. LEGRAIN Didier, Mme TOURNOIS VEAUX Christabel, M. DUGNOL Pascal, M. WUILBERT Alain, M. RENAUD Eric, M. DUFOUR Patrick, Mme TEITE Pascale, Mme CORREIA Nathalie, Mme WIART Sylvie, M. ROUSSEL Fabien, Mme LAURENT DELCROIX Sabine, Mme GRIMAUX BIGEX Nathalie, Mme DA SILVA COLLIER Hélène, Mme PICART DERISBOURG Virginie, Mme OUT MAGHOUST Hanane, M. CASTELAIN Éric, Mme Monique HUON PETIT- M. Éric PYNTE - M. Gérald BATAILLE - CONSEILLERS MUNICIPAUX.

CONVOCATION EN DATE DU 11 DÉCEMBRE 2019

PRESIDENCE DE : Monsieur Alain BOCQUET

SECRETAIRE DE SEANCE : Madame Virginie PICART DERISBOURG

Nombre de conseillers en exercice : 33

Nombre de conseillers présents ou représentés : 32

- M. Jean Marc MONDINO 2 donné pouvoir à Mme Sylvie WIART - M. Michel MERESSE a donné pouvoir à M. Patrick DUFOUR

- Mme Sabine LAURENT DELCROIX a donné pouvoir à Mme Danièle ID VINO LESAGE

Memnbres(s) absent(s) :

- Mme Hanane OUT MAGHOUST

Compte rendu du Conseil municipal du 19 décembre 2019DELIBERATIONS ADOPTEES

19.102 - BUGDET PRIMITIF 2020 —- BUDGET PRINCIPAL

Après avoir entendu le rapport de Madame Sylvie WIART,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.1612-1 à

L.1612-20 et L.2311-1 à L.2343-2 relatifs à l’adoption et l’exécution des budgets

communaux ainsi qu’aux finances communales,

Vu l'instruction M14 modifiée précisant les règles de comptabilité publique et de

présentation du budget et ses modifications à compter du 1° janvier 2007,

Vu l’article L.2312-1 mentionnant que seul le Conseil municipal est compétent pour se

prononcer sur le budget présenté par l'exécutif de la collectivité,

Vu l’avis de la commission finances, budget, transparence financière, administration

générale du 09 décembre 2019.

Considérant le projet de budget principal primitif pour l’année 2020,

le Conseil municipal décide :

-__ D’approuver le budget primitif 2020 du budget principal

Adoptée

1 non-participation au vote : M. Éric RENAUD

1 abstention : Mme Monique HUON

19.103 -BUDGET PRIMITIF 2020 —- BUDGET ANNEXE « SPECTACLE »

Après avoir entendu le rapport de Madame Sylvie WIART,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.1612-1 à

L.1612-20 et L.2311-1 à L.2343-2 relatifs à l’adoption et l’exécution des budgets

communaux ainsi qu’aux finances communales,

Vu l'instruction M14 modifiée précisant les règles de comptabilité publique et de

présentation du budget et ses modifications à compter du 1” janvier 2007,

Vu l’article L.2312-1 mentionnant que seul le Conseil municipal est compétent pour se

prononcer sur le budget présenté par l'exécutif de la collectivité,

Compte rendu du Conseil municipal du 19 décembre 2019Vu l’avis de la commission finances, budget, transparence financière, administration

générale du 09 décembre 2019,

Considérant le projet de budget primitif du budget « spectacles » pour l’année 2020,

Le Conseil décide :

- __D’approuver le budget primitif 2020 du budget annexe « spectacles »

1 non-participation au vote : M. Éric RENAUD

1 abstention : Mme Monique HUON

19.104 _— FISCALITE DIRECTE LOCALE _— FIXATION DES TAUX

D'IMPOSITION POUR 2020

Vu le Code général des impôts et notamment les articles 1379, 1407 et suivants ainsi que l'article 1636 B sexies relatifs aux impôts locaux et au vote des taux d’imposition,

Vu lPavis de la commission finances, budget, transparence financière, administration générale du 09 décembre 2019,

Considérant que la Ville entend poursuivre son programme d’équipements auprès de la population,

Considérant que l’État a lancé son programme d’exonération de la taxe d’habitation avec une exonération totale pour l’ensemble des foyers dès 2023.

