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Arrêté - ARRETE 278 Balades en Roller Saison 2023 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 278 Balades en Roller Saison 2023 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Associations, ONG et mouvements politiques,
VILLE
DE
châteaurenard DE
PROVENCE
[LR
np U
ARRETE
DU
MAIRE
N°
2023-278
POLICE
MUNICIPALE
Réf.
: CD/JL
Objet:
Balades
en
Roller
à
Châteaurenard
-
saison
2023/2024
Le
Maire
de
la
Commune
de
Châteaurenard,
Vu
les
articles
L
2212-1,
L
2212-2
et
L
2213-1
à
L
2213-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l'article
R411-28
du
Code
de
la
Route
relatif
aux
pouvoirs
de
police
de
la
circulation, Vu
l'arrêté
du
Maire
N°2021-243
du
06
Décembre
2021
accordant
délégation
de
fonction
à
M.
CHAUVET
Eric,
2°"
Adjoint
au
Maire
pour
la
Sécurité-
Prévention,
Vu
la
demande
formulée
le
2
Septembre
2023
par
Madame
Sandrine
BOUADAM
- Association
sportive,
loisir,
santé
« La
Palestre
»,
Considérant
les
balades
familiales
en
roller
organisées
mensuellement
sur
la
Commune
de
Châteaurenard,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
réglementer
la
circulation
afin
de
sécuriser
le
parcours
de
ces
manifestations,
Considérant
qu'il
appartient
au
Maire
de
veiller
au
bon
ordre
et
d'assurer
la
sécurité
publique,
ARRÊTE
:
ARTICLE
1:
L'Association
La
Palestre
est
autorisée
à
organiser
des
« balades
familiales
en
roller
à
Châteaurenard
»:
Le
vendredi
22
Septembre
2023
entre
17h30
et
21h00.
Le
vendredi
13 Octobre
2023
entre
17h30
et 21h00.
Le
vendredi
15
Mars
2024
entre
17h30
et 21h00.
Le
vendredi
5 Avril
2024
entre
17h30
et 21h00.
Le
vendredi
17
Mai
2024
entre
17h30
et
21h00.
Le
vendredi"?
Juin
2024
entre
17h30
et 21h00.
Le
vendredi
12
Juillet
2024
entre
17h30
et
21h00.
VYNNNNNY
ARTICLE
2:
En
cas
d'intempéries
où
autres
évènements
empêchant
le
bon
déroulement
de
la
manifestation,
celle-ci
peut
être
reportée
à
une
date
ultérieure
dans
le
respect
des
prescriptions
énoncées
aux
articles
suivants
du
présent
arrêté.
lu
chateaurenardcom
Hôtel
de Ville
Rue
Jentelin
-BP
80010 -
13831
Châteaurenard-de-Provence
Cedex -
04
90
24
3535
maine@chateaurenard
com ARTICLE 3: Afin
de
sécuriser
la
manifestation,
la
circulation
est
momentanément
interrompue
par
la
Police
Municipale
sur
les
voies
mentionnées
ci-après
:
Départ:
Esplanade
Isidore
ROLLANDE,
>
Cours
Carnot
>
Avenue
Léo
Lagrange
(depuis
le
début
de
l'avenue
jusqu'à
l'intersection
avec
la
voie
verte),
Boulevard
Genevet,
RD
28
- Avenue
de
la
Libération,
Avenue
Jean
Mermoz,
Avenue
Pierre
de
Coubertin,
Boulevard
Joliot
Curie,
Avenue
Denis
Pauleau,
Avenue
Marx
Dormoy,
Avenue
Léo
Lagrange,
Avenue
Auguste
Chapelle,
>
Rue
Berthelot,
Arrivée
:
Esplanade
Isidore
ROLLANDE.
VNVNVYNVNVYY
ARTICLE
4:
Les
participants
doivent
se
conformer
aux
dispositions
prises
en
amont
par
les
organisateurs
(règlement
intérieur)
et
sont
tenus
de
respecter
le
code
de
la
route
ainsi
que
les
prescriptions
des
agents
de
Police
Municipale
qui
encadrent
la
manifestation.
ARTICLE 5: Conformément
aux
articles
R421-1
et
R421-5
du
Code
de
Justice
Administrative,
la
présente
décision
est
susceptible
de
recours
administratif
auprès
de
Monsieur
Le
Maire
où
de
recours
contentieux
devant
le Tribunal
administratif
territorialement
compétent,
directement
par
courrier
ou
par
l'application
informatique
«
Télérecours
Citoyens
»
via
le
site
internet
www.telerecours.fr
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
notification
et
transmission
en
Préfecture.
ARTICLE
6:
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services,
Monsieur
le
Responsable
de
la
Police
Municipale
et
Messieurs
les
Commandants
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
et
du
P.SI.G
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté,
dont
ampliation
sera
adressée
à :
>
Monsieur
le
Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie,
>
Monsieur
le
Chef
de
Centre
des
Sapeurs-Pombpiers,
>
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
>
Service
Communication
-
Evénementiel,
>
Service
des
Sports,
>
Maison
des
Associations,
>
Madame
BOUADAM
Sandrine.
” È
LE
Châteaurenard,
le 18
Septembre
2023
PUBLI
Eric
CHAUVET
Adjoint
au
Maire
délégué
à
la
Sécurité
2
1 SEP.
2023
chateaurenardcom
Hôtel de Ville Rue Jeritelin - BP 80010-13831
Châteaurenard-de-Provei
mairie@chateaurenard
com