Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois
unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - BC 03042023 Decisions publiees
Document publié le Lundi 3 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Territoires Vendômois - BC 03042023 Decisions publiees)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
5; A.
TERRITOIRES
VENDOMOIS
BUREAU
COMMUNAUTAIRE
SÉANCE DU
Lundi 3 avril 2023
DÉCISION
PUBLIÉE
Mis en ligne sur le site internet le : 20 avril 2023 57 A.
TERRITOIRES VENDOMOIS Bureau communautaire
Séance du lundi 3 avril 2023
A l’issue du conseil communautaire (21 h 00)
Grande salle du Minotaure
8 rue César de Vendôme à Vendôme
LISTE DES DECISIONS PUBLIEES
1. EQUIPEMENTS TOURISTIQUES : Maison natale de Ronsard – Tarifs boutique 4. TERRITOIRES
VENDOMOIS
TVB20230403-11
1/3
- COMMUNAUTÉ TERRITOIRES VENDÔMOIS -
(Loir-et-Cher)
DÉCISION DU BUREAU
Décision
n° TVB20230403-11
Nombre de conseillers au moment du vote : Résultat du vote :
En exercice : 29 Présents : 25 Pouvoirs : 2 Votants : 27 Pour : 27 Contre : 0 Abstention : 0
Le 3 avril 2023 à 21 h 00, à l’issue du conseil communautaire, les membres du Bureau de la communauté Territoires vendômois se sont réunis dans la Grande salle du Minotaure – 8 rue César de Vendôme à Vendôme, sur convocation adressée par le président, le 27 mars 2023, conformément aux articles L. 2121-10, L. 2121-12 et L. 5211-11 du code général des collectivités territoriales.
OBJET : EQUIPEMENTS TOURISTIQUES : Maison natale de Ronsard – Tarifs boutique
Etaient présents :
Président : Laurent Brillard
Vice-présidents : Philippe Mercier, Claire Foucher-Maupetit, Nicolas Haslé, Magali Marty-Royer, Nicole Jeantheau, Yann Trimardeau, Sam Ba, Ingrid Chartier-Malécot, Véronique Champdavoine, Claire Granger, Joël Prenant, Laurent GAUTHIER, Bernard Bonhomme
Conseillers communautaires délégués : Albert Pigoreau, Maryvonne Boulay, Michel Chartrain
Membres du Bureau : Serge Lepage, Sylvie Norguet, Thierry Fleury, Bruno Dupré, Benoît Gardrat, Thierry Sifantus, Sylvie Deux, François Cochet
Absents : Clara Dodin, Dominique Dhuy
Absents ayant donné procuration : Arnaud Tafilet à Laurent Brillard, Eric Bardet à Laurent GAUTHIER
Laurent Brillard, président de la communauté Territoires vendômois, préside la séance.
Secrétaire de séance : Le bureau communautaire, réuni au nombre prescrit par l'article L. 2121-17 du code général des collectivités territoriales, nomme Laurent GAUTHIER, un de ses membres, pour secrétaire conformément à l'article L. 2121-15 dudit code.
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 5211-10 ; Vu les statuts de la communauté Territoires vendômois ;
Vu la délibération du conseil de communauté n° TVD20200716-10 du 16 juillet 2020 portant délégations d’attributions au bureau communautaire, et l’autorisant notamment à créer et fixer les tarifs des droits prévus au profit de la Communauté qui n'ont pas un caractère fiscal, ces droits et tarifs pouvant, le cas échéant, faire l’objet de modulations résultant de l’utilisation de procédures dématérialisées ;
Vu l’arrêté n° TVSG20200725-08 du 25 juillet 2020, donnant délégation de fonction et de signature à Philippe Mercier, Vice-président délégué à la gestion de la maison natale de Ronsard.
Philippe Mercier, Vice-président délégué à la gestion de la maison natale de Ronsard, donne lecture du rapport suivant :
EXPOSÉ :
L’équipement touristique Maison natale de Ronsard est doté d’une boutique qui commercialise divers produits essentiellement en lien avec la thématique Ronsard dont les tarifs sont fixés par décision du bureau.
