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Conseil Municipal - conseil municipal du 05 aout 2024
Document publié le Lundi 5 août 2024 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 05 aout 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Histoire et mémoire,
Envoyé
en
préfecture
le 08/08/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/08/2024
Date
Publié le
S’L
OT
Délibération
n°2024-07-01
ID : 059-215906041-20240805-2024_08_001-DE
Département
du
Nord
Folio
n°247
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[En
exercice:
12
[ Présents
: 8
[ Procurations
: 2
[ Votants: 10
|
[Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 07/08/2024
et publié
le 07/08/2024
|
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
cinq
août
à
19
heures
30,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
29
juillet
2024,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD,
Ltaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE,
M.
Jean-Pierre
HIRON
procuration
M.
Jérémy
RICHARD.
Mme
Guislaine
BLARY
est élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Convention
d’adhésion
aux
services
de
prévention
du
CDG
59 — Pôle
Santé
au
Travail
Aux
fins
de
se
conformer
aux
évolutions
réglementaires,
le
CDG
59
propose
un
nouveau
dispositif
d’accompagnement
pluridisciplinaire
des
collectivités
dans
le
domaine
de
la
prévention.
Celui-ci
est
adapté
en
fonction
des
publics
et coordonné
par
le médecin
du
travail.
Il
repose
sur
la
mise
à
disposition
de
professionnels
de
la
prévention
pour
mener
des
actions
en
milieu
professionnel. Pour
la durée
de
la convention
(trois
ans),
la commune
pourra
ainsi
disposer
de
l’ensemble
des
ressources
du
CDG
59
(médecins
du
travail,
infirmiers,
ergonomes,
préventeurs,
psychologues)
et
d’autres
experts
nécessaires
pour
appréhender
et
traiter
globalement
les
problématiques
dans
une
logique
d’amélioration
continue, Le
CDG
59
propose
le versement
d’une
contribution
annuelle
de
85
€
par
agent.
Les
actions
spécifiques
restent
quant
à elles
facturées
à la journée
ou
demi-journée
et font
l’objet d’une
évaluation
préalable.
Monsieur
le
maire
sollicite
l’accord
du
conseil
municipal
pour
adhérer
à
la
convention
des
services
de
prévention
du
CDG
59.
Le
conseil
municipal,
à
Funanimité,
- Autorise
le maire
à signer
la convention
des
services
de
prévention
du
CDG
59.
La
secrétaire
de
séance.
Fait
et
délibéré
en
séance,
?
,
Guislaine
BLARY
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD Envoyé
en
préfecture
le
08/08/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/08/2024
Date
[05/08/2024
pébIèté
S'LOT
Délibération
n°2024-07-02
ID : 059-215906041-20240805-2024_08_02-DE
Département
du Nord
Folio
n°248
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[En
exercice
: 12
[ Présents
: 8
| Procurations
: 2
[ Votants:
10
|
[ Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 07/08/2024
et publié
le 07/08/2024
|
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
cinq
août
à
19
heures
30,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
29
juillet
2024,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
Mine
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD,
Etaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE,
M.
Jean-Pierre
HIRON
procuration
M.
Jérémy
RICHARD.
Mme
Guislaine
BLARY
est élue
secrétaire
de séance.
Objet
: Admission
en
non-valeur
Le
conseil
municipal
par
10
voix
« CONTRE
» :
Refuse
l’admission
en
non-valeur
d’une
recette
pour
la somme
de
13,00
€.
Refuse
l’admission
en
non-valeur
d’une
recette
pour
la somme
de 31,00
€.
Refuse
l'admission
en
non-valeur
d’une
recette
pour
la somme
de
100,00
€.
e conseil
propose de
continuer
les
poursuites
aupr
rsonnes
qui
n’o1
ayé.
L
Ï
d
t
l
rites
auprès
des
personn
n'ont
pas
La
secrétaire
de
séance,
Fait
et délibéré
en
séance,
Guislaine
BLARY.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD Envoyé
en
préfecture
le
08/08/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/08/2024
Date
|05/08/2024
Publié le
S'LOT
Délibération
n°2024-07-03
ID : 059-215906041-20240805-2024_08_03-DE
Département
du Nord
Folio
n°249
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
| En
exercice:
12
[ Présents:
8
[ Procurations
: 2
[ Votants
: 10
|
[Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 07/08/2024
et publié
le 07/08/2024
]
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
cinq
août
à
19
heures
30,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
29
juillet
2024,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Etaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE,
M.
Jean-Pierre
HIRON
procuration
M.
Jérémy
RICHARD.
Mme
Guislaine
BLARY
est
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Remboursement
de
location
de
salle
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
qu’il
a
été
destinataire
d’une
demande
de
remboursement
concernant
une
location
de
salle
pour
un
montant
de
100,00
€.
Le
Conseil
municipal
autorise,
à
l’unanimité,
Monsieur
le
Maire
à
procéder
au
remboursement
de
cette
location
de salle
à la demanderesse,
pour
un
montant
de
100,00
€,
La
secrétaire
de
séance,
Fait
et
délibéré
en
séance,
Guislaine
BLARY.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD
NL VNNN N
Envoyé
en
préfecture
le
12/08/2024
1n8/0n9
À
Reçu
en
préfecture
le
12/08/2024
)
5
z
Délibération
n°2024-07-04
DA
RSR
Publié
le
S'LOF
pus
|
ID
:059-215906041-20240805-2024_08_12-DE
Département
du
Nord
Folio
n°250
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[En
exercice: 12
[ Présents
: 8
| Procurations
: 2
[ Votants:
10
|
[Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 07/08/2024
et publié
le 07/08/2024
]
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le cinq
août
à
19
heures
30,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
29
juillet
2024,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Ltaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Ltaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE,
M.
