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Conseil Municipal - 09 10 2020 Procès verbal du conseil municipal
Document publié le Vendredi 9 octobre 2020 par la commune d'Azas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 09 10 2020 Procès verbal du conseil municipal)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire,
1
Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal d’Azas
du 9 octobre 2020, à 20h30
Présents : ARRIETA Patricia, BARTHES Magali, BESSIERE Pierre-Gaël, BIGARAN Olivier, CHEMACK Pierre-Franck, de PINS-LOZE Etienne, FEYER Richard, GIZA Fabian, LACOURT Laurent, LAPUELLE Clémence, LATOUR Pascal, LEROY Fabien, MAURY Sylvain, SERRE Laure.
Absent : HIEST Michael (ayant donné procuration à Sylvain MAURY).
Du public et la secrétaire de Mairie assistent au Conseil.
La séance est ouverte à 20h35 par Monsieur le Maire.
Monsieur Sylvain MAURY est désigné secrétaire de séance en attendant l’arrivée de Monsieur Pierre-Gaël BESSIERE.
Lecture du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 18 septembre 2020 est faite par Sylvain Maury. Il est approuvé à l’unanimité.
7-1-2020 Délibération Décision Modification (DM) n°1
Monsieur le Maire présente la proposition de modification. Un échange a lieu entre les conseillers municipaux.
Il est procédé à un vote à main levée.
Nombre de votants : 14
Suffrages Exprimés : 14
Nul : 0
Majorité absolue : 8
Abstention : 0
14 suffrages en faveur de la modification.
7-2-2020 Délibération choix de l’entreprise pour l’installation de clim réversible dans la salle du conseil, salle des mariages et dans le bureau à l’étage de la Mairie
Monsieur le Maire présente le projet d’installation de clim réversible dans la salle du conseil, la salle des mariages et le bureau à l’étage de la Mairie. Il présente les devis reçus par plusieurs entreprises locales. Un échange a lieu entre les conseillers municipaux. Il est décidé de commencer par la salle du conseil et le bureau à l’étage de la mairie et de reporter l’installation dans la salle des mariages.
Il est procédé à un vote à main levée.
Nombre de votants : 14
Suffrages Exprimés : 14
Nul : 0
Majorité absolue : 8
Contre : 0
14 suffrages en faveur du devis de l’entreprise MP2C pour l’installation de clim réversible.
7-3-2020 Délibération choix de l’entreprise pour la création d’un abri en bois à l’école.
Monsieur Sylvain MAURY présente le projet de création d’un abri en bois à l’école. Il présente les devis reçus par plusieurs entreprises locales. Un échange a lieu entre les conseillers municipaux.
Monsieur Pierre-Gaël BESSIERE devient secrétaire de séance.
Il est procédé à un vote à main levée. 2
Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
15 suffrages en faveur du devis de l’entreprise B&B construction pour la création d’un abri en bois à l’école.
7-4-2020 Délibération choix de l’entreprise pour l’installation de portails automatiques aux deux cimetières
Monsieur Pascal LATOUR présente le projet de changement des portails de l’ancien et du nouveau cimetière et l’installation de portails automatiques. Il présente les devis reçus par plusieurs entreprises locales. Un échange a lieu entre les conseillers municipaux.
Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
15 suffrages en faveur du devis de l’entreprise Cross pour l’achat de portails automatiques pour les deux cimetières.
7-5-2020 Délibération choix de la société pour l’achat de deux PC portables et 2 visio-projecteurs pour l’école
Monsieur Sylvain MAURY présente l’appel à projet « Label écoles numériques 2020 » auquel l’école d’Azas a candidaté. Un échange a lieu entre les conseillers municipaux.
Il présente ensuite les devis de plusieurs entreprises locales reçus pour équiper l’école d’Azas.
Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
15 suffrages en faveur du devis de l’entreprise Equasis pour l’achat du matériel informatique pour l’école.
7-6-2020 Délibération demande de fonds de concours sur investissements à la CCTA au 1er janvier 2021
Monsieur le Maire propose que la commune procède à une demande de fonds de concours en investissement au 1er janvier 2021. Un échange a lieu entre les conseillers municipaux.
Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
15 suffrages en faveur de la demande de fonds de concours en investissement à la CCTA au 1er janvier 2021.
7-7-2020 Délibération d’opposition au transfert de la compétence PLU à la CCTA au 1er janvier 2021
Monsieur le Maire indique qu’il est proposé au niveau intercommunal de travailler sur l’élaboration d’un PLUI, visant à donner la délégation pour les sujets d’urbanisme à la communauté de communes. Il précise que la majorité des maires de la communauté de communes, dont il fait partie, sont défavorables à cette proposition. 3
Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
15 suffrages en faveur de la délibération. Le conseil municipal s’oppose à donner la délégation d’urbanisme à la communauté de communes.
7-8-2020 Délibération attribution de cartes cadeaux au personnel communal à l’occasion des fêtes de fin d’année.
Monsieur le Maire indique que la municipalité offre traditionnellement des cartes cadeau Leclerc de 30 euros au personnel titulaire et de 100 euros au personnel non titulaire. Un échange a lieu entre les conseillers municipaux. Il est décidé de préférer les cartes cadeaux généralistes plutôt que des cartes cadeaux Leclerc.
Nombre de votants : 15
Suffrages Exprimés : 15
Nul : 0
Majorité absolue : 8
15 suffrages en faveur de l’attribution de cartes cadeaux au personnel communal à l’occasion des fêtes de fin d’année.
Questions diverses
Une question est posée concernant le nombre de personnes pouvant assister aux séances du conseil municipal pendant la crise sanitaire. Il est répondu que la municipalité a pris la décision de limiter le nombre de personnes dans l’assistance à 5 afin de prendre le moins de risques possibles pendant cette période de circulation active du virus.
Une question est posée concernant la communication de la mairie concernant l’action d’Enedis sur le village avec le déploiement des compteurs Linky. Il est répondu que la municipalité, via sa liste de diffusion par e-mail, a seulement communiqué sur la présence des techniciens Enedis sur la commune pendant une période précise afin d’informer les habitants d’Azas. Il est rappelé d’une part que l’installation des compteurs Linky est une obligation légale, et d’autre part, que la municipalité ne s’est pas prononcée pour ou contre l’installation de ces compteurs mais a seulement relayé la présence des techniciens.
Une question est posée concernant les travaux du cimetière sur la possibilité d’y pénétrer avec un camion et une pelleteuse suite au changement de portail. Il est répondu que l’installation des nouveaux portails ne gênera pas l’entrée de camions ou pelleteuses, qui devront, comme c’est aujourd’hui déjà le cas, passer par l’entrée du nouveau cimetière.
Une question est posée concernant le nouveau cimetière et la possibilité de compacter les graviers. Il est répondu que cela pourrait être étudié dans les prochains mois.
Une question est posée concernant la sécurité routière dans le village car plusieurs accidents ont été évités de justesse au croisement du chemin du Castelfort et du Chemin du Pech. Monsieur Laurent LACOURT fait un compte rendu de la dernière réunion du pool routier. Il présente les travaux de réfaction du chemin d’En Moynet et le projet de nouvelles signalisations dans le village (panneaux au Chemin du Pech et marquage au sol au croisement de la route de Saint-Sulpice et du chemin du Castelfort).
Une question est posée concernant la sécurité des piétons qui se promènent sur la route de Saint- 4
Sulpice. Un échange a lieu entre les conseillers concernant l’absence de trottoir et la faible luminosité le soir liée à l’absence de candélabre.
Une question est posée sur le sens de circulation dans le village. Un échange a lieu entre les conseillers concernant la présence de véhicules stationnés dans la grande rue et l’impossibilité de se croiser sur certaines sections.
Une question est posée sur les différentes étapes prévues pour réviser le PLU. Il est indiqué que le conseil municipal a d’abord travaillé sur le fond du dossier en étudiant les différentes possibilités de modification envisageables et que la révision du PLU devra faire l’objet d’un vote lors d’un prochain conseil municipal.
La séance est levée à 22h53.
Mr Fabian GIZA Mr Pierre-Gaël
BESSIERE
Mr Pierre-Franck
CHEMACK
Mme Clémence
LAPUELLE
Mr Sylvain MAURY
Mr Michael HIEST
Absent excusé
Mr Richard FEYER Mr Etienne de PINS-
LOZE
Mr Fabien LEROY Mr Pascal LATOUR
Mr Olivier BIGARAN Mme Patricia ARRIETA Mme Magali
BARTHES
Mme Laure SERRE Mr Laurent LACOURT