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Déliberation - 19 subventions sport
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Déliberation - 19 subventions sport)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
SAINT.
1
JULIEN FCGENEVOIS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
MARS
2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°019
2025
Nombre
de
Conseillers
OBJET
: SPORT-SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
AUX
en
exercice
:33
ASSOCIATIONS
ET
CLUBS
SPORTIFS
présents
: 26
votants
: 31
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ,
LE
VINGT
MARS,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
à
L’Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-
en-Genevois
-
Rez-de-Chaussée,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 14/03/2025
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Madame
LECAUCHOIS,
Monsieur
BOUCHET,
Madame
LOYAU,
Monsieur
DE
SMEDT,
Madame
ROSSAT-MIGNOD,
Madame
CHAPPOT,
Monsieur
CHEVALIER,
Madame
NICOUD,
Monsieur
GUILLON,
Monsieur
DURET,
Madame
BESSON,
Monsieur
JUTEAU,
Monsieur
MIVELLE,
Monsieur
RUCH,
Madame
VAN
DOOREN,
Monsieur
CHABARD,
Madame
AMIEZ,
Madame
GUITAUT,
Monsieur
TOGNELLI,
Monsieur
GAURIVAUD,
Madame
BATTISTELLA,
Monsieur
DUBEAU,
Monsieur
SERVANT,
Monsieur
PHILIPPARIE,
Madame
THOMAS-BARD,
Monsieur
NEVEU ÉTAIENT ABSENTS
:
Monsieur
OBERLI
Madame
LEBAS
donne
pouvoir
à
Monsieur
BOUCHET
Monsieur
BANCE
donne
pouvoir
à
Monsieur
DURET
Madame
SAFONOVA
donne
pouvoir
à
Monsieur
MIVELLE
Madame
MINCONE
donne
pouvoir
à Monsieur
GAURIVAUD
Monsieur
GERON
donne
pouvoir
à
Monsieur
CHEVALIER
Madame
BEGON
donne
pouvoir
à Madame
CHAPPOT
Monsieur
PHILIPPARIE
a
été
élu
Secrétaire
de
séance
à
l’unanimité. SPORT-SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
AUX
ASSOCIATIONS
ET
CLUBS
SPORTIFS
Monsieur
Julien
CHEVALIER,
Maire-adjoint
délégué
au
Sport,
à
la
Santé,
à
la
Vie
Associative
et
à
l'Usage
des
Bâtiments
Sportifs,
rapporteur,
EXPOSE
:
Le
dynamisme
des
clubs
sportifs
de
Saint-Julien-en-Genevois
est
l’un
des
atouts
majeurs
de
la
Commune.
Ceux-ci
participent
à
l’animation
du
territoire
et
jouent
un
rôle
essentiel
pour
renforcer
le
lien
social,
encourager
la
mixité
et
la
participation
citoyenne.
Les
habitants
du
territoire
bénéficient
ainsi
d’une
offre
diversifiée
en
matière
sportive,
adaptée
aux
objectifs
de
chacun,
qu’il
s'agisse
de
la
compétition,
du
loisir
ou
du
sport
santé. La
Commune
mène
une
politique
active
de
soutien
à
ses
associations
sportives
par
la
mise
à
disposition
de
locaux
et
de
matériel.
Elle
propose
également
un
accompagnement
des
Services
Municipaux
(Technique,
Conseils,
Communication).
Enfin,
elle
verse
des
subventions
qui
se
répartissent
en
subventions
de
fonctionnement,
en
contrats
d’objectifs
et
en
subventions
exceptionnelles.
Cette
année
encore,
pour
le
calcul
du
montant
des
subventions
de
fonctionnement,
la
Commune
a
retenu
les
critères
suivants
:
Le
nombre
d’adhérents
(30%
de
l'enveloppe)
afin
de
favoriser
la
pratique
sportive
licenciée
sur
le
territoire
de
la
Commune
;
-
La
mixité
dans
la
pratique
sportive
(15%
de
l’enveloppe)
afin
de
promouvoir
la
pratique
sportive
des
jeunes
et
des
séniors
;
Le
niveau
de
formation
de
l'encadrement
(15%
de
l’enveloppe)
afin
d'encourager
les
associations
à
mettre
en
place
un
encadrement
diplômé ;
Le
type
de
sport
(compétition,
loisir,
santé...),
pour
20%
de
l’enveloppe,
afin
de
soutenir
les
clubs
dans
leur
souhait
de
s'investir
en
compétition
;
La
participation
aux
événements
de
la
Commune
représente
20%
de
l’enveloppe.
Par
ailleurs,
les
Associations
qui
sollicitent
une
subvention
sont
tenues
de
souscrire
au
Contrat
d’Engagement
Républicain.
