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Ordre du Jour - OdJ CM 23012020
Document publié le Jeudi 23 janvier 2020 par la commune d'Ottmarsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM 23012020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 23 JANVIER 2020 à 19h00
Ordre du jour
1- Délibération : désignation du secrétaire de séance
2- Information : décisions du Maire prises en vertu de la délégation du conseil municipal du
29/03/2014
3- Délibération : approbation du procès-verbal du 28 novembre 2019
4- Délibération : retrait de la délibération du 22 octobre 2019 portant création de la ligne de
trésorerie d’un montant de 1,4 K€ (rapport n°2020/FIN-001)
5- Délibération : approbation de la mise à jour du tableau des effectifs (rapport n°2020/RH-001)
6- Délibération : fixation de l’enveloppe annuelle de l’indemnité d’administration et de technicité
(rapport n°2020/RH-002)
7- Délibération : modification de la délibération du 28 novembre 2019 portant acquisition d’une
parcelle foncière bâtie (rapport n°2020/TX-001)
8- Délibération : intégration de la rue des tulipes dans le domaine public communal (rapport
n°2020/TX-002)
9- Points d’information du Maire et des conseillers par ordre du tableau
10- Réponses aux questions écrites