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Déliberation - 0120 liste delib
Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Châtaigneraie.
Lien du pdf (Déliberation - 0120 liste delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Exploration spatiale,
Commune de LA CHÂTAIGNERAIE
Fr ville de RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LA CHA TAIGNERAIE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SOUMISES AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 JANVIER 2025
Mairie de La Châtaigneraie
Département de la Vendée
Arrondissement de Fontenay le Comte
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt du mois de janvier, à dix-neuf heures, le Conseil
Municipal de la Commune de La Châtaigneraie, sur convocation en date du 14
janvier 2025, s'est rassemblé en lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence
de Madame Marie-Michelle CHAIGNEAU, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Marie-Michelle CHAIGNEAU, Laurence GIRARD, Alain
ALBERTEAU, Guillaume GALLAIS, Edwige GODET, Nicolas MAUPETIT, Patrick GIRARD, Dominique CHAIGNEAU, Clémence NAUD, Hervé ROUX, Michel PETIT, Céline BELLEAU, Guy GRASSET, Manuella ROUET, Frédéric BILLAUD, Thibault GIRARD, Marie-Anne BELAUD, Giovanni RAGON, Geneviève THIBAUD, André DOPPLER, Marina PAQUIER
SECRÉTAIRE : Guillaume GALLAIS
ABSENTES EXCUSÉES : Claire GUILLOT, Nadia CASALFIORE,
Claire GUILLOT ayant donné pouvoir à Marie-Anne BELAUD
Nadia CASALFIORE ayant donné pouvoir à Céline BELLEAU
Nombre de conseillers en exercice : 23 Date d'affichage 12 février 2025
N° de
délibération
Sujet Résultat du vote
25.01.20.001 Subvention d'état : vidéoprotection Pour : unanimité
25 .01.20.002 Subvention d état : réhabilitation et extension du Pour : unanimité
centre technique municipal
25.01.20.003 Soutien à la population de Mayotte Pour : unanimité
25.01.20.004 Cession terrain rue des trois Moulins Pour : unanimité
Avenant marché de fourniture et livraison de repas en
25.01.20.005 liaison froide avec mise à disposition de personnel Pour : unanimité pour le restaurant scolaire
25.01.20.006 Ecole publique de Saint Sulpice en Pareds : Pour : unanimité
Participation Communale
/25.01.20.007A Ouverture de crédits Pour : unanimité 25.01.20.008 Avenant: Marché de travaux Réhabilitation de | Pour : 22
ns réseaux EU de l'avenue du Général Becker Contre : 1
25.01.20.009 Réhabilitation de la Mairie : validation du projet Pour : unanimité
25.01.20.010 Création de 2 emplois d’adjoint technique non- Pour : unanimité permanents
25.01.20.011 Création de 4 emplois non-permanents Pour : unanimité
25.01.20.012 Communauté de Communes: modification des Pour: unanimité statuts LN\
25.01.20.013 Approbation du PLUSSF Pour “Unanimité 25.01.20.014 Adhésion association Géo Vendée Par çynenime
Maire