Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 128 subventions excep. a plusieurs asso sportives
Déliberation - 16 subvention asso et clubs sportifs
Déliberation - 41 associations sportives subventions exceptionnel
Déliberation - 40 associations sportives subventions 2024
Déliberation - DEL 085 2024 Attribution de subventions exceptionn
Déliberation - 48 conv mise a dispo locaux a Asso sportive et cul
Déliberation - DEL 002 2024 Attribution de subventions exceptionn
Déliberation - DEL 053 2024 Attribution de subventions exceptionn
Déliberation - DEL 022 2023 Attribution de subventions exceptionn
Déliberation - 17 Aide exceptionnelle asso sportives slow
Déliberation - 68 attribution subvention exceptionnelle a une asso sportive
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Déliberation - 68 attribution subvention exceptionnelle a une asso sportive)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
SAINT.
it
JULIEN UGENEVOIS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
JUILLET
2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°068 2024
Nombre
de
Conseillers
OBJET
: ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
en
exercice
:33
EXCEPTIONNELLE
À
UNE
ASSOCIATION
SPORTIVE
présents
: 23
votants
: 33
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE,
LE
VINGT
CINQ
JUILLET,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
à
L’Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-
en-Genevois
-
Rez-de-Chaussée,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 19/07/2024
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Madame
LECAUCHOIS,
Monsieur
BOUCHET,
Madame
ROSSAT-MIGNOD,
Madame
CHAPPOT,
Monsieur
CHEVALIER,
Madame
NICOUD,
Monsieur
GUILLON,
Monsieur
DURET,
Madame
BESSON,
Monsieur
BANCE,
Monsieur
JUTEAU,
Monsieur
OBERLI,
Madame
SAFONOVA,
Monsieur
MIVELLE,
Madame
MINCONE,
Monsieur
RUCH,
Monsieur
CHABARD,
Madame
BEGON,
Madame
AMIEZ,
Monsieur
GAURIVAUD,
Madame
BATTISTELLA,
Monsieur
DUBEAU,
Monsieur
PHILIPPARIE
ÉTAIENT
ABSENTS
:
Madame
LOYAU
donne
pouvoir
à Madame
ROSSAT-MIGNOD
Monsieur
DE
SMEDT
donne
pouvoir
à Monsieur
CHABARD
Madame
LEBAS
donne
pouvoir
à Monsieur
RUCH
Madame
VAN
DOOREN
donne
pouvoir
à Madame
BEGON
Monsieur
GERON
donne
pouvoir
à Monsieur
BOUCHET
Madame
GUITAUT
donne
pouvoir
à Monsieur
DURET
Monsieur
TOGNELLI
donne
pouvoir
à Madame
SAFONOVA
Monsieur
SERVANT
donne
pouvoir
à Madame
BATTISTELLA
Madame
THOMAS-BARD
donne
pouvoir
à Monsieur
PHILIPPARIE
Monsieur
NEVEU
donne
pouvoir
à Monsieur
DUBEAU
Monsieur
PHILIPPARIE
a
été
élu
Secrétaire
de
séance
à
l’unanimité. ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
À
UNE
ASSOCIATION
SPORTIVE
Monsieur
Julien
CHEVALIER,
Maire-adjoint
délégué
au
sport,
à
la
santé,
à
la vie
associative
et
à
l'usage
des
bâtiments
sportifs,
rapporteur,
EXPOSE
:
La
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
soutient
le
dynamisme
de
ses
associations
sportives
en
attribuant
sur
critères
des
subventions
de
fonctionnement.
Pour
mémoire,
le
Conseil
Municipal
réuni
le
16
mai
2024
à
voté
le
versement
de
subventions
de
fonctionnement
pour
25
clubs
pour
un
montant
total
de
163
526
€.
Parallèlement,
des
subventions
exceptionnelles
peuvent
être
attribuées
pour
répondre
à
des
besoins
ou
des
projets
ponctuels,
favoriser
l’organisation
et
ou
la
participation
à
des
événements
sportifs
et
encourager
les
initiatives
enrichissant
la
vie
événementielle
de
Saint-Julien-en-Genevois.
Neuf
clubs
se
sont
vus
également
attribuer
des
subventions
exceptionnelles
à
hauteur
de
18
700
€
à
l’occasion
du
Conseil
Municipal
du
16
mai
2024.
Une
subvention
exceptionnelle
de
1
000
€
est
sollicitée
par
L’ASJ
74
(Athlétisme)
dans
le
cadre
de
la
participation
du
club
aux
finales
nationales
du
Challenge
Equip’Athlé,
qui
se
sont
déroulées
à
Dreux
les
25
et
26
mai
dernier.
Le
montant
demandé
constitue
une
contribution
aux
frais
de
déplacement,
17
jeunes
du
club
ayant
participé
à
la
compétition.
Vu
l’avis
favorable
de
la
Commission
Générations
- Qualité
de
Vie
réunie
en
séance
le
11
juillet
2024.
OUÏ Le RAPPORTEUR en son EXPOSÉ, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, à l'unanimité , Le
Conseil
Municipal
décide :
- D'ATTRIBUER
à
l'Association
ASJ74
une
subvention
exceptionnelle
de
1
000
€,
- DE
DIRE
que
Les
crédits
sont
inscrits
au
Budget
2024.
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Pour
extrait
certifié
conforme
Fait
à
Saint-Julien-en-Genevois,
Le
26/07/2024
Le
Maire, ronique
LECAUCHOIS
SULIEWS
Le
Secrétairé
de
séance
Pierre
PHILIPPARIE
= m
CN
Æ
La
74)*
Télétransmise le
:
29
JUIL
2024 Publiée
Le:
49
y.
2024