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Déliberation - del 2025 115
Déliberation - del 2025 081
Déliberation - del 2025 105
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (Déliberation - del 2025 105)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
Délibération (extrait) DEL-2025-105 1/2
ADMINISTRATION DEL-2025-105
Extrait du registre
des délibérations
du conseil municipal
Séance du 3 novembre 2025
Mairie, salle du conseil municipal • 20h
Président de séance : Florent SERRETTE, Maire de Mignovillard
Secrétaire de séance : Élodie MELET
Date de la convocation : 30 octobre 2025
Nombre de conseillers en exercice : 13
Nombre de conseillers présents : 10
Nombre de procurations : 1
Nombre de votants : 11
Conseillers présents :
Florent SERRETTE, Lydie CHANEZ, Gérard MUGNIOT, Marion BLONDEAU,
Michaël FUMEY, Camille BARBAZ, Sébastien GUILLAUME, Élodie MELET,
Philippe SCHENCK, Jérôme SERRETTE
Conseillers absents ayant donné procuration :
Séverin PASKIEWICZ (procuration à Florent SERRETTE)
Conseillers absents :
Joël ALPY, Jean-Yves QUETY
DEL-2025-105 Achat d’autolaveuses
La Commune de Mignovillard souhaite renforcer les moyens matériels dédiés à l’entretien des
bâtiments publics, et plus particulièrement ceux de la mairie-école, afin d’améliorer les conditions
de travail des agents techniques et la qualité des prestations de nettoyage.
Dans ce cadre, deux devis présentés par l’entreprise JAVEL BARBIZIER sont proposés pour
l’acquisition :
- d’une micro-autolaveuse balai, pour un montant de 3 152,75 € TTC ;
- d’une autolaveuse polyvalente à rouleaux, pour un montant de 2 988,00 € TTC. Commune de Mignovillard
2/2 DEL-2025-105 Délibération (extrait)
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des membres présents et représentés :
- DÉCIDE de procéder à l’achat des deux matériels techniques,
- APPROUVE les devis proposés par l’entreprise JAVEL BARBIZIER pour les montants respectifs
de 3 152,75 € TTC et 2 988,00 € TTC,
- DONNE POUVOIR à M. le Maire ou son représentant pour la signature des devis et de tous
les documents y afférent.
Ainsi délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire,
Florent SERRETTE