Accusé de réception en préfecture
041-200072072-20230403-TVB20230403-11-AU
Date de télétransmission : 14/04/2023
Date de réception préfecture : 14/04/2023 TVB20230403-11
2/3
Dans le cadre du réassort de la boutique de la maison natale de Pierre de Ronsard, il est proposé d’actualiser la liste des produits vendus comme suit :
- modifier le tarif de certains produits (augmentation du prix d’achat) :
TARIFS PRODUITS (à emporter) - Maison natale Pierre de Ronsard Ancien tarif Nouveau tarif
Bonbons 2,50 € 3,00 €
Thé noir à la rose 6,00 € 6,20 €
Thé vert à la rose 6,00 € 6,20 €
Thé bulgare 6,00 € 6,20 €
Parfum 6,50 € 7,00 €
Savon 3,00 € 3,20 €
Savon pétales 2,50 € 3,00 €
Lot de 5 savons 4,50 € 5,50 €
Gel douche 8,90 € 9,00 €
Bougie 7 6,00 € 6,50 €
Bougie 16 8,00 € 9,00 €
Bougie en forme de rose 9,50 € 10,50 €
- fixer le tarif des nouveaux produits proposés :
TARIFS PRODUITS (à emporter) - Maison natale Pierre de Ronsard Tarif appliqué
Librairie - Sonnets d’amour 3,20 €
Librairie – Les amours et folastries 6,90 €
Librairie – Florilège des 4 saisons 10,80 €
Librairie – Odes choisies 3,20 €
Librairie – Le bocage de Meslanges 5,40 €
Libraire – Ronsard, Simonin 24,00 €
Librairie – Jardins de châteaux à le Renaissance 36,00 €
Fleur décoration en matière brute 14,00 €
PROPOSITION :
Il vous est proposé :
- de fixer, à compter du 3 avril 2023, les tarifs des produits proposés à la boutique comme proposé ci-dessus ;
- d’autoriser le président ou le vice-président délégué à la gestion de la maison natale de Ronsard à signer tout document ou acte nécessaire à la mise en œuvre de la présente décision.
DÉCISION :
Conformément au CGCT, notamment ses articles L. 5211-10, L. 2121-29 et L. 5211-1 qui disposent que le bureau communautaire règle par ses délibérations les affaires de la Communauté, cet exposé entendu,
après en avoir délibéré,
à l’unanimité des votants,
le bureau communautaire,
ARTICLE 1 : Fixe, à compter du 3 avril 2023, les tarifs des produits proposés à la boutique comme proposé ci-dessus. TVB20230403-11
3/3
ARTICLE 2 : Autorise le président ou le vice-président délégué à la gestion de la Maison natale de Ronsard à signer tout document ou acte nécessaire à la mise en œuvre de la présente décision.
ARTICLE 3 : La présente décision sera transmise au représentant de l’Etat dans le département et publiée. Elle fera l'objet d'une communication à la prochaine séance du conseil de communauté et sera inscrite au registre des délibérations.
ARTICLE 4 : Dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de la présente décision, les recours suivants peuvent être introduits en recommandé avec accusé de réception : - un recours gracieux adressé au président de la communauté Territoires vendômois, BP 20107 - 41106 Vendôme cedex. Au terme d'un délai de deux mois, le silence du président vaut rejet implicite du recours gracieux ;
- un recours contentieux auprès du tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, 45000 Orléans. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique Télérecours citoyens accessible sur le site internet http://www.telerecours.fr.
Le 3 avril 2023 à Vendôme,
POUR EXTRAIT CONFORME
Le secrétaire de séance, Le Président, Laurent GAUTHIER Laurent BRILLARD
Accusé de réception en préfecture
041-200072072-20230403-TVB20230403-11-AU
Date de télétransmission : 14/04/2023
Date de réception préfecture : 14/04/2023