La
présente
Délibération
vise
à
définir
Les
montants
des
subventions
de
fonctionnement
qui
seront
versées
aux
clubs.
En
2025,
comme
en
2024,
il
est
proposé
de
verser
des
subventions
de
fonctionnement
à
25
associations
sportives
ayant
déposé
une
demande
auprès
de
la
Commune
représentant
un
total
de
5
364
licenciés.
Le
montant
total
des
subventions
de
fonctionnement
proposées
pour
2025
s'élève
à
154
619
€.
En
2025,
la
situation
de
l’Athlé
Saint-Julien
74
(ASJ74)
appelle
une
vigilance
particulière.
Le
versement
effectif
de
la
subvention
de
fonctionnement
2025
sera
conditionné
à
la
tenue
d’une
Assemblée
Générale
et
à
la
formation
d’un
bureau
à
même
de
garantir
la
bonne
gouvernance
de
l’association.
Association
Subvention
proposée
2025
SupMention
Subvention
2023
ASCDG
( douanes)
4
000,00
€
4 000,00
€
3 000,00
€
CLUB
AEROMODELISME
1
000,00
€
0,00
€
0,00
€
ARCHERS
DU
GENEVOIS
6
823,30
€
5 000,00
€
4 000,00
€
AMICALE
BOULES
1
000,00
€
1 000,00
€
1 000,00
€
FIGHTING
TRAINING
CENTER
10
044,77
€
10
900,00
€
10
990,00
€ SAKURA
3
000,00
€
3 000,00
€
3 000,00
€
SKI
CLUB
8
000,00
€
7 400,00
€
7 400,00
€
AGVA
( gym)
1
200,00
€
1 200,00
€
1 000,00
€
PRGTT
( tennis
de
table)
6
000,00
€
5 000,00
€
4 000,00
€
BASKET
10
000,00
€
12
162,00
€
9
927,00
€
SOS
GO
(orientation)
5
000,00
€
4
306,00
€
4 722,00
€
ASJ
74
( athlétisme)
16
924,00
€
18
960,00
€
20
508,00
€
AIKIDO
1
800,00
€
1 800,00
€
1 800,00
€
RUGBY
10
000,00
€
10
000,00
€
8
371,00
€
TENNIS
CLUB
12
102,43
€
14
991,00
€
12
463,00
€
ASSOCIATION
SPORTIVE
DU
GENEVOIS
8
802,04
€
13
194,00
€
11
823,00
€
VELO
CLUB
8
071,47
€
6 495,00
€
8 882,00
€
HANDBALL
9
308,21
€
8
604,00
€
9
160,00
€
JUDO
10
285,69
€
11
354,00
€
10
000,00
€
GYM
CLUB
DU
GENEVOIS
4
598,35
€
5
160,00
€
4 417,00
€
KARATÉ
CLUB
2
500,00
€
5 000,00
€
2
500,00
€
Club
alpin
français
2
500,00
€
2
500,00
€
2
500,00
€
JEUNES
SAPEURS
POMPIERS
4
159,00
€
1
500,00
€
1 000,00
€
CLUB
CŒUR
ET
SANTÉ
2
000,00
€
2 000,00
€
2 000,00
€
DIB
74
( skate)
5
500,00
€
4
500,00
€
4
949,00
€
TOTAL
154
619,26
€
160
026,00
€
149
412,00
€
Vu
l'avis
favorable
de
la
Commission
Générations
et
Qualité
de
Vie
réunie
en
séance
le
6
mars
2025.
OUÏ Le RAPPORTEUR
en son EXPOSÉ,
APRÈS
EN AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
à l'unanimité ,
Madame
Christine
GUITAUT
ne
prend
pas
part
au
vote.
Le
Conseil
Municipal
décide
:
- D'ATTRIBUER
les
subventions
aux
Associations
sportives
selon
le
tableau
ci-dessus,
- DE
CONDITIONNER
le
versement
de
la
subvention
2025
à
l’Association
Athlé
Saint-Julien
74
(ASJ
74)
à
La
tenue
d’une
assemblée
générale
et
à
la
formation
d’un
bureau
à
même
de
garantir
la
bonne
gouvernance
et
La
bonne
gestion
de
l’association.
- DE
DIRE
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
2025
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
» accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr
Pour
extrait
certifié
conforme
Fait
à
Saint-Julien-en-Genevois,
Le
21/03/2025
e
Maire,
_ Véronique
LECAUCHOIS Le
Secrétaire
de
séance
Pierre
PHILIPPARIE
Télétransmise
Le :
2
Ÿ
MARS
2825
Publiée
le
:
2 7 MARS
2825