Ordre du Jour - ODJ 29 11 2023

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Ordre du Jour - ODJ 29 11 2023 Document publié le Mercredi 29 novembre 2023 par la commune de Plaisir. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 29 11 2023)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 NOVEMBRE 2023 A 19H00

SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL – MAIRIE ANNEXE

(LA SEANCE SERA ACCESSIBLE EN DIRECT SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE)

1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27 septembre 2023

2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 octobre 2023

3. Apurement du compte 1069 pour le passage à la M57 au 1er janvier 2024

4. Décision modificative n° 1 au budget primitif Ville 2023

5. Approbation de la convention d’adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2024-2029 souscrite par le Centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Grande Couronne de la région Ile-de-France pour le risque santé auprès du groupe VYV

6. Création d’un poste de coordonnateur de gestion urbaine et sociale de proximité (GUSP)

7. Désignation des 12 dimanches et autorisation de l’emploi de salariés

8. Versement d’une subvention à l’Association des Commerçants de la Place du Commerce à Plaisir (ACPCP)

9. Approbation du déclassement du domaine public communal des parcelles cadastrées AY n° 70p-84p-85p pour une surface d'environ 178 m²

10. Acquisition des parcelles cadastrées AM n° 263, n° 265, n° 266, n° 268, n° 269, n° 271, n° 273 à n° 275, n° 276, n° 283 à n° 286, n° 288 à n° 290, de la résidence La Boissière située au Val Boissière et classement dans le domaine public communal

11. Acquisition de la parcelle cadastrée n° AI 70p située rue de la Gare et classement dans le domaine public communal

12. Acquisition des parcelles cadastrés AY n° 66 et n° 67 situées sur la place Ida Nudel et le boulevard Léon Blum et de leur classement dans le domaine public communal

13. Révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – Bilan de la concertation et arrêt du PLU

14. Information sur les décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation accordée par délibération du Conseil municipal du 31 mai 2023 en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales