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Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2008 07 15 15 Juillet
Compte-Rendu - 2008 10 15
Document publié le Mercredi 15 octobre 2008 par la commune de Saint-Léonard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2008 10 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Environnement,
Conseil municipal du mercredi 15 octobre 2008
Le Conseil Municipal de SAINT-LÉONARD, légalement convoqué le sept octobre deux mille huit s’est réuni le quinze octobre deux mille huit, à vingt heures trente, en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Bernard MALANDAIN, maire.
Etaient présents :
Monsieur Bernard MALANDAIN, Maire
Messieurs Bernard HOGUET, Denis HERVIEUX, Jean-Paul LE CALVEZ Madame Marie-Lise DEGREMONT, Adjoints au MAIRE.
Messieurs François DAUDRUY, Jean-Alain PLANEIX, Alain LEBER, Mesdames Elvira Hache, Bernadette MALANDAIN, Messieurs Pierre GOUBERT, Daniel CAVELIER, Madame Josiane VALOIS, Monsieur Pierre MALANDAIN, conseillers municipaux
Etaient absents excusés :
Messieurs Claude LAPERDRIX, François DUTOT, Serge LECROSNIER, Josselin DUBOCAGE
Assistait également à la réunion Madame Monique LE LEU, secrétaire de mairie.
Le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 27 Août 2008 est adopté à l’unanimité.
L’ordre du jour est ouvert :
Question n°1 : Décision modificative n°3
Suite à la décision de la commission travaux du 19 Septembre 2008 concernant l’affaissement du trottoir Route du Havre (mur de soutènement en L) augmentant le montant initialement prévu, du choix des alvéoles enherbées pour le parking de l’école, de la modification de certaines subventions, des modifications au budget primitif 2008 sont nécessaires. Le montant de ces modifications est équilibré à 25.215,77€ pour la section fonctionnement
et à 19.013,50€ pour la section investissement.
Adopté à l’unanimité.
Question n°2 : Changement d’horaires d’un poste administratif.
Le conseil municipal décide à l’unanimité d’augmenter la durée temps de travail hebdomadaire du poste d’adjoint administratif territorial de deuxième classe stagiaire, de 14/ 35ème au 10 septembre 2008 à 21/35ème au 1er octobre 2008, sur la base de l’indice brut 281, de l’indice majoré 290, de l’échelon 1, de l’échelle III. Adopté à l’unanimité. Question n°3 : Maintien de salaire
Le conseil municipal décide d’étendre la garantie « maintien de salaire » aux agents stagiaires près de la Mutuelle Nationale Territoriale
Adopté à l’unanimité.
Question n°4 : Autorisation de convention pour occupation d’un chemin rural
Le conseil municipal autorise Monsieur le Maire à signer une convention avec le nouveau propriétaire de la parcelle n°AK.311 et à l’autoriser à poser une barrière en limite de son terrain, dans les mêmes conditions que les précédentes conventions, à savoir l’utilisation d’une partie d’un chemin appartenant au domaine privé de la commune, pour un an, renouvelable par tacite reconduction.
Adopté à l’unanimité
Question n°5 : Descente à la mer -participation financière.
Un courrier de la direction Départementale de l’Environnement daté du 26 Septembre 2008 nous indique que la commune doit participer pour un montant de 20% des travaux concernant l’escalier de descente à la mer (détruit par la tempête). Le conseil municipal autorise le paiement de ces travaux pour la somme de 3.277,00 €
Adopté à l’unanimité.
Question n°6 : Ramassage des déchets verts.
Compte tenu des abus constatés lors de la collecte des déchets verts (Volumes trop important, fagots de branchages non faits et non liés…), il est décidé de rappeler dans le « Saint Léonard Informations » les règles de ramassages. Le conseil municipal réexaminera ce dossier dans un an, et si aucune amélioration n’est constatée, ce service sera supprimé. Quatre conseillers se prononcent pour un arrêt immédiat de ce service.
Adopté à la majorité par 11 voix contre 4.
Question n°7 : Séjours en colonie de vacances.
Le conseil municipal décide de subventionner les séjours en colonie de vacances aux familles qui en feront la demande. Sont concernés les enfants de Saint Léonard âgés au maximum de treize ans, et pour des vacances d’au moins une semaine. Adopté à la majorité par 8 voix contre 7.
La subvention sera versée directement à chaque famille et représentera au maximum 40% du prix du séjour avec un plafond de 82,00 €.Cette subvention ne sera pas cumulable avec celle pouvant être obtenue pour les voyages scolaires.
Adopté à l’unanimité Questions diverses
M. Denis HERVIEUX fait appel aux bonnes volontés pour étoffer la commission communication. Monsieur Jean-Alain PLANEIX rejoint cette commission.
établissement d’un groupe de travail autour de la chapelle de Grainval. Il sera composé d’élus et de membres d’association, et comptera dix personnes. Une réunion se tiendra à la mairie le jeudi 30 Octobre.
à la demande de Monsieur Josselin DUBOCAGE, en fonction des possibilités, les réunions de conseil se tiendront le vendredi soir.
Fin de la séance à 22 h 45.