Compte-Rendu - CR CM sommaire du 29 septembre 2020

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Compte-Rendu - CR CM sommaire du 29 septembre 2020 Document publié le Mardi 29 septembre 2020 par la commune d'Iteuil. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM sommaire du 29 septembre 2020)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Transports, X:\délibérations\délibérations 2020\7 délibérations 29 septembre 2020\CR CM sommaire du 29 septembre 2020.doc Page 1 sur 7

COMPTE RENDU SOMMAIRE

DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

DU 29 SEPTEMBRE 2020

Nombre de conseillers en exercice : 23

Présents ou représentés : 18 à la question 1,

22 à partir de la question 2

Date de convocation : 23 septembre 2020

L’an deux mil vingt le vingt-neuf septembre à vingt heures, le conseil municipal de la commune d’Iteuil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie d’Iteuil, sous la présidence de Madame Françoise MICAULT, Maire d’Iteuil,

Présents : MICAULT Françoise, AUGER Jean-Paul, BERNE Florence, BOISSEAU Bertrand, CHAIGNE Chantal, DENIS Frédéric, GARDAIS Magalie à partir de la question n° 2, GRIMAUD Jean- Paul, LOISEAU Betty, MAILLOU Patrick, MELIN Franck, MOLINARI Elise à partir de la question n° 2, MOUSSERION Carine, MURZEAU Mariama à partir de la question n° 2, PIGNON Séverine, POIREAULT Angélique, RENARD Gaël, RIVIERE Gérard.

Absentes : MOINET Héléna ; GARDAIS Magalie pour la question n° 1, MOLINARI Elise pour la question n° 1, MURZEAU Mariama pour la question n° 1.

Représenté par pouvoir : CINQUABRE Jean-Christophe représenté par BOISSEAU Bertrand, DUMUREAU Alexandre représentée par MOUSSERION Carine, GODET Benoît représenté par GRIMAUD Jean-Paul et CLAIRAND Floriane représentée par pouvoir par GARDAIS Magalie à partir de la question n° 2.

Secrétaire de séance : Patrick MAILLOU.

Approbation du compte-rendu de la réunion de conseil municipal du 07 juillet 2020 à l’unanimité.

Objet : Huis clos

Q 1

Délibération n° : del2020065

Délibération : POUR : 18 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

Considérant les précautions sanitaires liées à la lutte contre la propagation du coronavirus - COVID-19, Mme le Maire demande aux conseillers municipaux à ce que la séance puisse se dérouler à huis clos.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, accepte que la séance se déroule à huis clos.

Objet : Mise aux normes en faveur de la sécurité et de l’environnement de la RN 10 dans la Vienne : enquête publique

Q 2

Délibération n° : del2020066

Délibération : POUR : 22 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

Une enquête publique s’est déroulée du 17 août au 16 septembre 2020 relative à : - à la déclaration d’utilité publique (DUP) du projet de mise aux normes en faveur de la sécurité et de l’environnement de la RN 10 sur le territoire des communes deX:\délibérations\délibérations 2020\7 délibérations 29 septembre 2020\CR CM sommaire du 29 septembre 2020.doc Page 2 sur 7

Croutelle, Fontaine le Comte, Ligugé, Iteuil, Marçay, Vivonne, Celle l’Evescault, Marigny Chémereau et Valence en Poitou,

- à la mise en compatibilité des documents d’urbanisme des communes de Ligugé, Iteuil, Marçay, Vivonne et de la communauté urbaine de Grand Poitiers,

- à l’autorisation environnementale des travaux de mise en sécurisation de la RN 10,

Madame le Maire rappelle au Conseil municipal l’historique du projet de travaux de sécurisation de la RN 10.

L’aménagement à 2x2 voies de la RN10 entre Poitiers et Angoulême avait fait l’objet d’une DUP en date du 15 juin 1999 avec une durée de validité de 10 ans. La totalité des travaux, initialement envisagés, n’a pu être réalisée dans le délai de validité.

Une nouvelle DUP est aujourd’hui nécessaire sur la base d’un programme d’actions prioritaires en adéquation avec les capacités de financement mobilisables.

Cette opération, plus particulièrement pour la commune d’Iteuil, consiste principalement à : réduire le nombre de points d’échanges en supprimant tout carrefour à niveau afin d’améliorer les conditions de sécurité,

réutiliser de manière optimale les voies existantes en rétablissement,

préserver une desserte locale satisfaisante en particulier de la zone d’activité de l’Anjounière.