Le Conseil municipal décide pour l’année 2020 :

- le maintien des taux suivants :

> Taxe d’habitation à 25.40%

> Taxe foncière bâti : 34,61%

> Taxe foncière non bâtie : 66%

Ces taux s'appliquent sur la base d'imposition déterminée par les services fiscaux de l'État, en Jonction du bien immobilier, et connaît chaque année, une revalorisation forfaitaire nationale obligatoire fixée par la loi de finances.

- D’autoriser Monsieur le Maire à procéder à la notification de cette délibération à l'Administration fiscale

Adoptée

1 non-participation : M. Éric RENAUD

| 1 abstention : Mme Monique HUON

Compte rendu du Conseil municipal du 19 décembre 201919.105 - MODIFICATION DES CREDITS DE PAIEMENT POUR L’OPERATON 72 - CONTOURNEMENT NORD OUEST

Afin d’affiner les CP pour l’opération 72 — Contournement Nord/Ouest en corrélation avec

l’avancée effective des travaux entrepris par la Ville de Saint-Amand-les-Eaux, il y a lieu

de les modifier,

Vu l’avis de la commission finances, budget, transparence financière, administration

générale du 09 décembre 2019,

Le Conseil municipal décide :

- D’accepter la modification des crédits de paiement pour l’opération 72 —

Contournement Nord/Ouest selon le tableau ci-joint,

Adoptée à l’unanimité

19.0106 — COMMISSION D’INDEMNISATION DES COMMERCÇANTS _ET

ARTISANS DU CENTRE VILLE — DOSSIERS D'INDEMNISATION

Vu les délibérations n° 17-032 du 30 juin 2017 et n° 17-086 du 17 décembre 2017

instaurant un principe d’indemnisation des professionnels suite aux travaux de

réaménagement et repaysagement du site de !’Abbaye et installant une Commission

d'indemnisation des commerçants et artisans du centre-ville,

Vu la Commission d’indemnisation qui s’est tenue le 28 mai 2018 et qui a défini la

méthodologie du calcul de l’indemnisation suivante :

— Vérification des pièces du dossier et de leur concordance avec le cahier des charges

— Calcul du chiffre d’affaires moyen des trois derniers exercices et de la période

d’indemnisation demandée

— Calcul de la marge moyenne sur les trois exercices précédents (marge = chiffre

d’affaires — achats)

— Calcul de la perte de marge mensuelle en corrélation avec les deux calculs précédents

Vu les demandes déposées pour la Commission d’indemnisation du 28 novembre 2019, les

dates de prise en compte des travaux sont les suivantes :

Périodes des travaux retenus pour

calcul d’indemnisation

14 juin au 11 août 2017

Grand: Place 2 octobre 2017 au 14 juillet 2018

5 novembre au 24 décembre 2018

Secteur des travaux

Compte rendu du Conseil municipal du 19 décembre 201911 février au 1” septembre 2019

2 octobre 2017 au 4 mai 2018 Rues adjacentes (rue Thiers,

d’Orchies.….)

Vu les 4 dossiers examinés par la Commission d’indemnisation du 28 novembre 2019,

Le Conseil municipal décide :

- D’entériner les différentes propositions de la Commission d’indemnisation

des commerçants et artisans du centre-ville du 28 novembre 2019 ;

- De Verser les montants d’indemnisation arrêtés pour les 4 dossiers étudiés,

à savoir 14 012 €, 3 067 €, 2 852 € et 6 650 € ;

- D’autoriser Monsieur le Maire à prendre tous les engagements juridiques,

financiers et comptables nécessaires à l’exécution de cette délibération.

Adoptée à l’unanimité

19.107 —- CHEQUIERS VIE ASSOCIATIVE 2020

Le Conseil municipal, par délibération N° 10.020 du 11 février 2010, a mis en place un

chèque « vie associative » d’une valeur de 20 € pour aider les jeunes à financer leur

cotisation aux associations.

Les associations qui participent à ce dispositif se voient attribuer une subvention

équivalente au montant des chèques reçus.

Le Conseil municipal décide :

-_ D’octroyer les subventions « chéquier vie associative » selon le tableau ci-après

| Adoptée à l’unanimité

Compte rendu du Conseil municipal du 19 décembre 2019Imputation Associations Nb de chèques | Mtt unitaire total

657 44 / 40 | Association des Boxeurs Amandinois 29 20,00 € 580,00 €

AA Volley Ball 5 100,00 €

Gym 2000 4 80,00 €

Gym Volontaire Adulte 2 40,00 €

Karaté Club de St-Amand-les-Eaux 18 360,00 €

Escal'Amandinoise 21 420,00 €

Nouveau SAEC 8 160,00 €

Racing Club Amandinois 2 40,00 €

Société des archers 1 20,00 €

Sports Loisirs Amandinois 9 180,00 €

Tennis de Table de St-Amand-les- 24 480,00 €

Eaux L

Les P'tits Loups 2 40,00 €

USAPH 17 340,00 €

TOTAL 142 20,00 € 2 840,00 €

Chèques jeunes vie associative 2018-2019

Imputation Associations Nombre de Montant total

chèques unitaire

657 44 / 40 | Nouveau SAEC 1 20,00 € 20,00 €

Sports Loisirs Amandinois 9 180,00 €

USAPH 3 60,00 €

TOTAL 13 20,00 € 260,00 €

19.107 — SUBVENTIONS 2020 AUX ASSOCIATIONS

Dans le cadre de la politique d’accompagnement des associations locales,

Le Conseil municipal décide :

- D’octroyer les subventions 2020 aux associations selon le tableau ci-annexé.

6 Compte rendu du Conseil municipal du 19 décembre 2019SUBVENTIONS 2020 - Associations culturelles

FONCTIONNEMENT aide projet aide

1 Aide Aide Aide Emploi Manifesta Mérites | investis | Total

Forfaitair | Réception | Spécifiqu tion Aïde Associatif | ement e s e s

Aide aux Jeunes Camerounais 152 61 213

Amandicum 223 61 200 484

Amicale Modélisme Ferroviaire 152 61 7200 7713

Théâtre et Chorale NDA 180 61 241

Club Philatélique 152 61 513

Club Radio Amateur 300

“el pour un 152 61 363

Confrérie Chevaliers de la Tour 284 61 200 545

oriques des Guildes 152 122 274

Harmonie Municipale 190 61 2 000 42 483 1000 45 734

Historial Amandinoïis 203 61 1000 1414

Les Amis de l'Eglise Saint Martin 152 61 213

Les Amis des Moulins 250 61 459 1300 2 370

Les Amis du Musée 410 122 598 1131

Les Maîtres Chanteurs 152 61 907 1120

Maginot Escaut 152 61 213

aies = 152 61 400 613

Paroles d'Hucbald 248 61 400 709

Scrabble Amandinois 152 61 87 100 400

eee ie | 2 Sculptam 152 61 487 700 The Dancers 150 Union Chorale 162 61 500 3453 4326 Total 3974 1403 5 532 46 843 1700 400 1 800 8 300 69 952

SUBVENTIONS 2020 - Associations Philanthropiques

F Aide

Imputation CNTONERNT = Aide ee Projet — ur 6574 024 Aide Aide Aide Emploi Manifesta ‘ Mérites | investiss Total Forfaitair | Réception | Spécifiqu tion Aide âssociatif | ement e s e s private Défense Locataires 152 gi 2u

Comité du Saubois 152 61 3900 4413

Comité du Mont des Bruyères 152 61 213

Les 3 Quartiers 243 61 1800 2 104

Comité de la Collinière 500 se 650 Comité de la Bruyère 252 61 500 5200 6 013 Total 951 305 500 0 11 400 0 450 0 13 606

SUBVENTIONS 2020 - Associations patriotiques et d'Anciens Combattants

Aide

imputation FONCTIONNEMENT aide aide Projet aide

6574 025 Aide Aide Aide Emploi Manifesta Mérites investiss Total

Forfaitair | Réception | Spécifiqu tion Aide Associatif | ement e s e s

ACPG- CATM - TOE - VEUVES 832 183 400 1415

FNACA 152 61 150 363

Souvenir Français 152 61 213

Médaillés militaires 152 122 274

Total 1288 427 550 0 0 0 0 0 2 265

Compte rendu du Conseil municipal du 19 décembre 2019SUBVENTIONS 2020 - Associations de Santé

FONCTIONNEMENT . ass

Imputation Aide Aïd L Projet pee

6574 510 Aide Aïde Aïde Emploi |ÎMentieste Mérites |Investiss| Total Forfaitair | Réception | Spécifiqu tion Aide Associatif | ©ment

e s e s Amicale Donneur de Sang 152 61 300 513 Bénévole

Club Cœur et Santé 152 61 187 409

Couleurs de Vie 266 122 1070 1 608

F.N.A.T.H. 334 122 273 729

SPEMED 300

inter Agir 721 122 940 1783

APEI 152 61 150 363

France ADOT 59 872 122 994

Total 2 649 671 610 0 2010 0 450 300 6 690

SUBVENTIONS 2020 - Animation Sociale

Aide

Imputation FONCTIONNEMENT Aide dus L Projet Aide 6574 063 Aide Aïde Aide Emploi Manifesta Mérites Investiss Total

Forfaitair | Réception | Spécifiqu tion Aide Associatif | ement e s e s

ACE 785 785

Parents des Eclaireurs Neutres 152 61 950 1500 700 3 363

Total 152 61 950 0 0 2 285 0 700 4 148

SUBVENTIONS 2020 - Associations Caritatives

FONCTIONNEMENT . Po .

Imputation Aide s = 6574 520 Aide Aide Aide Emploi | Menifesta Mérites | Investiss | Total

Forfaitair | Réception | Spécifiqu tion Aide Associatif | ement e s e s

Entraide Amandinoise 2593 305 2716 5 514 Secours Populaire 3549 305 2570 3903 10 627

Restos du Cœur 3090

Entraide Protestante 300

Secours Catholique 300

Croix Rouge Française 300

Total 6 142 610 5 286 3 903 0 0 17 741

SUBVENTIONS 2020 - Diverses

Aide

Imputation OR Aide ne ° Gt - ur

6574 520 Le Aide Aide | emploi | Menifesta | Mérites | Investiss | Total Forfaitair | Réception | Spécifiqu tion Aide Associatif | ement e s e S

Les Agriculteurs Amandinois 1500 1650

Amicale Laïque Ecoles L.

Dematte 577 122 150 500 1 349

Les Amis de l'école Georges

Wallers 150

Hainaut Naturellement 152 61 213

Association "les Chats Libres" 152 61 213

Puchoyat Environnement 152 61 170 383

SQVA (Sauvegarde qualité de

vie) 510 61 300 871

cos 80 000 80 000

COUTURE AMANDINOISE 152 61 5 200 5 563 Atelier des Petites Mains Nouvelle association 150 150 Syndicat des Retraïîtés CGT 152 | 61 787 1 000

