Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 0616 liste delib complet
Déliberation - 0120 liste delib
Déliberation - Liste deliberations 0318 signee
Déliberation - Liste deliberations 05 06 signee
Déliberation - 0505 delib signe
Déliberation - 0519 liste delib complet
Déliberation - 20241106 liste delib
Déliberation - 25 04 24 liste delib
Déliberation - 1103 liste delib
Déliberation - liste delib complet
Déliberation - 0616 liste delib
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Châtaigneraie.
Lien du pdf (Déliberation - 0616 liste delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
Fr
Mairie de La Châtaigneraie
Département de la Vendée
Arrondissement de Fontenay le Comte
Commune de LA CHÂTAIGNERAIE
ville de RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LA CHATAIGNERAIE
SOUMISES AU
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 JUIN 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le seize du mois de juin, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de La Châtaigneraie, sur convocation en date du 6 juin 2025, s'est rassemblé en lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Michelle CHAIGNEAU, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Marie-Michelle CHAIGNEAU, Laurence GIRARD, Alain ALBERTEAU, Claire GUILLOT, Edwige GODET, Nicolas MAUPETIT, Patrick GIRARD, Dominique CHAIGNEAU, Clémence NAUD, Hervé ROUX, Michel PETIT Céline BELLEAU, Manuella ROUET, Frédéric BILLAUD, Nadia CASALFIORE, Thibault GIRARD, Marie-Anne BELAUD, Geneviève THIBAUD, André DOPPLER,
Marina PAQUIER
SECRÉTAIRE : Nicolas MAUPETIT
ABSENTS EXCUSÉS : Guillaume GALLAIS, Guy GRASSET, Giovanni RAGON
Guillaume GALLAIS ayant donné pouvoir à Marie-Michelle CHAIGNEAU
Nombre de conseillers en exercice : 23 Date d'affichage 18 juin 2025
N° de
délibération Sujet Résultat du vote
25.06.16.072 Cession bien immobilier (32 rue du commerce) Pour : unanimité
Marie-Michelle CHAIGNEAU
Maire