La route interceptée la plus importante est la RD95 située au carrefour médian de la section. Ce carrefour présente un positionnement privilégié pour la création d’un échangeur dénivelé avec la RN 10.

Le projet prévoit :

la fermeture des carrefours à niveau de Corneboeuf et de l’Anjounière ;

la création d’un échangeur complet au niveau de la RD95 (en supprimant le carrefour à niveau existant). L’échangeur comporte un passage supérieur, 4 bretelles, 2 giratoires et des voies de rétablissement avec la voirie locale.

la création d’itinéraires de substitution et le recalibrage des voiries existantes parallèles à la RN10 permettant de rabattre le trafic local vers le nouvel échangeur créé,

le maintien de la sortie de la RN10 vers la zone d’activités de l’Anjounière dans le sens Angoulême-Poitiers (avec mise aux normes de cette bretelle) et la fermeture de l’entrée sur la RN10 depuis cette même zone d’activité,

la réalisation de dispositifs d’assainissement (réseau de collecte et ouvrages de rétention et traitement des eaux des bassins versants routiers de l’échangeur),

la mise en œuvre de mesures environnementales (aménagement paysager, haies, clôtures).

Conformément à la législation, le conseil municipal doit se prononcer sur la Mise En Comptabilité des Documents d’Urbanisme (MECDU) et émettre un avis sur la demande d’autorisation environnementale, et ce avant le 1er octobre 2020,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- émet un avis favorable, à la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et à la demande d’autorisation environnementale des travaux de mise en sécurisation de la RN 10 de la commune d’Iteuil,

- réitère les réserves déjà mentionnées au registre d’enquête.X:\délibérations\délibérations 2020\7 délibérations 29 septembre 2020\CR CM sommaire du 29 septembre 2020.doc Page 3 sur 7

Objet : Désignation du délégué au Syndicat mixte des vallées du Clain Sud (SMVCS) compétence « hors GEMAPI »

Q 3

Délibération n° : del2020067

Délibération : POUR : 22 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

Le délégué actuel, M. Jean-Christophe CINQUABRE , a été nommé pour représenter la Communauté de communes des vallées du Clain pour la compétence GEMA, et à ce titre, il ne peut représenter la commune pour la compétence « hors GEMAPI », relative à l’entretien des ouvrages, les animations, la surveillance des milieux aquatiques,

Après l’appel à candidature lancé aux conseillers municipaux le 04 juin 2020, M. Jean-Paul GRIMAUD se porte candidat en qualité de délégué au Syndicat mixte des vallées du Clain Sud (SMVCS) compétence « hors GEMAPI ».

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, désigne M. Jean-Paul GRIMAUD, délégué au Syndicat mixte des vallées du Clain Sud (SMVCS) compétence « hors GEMAPI ».

Objet : Désignation d'un délégué au Comité National d'Action Sociale - CNAS Q 4 Délibération n° : del2020068 Délibération : POUR : 22 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

Après appel à candidature, M. Bertrand BOISSEAU se porte candidat en qualité de délégué titulaire au CNAS (Comité National d’Action Sociale).

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, désigne M. Bertrand BOISSEAU délégué titulaire au Centre National d'Action Sociale CNAS. Le délégué a un rôle d'interface et de relais de l'information dans le cadre de la politique sociale mise en place par le CNAS auprès du personnel communal en lien avec le délégué désigné par le collège des agents.

Objet : Budget Centre Commercial – Décision modificative n°1 Q 5 Délibération n° : del2020069 Délibération : POUR : 22 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

Le Conseil Municipal, suite à une erreur matérielle, décide, à l'unanimité, les virements de crédits suivants :

Section d'Investissement

Intitulé Dépenses Recettes

1068 Excédent de Fonctionnement capitalisé -7 118.52 € +7 118.52 €

2132 Immeubles de rapport +7 118.52 €

2188 Autres immobilisations corporelles + 7 118.52 €X:\délibérations\délibérations 2020\7 délibérations 29 septembre 2020\CR CM sommaire du 29 septembre 2020.doc Page 4 sur 7

Objet : Conclusion du contrat de fournitures d'électricité IDEA avec SOREGIES

Q 6

Délibération n° : del2020070

Délibération : POUR : 22 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

Considérant la proposition de contrat de fourniture et d'acheminement d'électricité à prix libre, le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, approuve le nouveau contrat de fourniture et d'acheminement d'électricité SOREGIES IDEA pour les points de livraison communaux, aussi bien pour l'éclairage public que pour les bâtiments communaux.