1000 Vins Nouvelle association 150 150

Totai 1847 | 488 81 087 5 200 1 800 150 450 670 91 692

8 Compte rendu du Conseil municipal du 19 décembre 2019SUBVENTIONS 2020 - ASSOCIATIONS SPORTIVES

_ FORCTANNEENT a _ Aide Aides aux Tee Aide

: ide e e : . ri Imputation 6574 - 40 Forfaitair | Réception | Spécifiqu Emploi Ne es Assoclatif ee Total

e s e $

AA Volley Ball 152 61 1787 2 000

ABA Boxeurs Amandinoïis 328 122 4 500 4 950

Aïkido Club 152 61 140 353

Amicale Bouliste 360 122 140 = 72 As.Sport Collège M-Curie 478 122 600 As.Sport Lycée Couteaux 478 122 600 As.Sport N. Dame des Anges 478 122 600 As.Sport Collège M-Blanc 478 122 600 Cie de tir à l'arc Nature 152 61 487 557 1257 Société des Archers 152 61 1 500 1713 Club de Yoga 428 122 140 690 Escal'Amandinoise 262 122 416 1000 1 800 Gym Adulte Volontaire 249 61 140 450 Gym 2000 365 122 140 627 HBCSA PH (handball) 636 183 | 54381 | 4800 | sl 60 300 Judo Club du Parc 907 183 1000 300 2 390 Karaté Club Amandinois 271 61 1800 2 132 L'Amandinoise 152 61 2300 707 3 520 LARS (retraités Sportifs) 253 122 140 665 La Macotte 152 61 1537 1 800 Les Amis des Oiseaux 152 61 140 300 653 Les P'Tits Loups (plongée) 152 61 1637 2530 4 380 Les Pêqueux Amandinais 902 305 140 1347 N.SAEC 338 183 19 500 2 100 1 090 23 361 RCA (rugby) 158 122 4287 3 500 8 367 Saint-Amand-Tennis-Club PH 1511 305 26 009 24 205 2 000 54171 Saint-Amand Cyclo 152 61 140 300 350 1 003 Saint-Amand-Football-Club 495 305 133 200 33 200 500 1 090 168 850 Saint-Amand-Haïnaut-Basket 5 000 5 150 Saint-Amand-Natation PH 275 183 15 780 7 536 900 24 674 Sports Loisirs Amandinois 2210 305 1090 13 500 17 315 Tennis de Table Amandinois 152 61 7 287 2 500 10 000 Union des Arbalétriers 152 61 3 000 3 213 USAPH (basket-ball) 658 183 35 000 35 841 Vélo Club Amandinois 152 61 287 500 Vélo Club Roubaix 1500 1500 VTT de St-Amand 152 122 2 000 600 8 550 1 000 12 574 Club Eud'Molkky 152 61 140 353 Total 14 646 4514 325 136 83 241 6 100 24 184 2 250 1 000 461 071

| Total général 31 649 8479| 419651] 139187] 23010| 27 019 7200| 10970] 667165

Adoptée

2 votes contre : M. Éric CASTELAIN, M. Gérald BATAILLE pour l'association « les

retraités de la CGT »

Ne participent pas au vote :

- Mme Florence DELFERIERE pour l'association la société des Photographes

Indépendants,

- M. Didier LEGRAIN pour l'association « les 3 quartiers »,

- M David LECLERC pour l’association des Parents d’Enfants Inadaptés,

Compte rendu du Conseil municipal du 19 décembre 2019- M. Pascal DUGNOL pour I “association Secours Populaires,

- Mme Danièle IOVINO pour l'association l’Union Chorale,

- Mme Thérèse FRANCOIS pour les associations les Amis du Musée, Amandicum, les

Amis de l’Eglise Saint Martin

- M. Régis VAN GULCK pour les associations les Amis des Moulins Amandinois,

l’Amicale Laïque Louise Dematte

- Mme Monique HUON PETIT pour l’association les Pêqueux Amandinois,

| - M. Pascal RUCIAK pour l'association La Macotte Française,

- Mme Nathalie BIGEX pour l’association Karaté Club Amandinois

Fait à St Amand les Eaux, le 21 DEC. 201

Compte rendu du Conseil municipal du 19 décembre 2019 10