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Déliberation - 25 vie asso attribution dune subvention excep a la
Déliberation - 128 subventions excep. a plusieurs asso sportives
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Déliberation - 128 subventions excep. a plusieurs asso sportives)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
SAINT.
JULIEN AUGENEVOIS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
NOVEMBRE
2025
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°128
2025
Nombre
de
Conseillers
OBJET
: SPORT
- SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
À
en
exercice
:33
PLUSIEURS
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
présents
: 24
votants
: 31
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
CINQ,
LE
VINGT
SEPT
NOVEMBRE,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Saint-Julien-en-Genevois
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
publique,
à
L’Arande
Salle
du
Rhône-
24,
Grande
Rue
- 74160
Saint-Julien-
en-Genevois
-
Rez-de-Chaussée,
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
LECAUCHOIS,
Maire. Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 21/11/2025
ÉTAIENT
PRÉSENTS
:
Madame
LECAUCHOIS,
Monsieur
BOUCHET,
Madame
LOYAU,
Monsieur
DE
SMEDT,
Madame
ROSSAT-MIGNOD,
Monsieur
CHEVALIER,
Madame
NICOUD,
Monsieur
GUILLON,
Monsieur
DURET,
Madame
BESSON,
Monsieur
BANCE,
Monsieur
JUTEAU,
Monsieur
OBERLI,
Monsieur
MIVELLE,
Monsieur
RUCH,
Madame
VAN
DOOREN,
Monsieur
GERON,
Monsieur
CHABARD,
Monsieur
GAURIVAUD,
Madame
BATTISTELLA,
Monsieur
DUBEAU,
Monsieur
PHILIPPARIE,
Madame
THOMAS-BARD,
Monsieur
NEVEU
ÉTAIENT
ABSENTS
:
Madame
GUITAUT,
Monsieur
TOGNELLI
ONT
DONNÉ
POUVOIR
:
Madame
CHAPPOT
donne
pouvoir
à
Madame
LECAUCHOIS
Madame
LEBAS
donne
pouvoir
à Madame
BESSON
Madame
SAFONOVA
donne
pouvoir
à
Monsieur
DURET
Madame
MINCONE
donne
pouvoir
à Monsieur
GAURIVAUD
Madame
BEGON
donne
pouvoir
à Madame
CHAPPOT
Madame
AMIEZ
donne
pouvoir
à
Monsieur
JUTEAU
Monsieur
SERVANT
donne
pouvoir
à
Monsieur
NEVEU
Monsieur
PHILIPPARIE
a
été
élu
Secrétaire
de
séance
à
l’unanimité.. SPORT
- SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
À
PLUSIEURS
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
Monsieur
Julien
CHEVALIER,
Maire-adjoint
délégué
au
Sport,
à
la
Santé,
à
la
Vie
Associative
et
à
l'Usage
des
Bâtiments
Sportifs,
rapporteur,
EXPOSE
:
Plusieurs
clubs
sportifs
ont
formulé
des
demandes
de
subventions
exceptionnelles
pour
la
réalisation
de
projets
spécifiques,
distincts
de
leurs
activités
de
fonctionnement
habituel.
Ces
actions
visent
à
renforcer
l’accès
au
sport
pour
tous,
promouvoir
l'inclusion,
soutenir
la
pratique
féminine
et
maintenir
une
offre
sportive
diversifiée
sur
Le
territoire.
Les
demandes
répondent
aux
objectifs
de
développement
du
sport
pour
tous,
notamment
l’ouverture
vers
de
nouveaux
publics
et
la
participation
aux
actions
de
cohésion
sociale.
IL vous
est
proposé
de
répondre
favorablement
aux
demandes
suivantes :
.
Fighting
Training
Center
Projet
«
Sport
pour
tous
»
visant
à
proposer
des
séances
de
découverte
et
de
remise
en
forme
à
destination
des
habitants,
notamment
Les
publics
éloignés
de
La
pratique
sportive.
Montant
proposé
: 3 000
€
.
Association
Sportive
du
Genevois
Organisation
de
plusieurs
événements
sportifs
locaux
ouverts
aux
non
licenciés
(sport
loisirs,
stages
vacances,
tournois
ludique,
section
baby-foot).
Montant
proposé
: 4 000
€
Achat
de
matériel
spécifique
(filets,
buts
mobiles
et
équipement
d’entraînement)
nécessaire
au
maintien
des
activités
sur
les
deux
gymnases
de
la
commune.
Montant
proposé
: 3
000
€
.
Handball
Club
du
Genevois
Mise
en
place
d’une
formation
aux
premiers
secours
(PSC1)
pour
les
jeunes
licenciés
et
bénévoles
du
club.
Montant
proposé
: 600
€
Action
de
promotion
du
sport
féminin,
avec
l’organisation
d’un
tournoi
dédié
et
d’une
campagne
locale
de
communication
sur
la
pratique
féminine.
Montant
proposé
: 1
100
€
.
AGVA
(Association
Genevoise
de
Vie
Active)
Déploiement
du
projet
«
Sport
Santé
»,
encadré
par
un
éducateur
APA
(Activité
Physique
Adaptée),
visant
la
reprise
d’activités
physiques
pour
des
publics
fragilisés
ou
en
rééducation.
Montant
proposé
: 4
000
€
.
Vélo
Club
Projet
d’achat
de
cinq
vélos
de
cyclo-cross
destinés
aux
jeunes
compétiteurs
âgés
de
12
à
17
ans.
Ce
projet,
vise
à
offrir
aux
jeunes
un
matériel
de
qualité
leur
permettant
de
participer
aux
compétitions
régionales
sans
imposer
de
charge
financière
excessive
aux
familles. ILest
proposé
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
4
370
€,
correspondant
à
50
%
du
montant
demandé.
Le
même
montant
sera
financé
par
le
Département.
Tableau
récapitulatif
des
subventions
exceptionnelles
proposées
:
Subventions
exceptionnelles
Association
Projet
Montant attribué
Fighting
Training
Center |
Sport
pour
tous
en
direction
des
habitants
3
000
€
Association
Sportive
du |
Organisation
de
plusieurs
événements
4
000
€
Genevois Association
Sportive
du |
Achat
de
matériel
spécifique
3 000
€
Genevois Handball
Club
du |
Formation
aux
premiers
secours
600
€
Genevois Handball
Club
du |
Promotion
du
sport
féminin
1100
€
Genevois AGVA
Projet
«sport
santé»
encadré
par
un
4 000
€
éducateur
APA
Vélo
Club
Acquisition
de
cinq
vélos
de
cyclo-cross
4370
€
destinés
aux
jeunes
compétiteurs
TOTAL
GLOBAL
20
070
€
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
l’article
L.2311-7 ;
Vu
L'avis
favorable
de
la
Commission
Générations
et
Qualité
de
Vie
réunie
en
séance
le
18
novembre
2025
;
Vu
l'exposé
ci-dessus,
OUÏ
Le RAPPORTEUR
en
son
EXPOSÉ,
APRÈS
EN AVOIR
DÉLIBÉRÉ,
à la majorité,
- 26
Pour
- 5
Contre
:
Evelyne
BATTISTELLA,
Sylvain
DUBEAU,
Pierre
PHILIPPARIE,
Marie-Laure
THOMAS-BARD,
Richard
NEVEU Jean-Paul
SERVANT
qui
a donné
son
pouvoir
à
Richard
NEVEU
et
qui
fait
partie
d'une
association
ne
prend
pas
part
au
vote.
Christine
GUITAUT
et
Sylvain
TOGNELLI
étant
membres
d'associations
sortent
de
la
salle
et
ne
prennent
pas
part
au
vote.
Le
Conseil
Municipal
décide :
- D’ATTRIBUER
les
subventions
telles
que
proposées
dans
le
tableau
ci-dessus
;
- D'AUTORISER
Mme
le
Maire
à
procéder
à
toute
démarche
nécessaire
à
l’exécution
de
la
présente
Délibération ;
- DE
DIRE
que
les
crédits
sont
prévus
au
Budget
principal
2025.
Pour
extrait
certifié
conforme
Fait
à
Saint-Julien-en-Genevois,
Le
28/11/2025
Le
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Pierre
PHILIPPARIE
Véronique
LECAUCHOIS
HT
|
Télétransmise
le
:
2 due
1202S
Publiée
le
:
À
Ah
OX
$
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Grenoble,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Le
Tribunal
Administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
«
Télérecours
citoyens
» accessible
par
le site
internet
www.
telerecours.fr