Objet : Appel à projets SOREGIES Patrimoine – Valorisation du cadre du Lavoir de la Bourgeoisie

Q 7

Délibération n° : del2020071

Délibération : POUR : 22 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

Dans le cadre de l'appel à projet SOREGIES Patrimoine favorisant la mise en valeur du patrimoine local, la commune souhaite valoriser le lavoir de la Bourgeoisie en sécurisant l’accès, les murets en pierre attenants et l’enceinte même du lavoir.

Ce lieu se situe sur l’étape d'une boucle de randonnées et jouxte le chemin de Saint Jacques de Compostelle,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide de réaliser les travaux de valorisation du cadre du lavoir de la Bourgeoisie pour un montant de 11 562.23 € HT sous réserve de l'attribution du mécénat.

Objet : Travaux de sécurisation des bâtiments sportifs – Demande de subvention

Q 8

Délibération n° : del2020072

Délibération : POUR : 22 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0

Devant l’urgence de sécurisation des bâtiments sportifs, mise aux normes électriques et intrusions intempestives, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide de réaliser les travaux de sécurisation des bâtiments sportifs pour un montant de 29 045.00 € HT et autorise Madame le Maire à solliciter la subvention au titre du dispositif ACTIV FLASH à hauteur de 20 200.00 €.

Objet : Recensement de la population 2021

Q 9

Délibération n° : /

Délibération : POUR : / CONTRE : / ABSTENTION : /

Le recensement de la population de la commune d’Iteuil aura lieu du 21 janvier au 20 février 2021, dates maintenues à ce jour.

Une campagne de communication, menée par l’INSEE, sera relayée sur le site Internet, la page Facebook et le panneau lumineux.

Une réponse par Internet sera privilégiée en raison du contexte sanitaire actuel d’une part, mais d’autre part améliore la qualité du service rendu aux habitants et permet de réaliser d’importantes économies de moyens. Ce mode de réponse sera proposé de manière systématique par les agents recenseurs.

Mme le Maire rappelle que le recensement de la population est obligatoire et que, chaque habitant doit répondre aux questionnaires, quel que soit le mode de réponse. Le conseil municipal prend note de cette information qui ne fait l’objet d’aucune délibération.X:\délibérations\délibérations 2020\7 délibérations 29 septembre 2020\CR CM sommaire du 29 septembre 2020.doc Page 5 sur 7

Objet : Projet d’agrandissement du cimetière

Q 10

Délibération n° : /

Délibération : POUR : / CONTRE : / ABSTENTION : /

Mme le Maire rappelle que le cimetière actuel a été agrandi en 1994.

Seules quelques places restent disponibles. Aussi, il devient urgent d’envisager son agrandissement.

Cet agrandissement avait déjà fait l’objet d’une concertation sous le mandat précédent. Mme le Maire présente le projet tracé par le cabinet de géomètres Abscisse, qui consiste en une extension végétalisée et arborée.

Le terrain étant situé dans la zone archéologique de saisine A, un courrier a été adressé au service régional de l’archéologie pour connaître leurs intentions de fouilles avant d’engager d’éventuels travaux.

Le conseil municipal prend note de cette information qui ne donne pas lieu à délibération.

Objet : Information sur les commissions communautaires Q 11 Délibération n° : / Délibération : POUR : / CONTRE : / ABSTENTION : /

Un point est fait sur les différentes commissions communautaires qui se sont tenues : - Commission sport par M. Jean-Paul Auger,

- Commission culture par Jean-Christophe Cinquabre (résumé transmis par écrit), - Commission petite enfance-enfance jeunesse par Mme le Maire.

Objet : Point sur la rentrée scolaire

Q 12

Délibération n° : /

Délibération : POUR : / CONTRE : / ABSTENTION : /

M. Bertrand Boisseau fait part du timing très serré en raison des travaux à l’école maternelle, les locaux ayant été disponibles le 26 août pour ménage et réagencement, selon le protocole sanitaire en vigueur.

Une classe grande section/cours préparatoire a été ouverte à l’école maternelle sous la direction de l’école maternelle.

La rentrée a eu lieu la première semaine avec l’ensemble du personnel. Des absences ont été constatées dès la deuxième semaine. Les pathologies saisonnières ont entraîné des tests COVID 19 puis l’attente des résultats.

La commune a donc sollicité l’ENVOL pour les remplacements.

Conseil communal des jeunes (CCJ) :

Mme Betty Loiseau résume l’élection : 76 votants. 6 candidats : 3 garçons, 3 filles qui ont établi des professions de foi.

La première réunion du CCJ aura lieu lundi 5 octobre 2020. La presse a été conviée.