Jean-Pierre
HIRON
procuration
M.
Jérémy
RICHARD.
Mine
Guislaine
BLARY
est élue secrétaire
de
séance.
Objet
: Travaux
de
rénovation
du
monument
aux
morts
de
Troisvilles
; Demande
de
subvention
au
Ministère
des
Armées
(Direction
de
la
mémoire,
de
la
culture
et
des
archives)
Le
Maire
expose
au
conseil
municipal
la
nécessité
de
réaliser
les
travaux
de
rénovation
du
monument
aux morts
de Troisvilles.
Après
l’exposé
de
Monsieur
le maire,
Le
conseil
muuicipal,
à Punanimité
:
Adopte
l’opération
S’engage
à réaliser
ces
travaux
Sollicite
une
subvention
auprès
du
Ministère
des
Armées
(Direction
de
la mémoire,
de
la culture
et des
archives) Approuve
les
modalités
de
financement
suivantes
:
Coût
total HT
39
995,50
ET
Subvention
Conseil
Régional
3
000,00
€
Subvention
Fonds
de
concours
7 998,65
€
Fondation
du
patrimoine
De
0 à
10
000
€
Subvention
du
Ministère
des
Armées
10
997,75
€
@irection
de
la mémoire,
de
la
culture
et des
archives)
Solde
commune
(Autofinancement
20%)
7999,10
€
Autorise
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
afférentes
à cette
demande
de
subvention.
La
secrétaire
de
séance,
Fait
et
délibéré
en
séance,
Guislaine
BLARY.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD Envoyé
en
préfecture
le
08/08/2024
Reçu
en
préfecture
le
08/08/2024
Date
[05/08/2024
Publié
le
S
LO
Délibération
n°2024-07-05
ID : 059-215906041-20240805-2024_08_05-DE
Département
du Nord
Folio
n°251
Commune
de
TROISVILLES
59980
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
[ En
exercice :
12
I Présents
: 8
I Procurations
: 2
Ï Votants:
10
]
[Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 07/08/2024
et publié
le 07/08/2024
]
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
cinq
août
à
19
heures
30,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
29
juillet
2024,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Etaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE,
M.
Jean-Pierre
HIRON
procuration
M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY
est
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Tarifs
repas,
boissons
de
la fête
communale
Le
Maire
propose
à l’assemblée
les
prix
suivants
:
Kir
vin
blanc
2€
Kir
pétillant
3.€
Martini
2€
Picon
Bière
36
Bière
pression
2€
50
Bière
1664
3€
Jus
de
fruit,
Ice Tea,
Coca-Cola,
Perrier
2€50
Champagne,
la coupe
3€
Champagne,
la bouteille
23€
Méthode
« Blanc
de
blancs
»,
la coupe
2€
Méthode
«
Blanc
de
blancs
»,
la bouteille
14€
Vin
rosé
ou
Bordeaux,
le
ballon
2€
Vin
rosé
ou
Bordeaux,
la bouteille
12
€
Eau
minérale,
la
bouteille
1€
Repas
adulte
(couscous
ou jambon
sauce
Madère)
19€
Repas
enfant
(lasagnes
ou
hachis
parmentier)
8
€
Petit
plateau
apéritif (charcuterie,
fromage)
6€
Grand
plateau
apéritif (charcuterie,
fromage)
12€
Le
conseil
municipal
valide
ces
tarifs
à l'unanimité,
.
L
Fait
et délibéré
en
séance,
La
secrétaire
de séance,
Pour
extrait
confor
Guislaine
BLARY.
DPORMAE
COMME;
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD Envoyé
en
préfecture
le
08/08/2024
Reçu
en
préfecture
le 08/08/2024
Date
[05/08/2024
Publié
le
S'LOT
Délibération
n°2024-07-06
ID : 059-215906041-20240805-2024_08_06-DE
Département
du Nord
Folio
n°252
Commune
de
TROISVILLES
59980
[En
exercice:
12
[ Présents
: 8
Ï Procurations
: 2
[Votants:
10
|
[Acte
rendu
exécutoire
: transmis
en
sous-Préfecture
de
CAMBRAI
le 07/08/2024
et publié
le 07/08/2024
|
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le cinq
août
à
19
heures
30,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué
en
date
du
29
juillet
2024,
s’est
réuni
en
séance
publique,
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Jérémy
RICHARD,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Jérémy
RICHARD,
Mme
Guislaine
BLARY,
M.
Didier
GOBERT,
Mme
Françoise
SANTERRE,
M.
Jean-Michel
QUENNESON,
Mme
Marie-Paule
DAVAIN,
M.
Albert
GODARD,
M.
Alain
RICHARD.
Etaient
absents
: Mme
Emilie
MAROUZE
procuration
Mme
Guislaine
BLARY,
Mme
Sarah
FLAVIGNY,
M.
Rodrigue
SANTERRE,
M.
Jean-Pierre
HIRON
procuration
M.
Jérémy
RICHARD.
Mme
Guislaine
BLARY
est
élue
secrétaire
de
séance.
Objet
: Tarifs
brocante
de la
fête
communale
Monsieur
le Maire
propose
au
conseil
municipal
de
fixer
le prix de
la brocante
lors de
la fête
communale
du
31
août
2024
de
08
heures
à
17
heures
à :
2€
les
5 mètres.
3€
les
5 mètres
supplémentaires.
Le
Conseil
Municipal
accepte
ces
tarifs
à l’unanimité.
RS
Fait
et délibéré
en
séance.
La
secrétaire
de
séance,
2
Guislaine
BLARY.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD