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Document publié le Jeudi 7 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Yonne Nord - Liste deliberations Conseil 7dec2023)
Thèmes du document : Énergies, Investissement et développement économique, Environnement,
Communauté de Communes Yonne Nord
Conseil Communautaire du 7 décembre 2023
Liste des délibérations adoptées
En exercice : 38 Présents : 25 Votants : 33
N°délibération Thèmes Sujets
2023.98 Ressources humaines Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
2023.99 Ressources humaines Création d’un poste d’animateur : rejet de la délibération
2023.100 Ressources humaines Création d’un poste de rédacteur
2023.101 Ressources humaines Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint d’animation non permanent
2023.102 Finances Approbation du montant définitif des attributions de compensation pour l'année 2023
2023.103 Finances Autorisation budgétaire spéciale
2023.104 Finances Autorisation de cession d'un véhicule
2023.105 Finances Décision modificative n°2 - Budget Principal
2023.106 Finances Décision modificative n°1 - Budget ZA D'Evry
2023.107 Affaires Générales Adhésion au groupement de commande du SDEY
2023.108 Environnement et Développement Durable Autorisation de signer le marché de traitement des ordures ménagères résiduelles de la CCYN
2023.109 Environnement et Développement Durable Contrat relatif à la prise en charge des déchets d’éléments d’ameublement collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes agréés
2023.110 Développement Économique - Tourisme Modification de la convention de groupement de commande concernant la vente des matériaux triés issus des collectes sélectives des déchets ménagers.
2023.111 Développement Économique - Tourisme Convention annuelle d’objectifs et de moyens portant sur les missions de l’Agence d’Attractivité « Sens Intense »
2023.112 Développement Économique - Tourisme Convention d’occupation pour un « Point d’Information Territoire»
2023.113 Développement Économique - Tourisme Dérogation au repos dominical pour les dimanches 24 et 31 décembre 2023
2023.114 Service à la population Subvention à l’Association des Amis de la Commanderie de Launay
2023.115 Service à la population Convention d’occupation du Bassin d’Apprentissage de la Natation (BAN) par les EHPAD
Date de mise en ligne : le 8 décembre 2023
Auteur : Thierry SPAHN, Président
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Vote
Majorité (2 abstentions et 6
voix contre)
Majorité 13 voix contre (11
abstentions et 9 voix pour)
Unanimité (1 abstention)
Unanimité
Unanimité
Majorité (4 abstnetions et 1
voix contre)
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
Unanimité
1