Objet : Actes pris dans le cadre de la délégation de pouvoir art. L 2122-22 du code général des collectivités territoriales

Q 13

Délibération n° : del2020077

Délibération : POUR : / CONTRE : / ABSTENTION : /

Le conseil municipal prend note dans sa séance 29 septembre 2020 :X:\délibérations\délibérations 2020\7 délibérations 29 septembre 2020\CR CM sommaire du 29 septembre 2020.doc Page 6 sur 7

Décision n° 2020-05 :

Acquisition d'un camion IVECO à SDVI Poitiers pour un montant de 27 900.00 € HT

Décision n° 2020-06 :

Signature d'un Contrat à Durée Déterminée pour une durée de 12 mois à compter du 1er septembre 2020 d'un Adjoint Technique à 34/35ème rémunéré au 1er échelon de son grade.

Décision n° 2020-07 :

Signature d'un Contrat à Durée Déterminée pour une durée de 12 mois à compter du 1er septembre 2020 d'un Adjoint Technique à 30/35ème rémunéré au 1er échelon de son grade.

Décision n° 2020-08 :

Signature d'un Contrat à Durée Déterminée pour une durée de 12 mois à compter du 1er septembre 2020 d'un Adjoint Technique à 25/35ème rémunéré au 1er échelon de son grade.

Décision n° 2020-09 :

Signature d'un Contrat à Durée Déterminée pour une durée de 10 mois à compter du 1er septembre 2020 d'un Educateur des activités physiques et sportives à temps complet rémunéré au 3ème échelon de son grade.

Décision n° 2020-010 :

Réalisation d'une tranchée pour l'alimentation en eau du terrain de rugby par ARLAUD IRIBARREN pour un montant de 4 645.38 € HT

Décision n° 2020-011 :

Acquisition de 5 bornes distributrices gel hydro alcoolique à pédale à ECOHYGIENE à Nouaillé Maupertuis pour un montant de 1 274.50 € HT

Décision n° 2020-012 :

Convention de mission de contrôle technique pour le remplacement du TGBT au Complexe Sportif et socioculturel avec SOCOTEC pour un montant de 800.00 € HT

Décision n° 2020-013 :

Réalisation de travaux de remplacement de lanterneaux au Complexe Sportif et Socioculturel par SOPREMA pour un montant de 430.14 € HT

Objet : Questions diverses :

Q 14

- M. Gaël Renard signale un danger lors de la traversée du bus scolaire à l’Anjouinière surtout le matin à 8 h 00 : la mairie adressera un courrier à la Région pour signaler le danger ainsi que le point d’arrêt non respecté rue du château d’eau.

- Abri bus place de la mairie en commande.

- Mme Mariama Murzeau rend compte de la visioconférence TER avec la Région. Les horaires du TER restent inchangés hormis l’arrêt Poitiers de 8h52 au lieu de 8h43. La commune de Ligugé a négocié avec Grand Poitiers deux arrêts supplémentaires. Le TER risque d’être impacté sur Iteuil en 2022.

- Déchetteries : rappel de l’horaire de fermeture à 17 h 00 à compter du 1er octobre 2020.X:\délibérations\délibérations 2020\7 délibérations 29 septembre 2020\CR CM sommaire du 29 septembre 2020.doc Page 7 sur 7

- Logements sociaux dans le lotissement Les jardins du belvédère : livrés en février 2021, clôture des inscriptions en novembre 2020. Actuellement 26 candidatures pour 15 logements. Mme Chantal Chaigne suit le dossier.

- Organisation d’une soirée contée par M. Gilbert Menneteau mardi 06 octobre 2020 sur inscription dans le cadre de la « semaine bleue » : rendez-vous au lavoir de la Bourgeoisie.

- L’Agence Régionale de Santé veut bien avancer avec les professionnels de santé (au nombre de 12) sur le projet de maison de santé. Affaire à suivre.

- Question de l’association de danse qui a son assemblée générale demain et souhaite s’assurer de la possibilité de sa tenue : le protocole sanitaire est précisé. La désinfection incombe à l’association après le départ des adhérents à l’aide du kit remis, le personnel communal quant à lui sera chargé du nettoyage.

- Etat civil : six mariages ont été célébré jusqu’à présent au lieu d’une quinzaine en général.

- Mme Carine Mousserion a remarqué un bus coincé rue de la Barauderie qui a bloqué la rue. Le panneau d’interdiction aux plus de 3,5 tonnes rue de la barauderie aurait disparu. De plus, il est demandé de mieux préciser l’indication du stade.

Séance levée à 22 h 45.