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Conseil Municipal - conseil municipal du 05 aout 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 05 aout 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Histoire et mémoire,
Envoyé en préfecture le 08/08/2024 Reçu en préfecture le 08/08/2024
Date
Publié le
S’L OT
Délibération n°2024-07-01
ID : 059-215906041-20240805-2024_08_001-DE
Département du Nord
Folio n°247
Commune de TROISVILLES
59980
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
[En exercice
: 12
[ Présents : 8
[ Procurations : 2
[ Votants: 10
|
[Acte rendu exécutoire : transmis en sous-Préfecture de CAMBRAI le 07/08/2024 et publié le 07/08/2024
|
L'an deux mil vingt-quatre, le cinq août à 19 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué en date du 29 juillet 2024, s’est réuni en séance publique, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérémy RICHARD, Maire. Etaient présents : M. Jérémy RICHARD, Mme Guislaine BLARY, M. Didier GOBERT, Mme Françoise SANTERRE, M. Jean-Michel QUENNESON, Mme Marie-Paule DAVAIN, M. Albert GODARD, M. Alain RICHARD, Ltaient absents : Mme Emilie MAROUZE procuration Mme Guislaine BLARY, Mme Sarah FLAVIGNY, M. Rodrigue SANTERRE, M. Jean-Pierre HIRON procuration M. Jérémy RICHARD. Mme Guislaine BLARY est élue secrétaire de séance. Objet : Convention d’adhésion aux services de prévention du CDG 59 — Pôle Santé au Travail Aux
fins
de
se
conformer
aux évolutions
réglementaires,
le
CDG
59
propose
un
nouveau
dispositif
d’accompagnement
pluridisciplinaire
des
collectivités
dans
le
domaine
de
la
prévention.
Celui-ci
est
adapté en fonction des publics et coordonné par le médecin du travail. Il repose sur la mise à disposition de professionnels de la
prévention pour mener des actions en milieu
professionnel. Pour la durée de la convention (trois ans), la commune pourra ainsi disposer de l’ensemble des ressources du CDG 59 (médecins du travail, infirmiers, ergonomes, préventeurs, psychologues) et d’autres experts nécessaires pour appréhender et traiter globalement les problématiques dans une logique d’amélioration continue, Le CDG 59 propose le versement d’une contribution annuelle de 85 € par agent. Les actions spécifiques restent quant à elles facturées à la journée ou demi-journée et font l’objet d’une évaluation préalable. Monsieur le maire sollicite l’accord
du conseil municipal
pour adhérer à la convention des services de
prévention du CDG 59. Le conseil municipal, à Funanimité, - Autorise le maire à signer la convention des services de prévention du CDG 59.
La
secrétaire
de
séance.
Fait
et
délibéré
en
séance,
?
,
Guislaine
BLARY
Pour
extrait
conforme,
Le Maire,
Jérémy
RICHARD Envoyé en préfecture le 08/08/2024 Reçu en préfecture le 08/08/2024
Date
[05/08/2024
pébIèté
S'LOT
Délibération n°2024-07-02
ID : 059-215906041-20240805-2024_08_02-DE
Département du Nord
Folio n°248
Commune de TROISVILLES
59980
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
[En exercice : 12
[ Présents : 8
| Procurations : 2
[ Votants: 10
|
[ Acte rendu exécutoire : transmis en sous-Préfecture de CAMBRAI le 07/08/2024 et publié le 07/08/2024
|
L'an deux mil vingt-quatre,
le cinq août à
19 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué en date du 29
juillet 2024, s’est réuni en séance publique, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérémy RICHARD, Maire. Etaient présents : M. Jérémy RICHARD, Mme Guislaine BLARY, M. Didier GOBERT, Mine Françoise SANTERRE, M. Jean-Michel QUENNESON, Mme Marie-Paule DAVAIN, M. Albert GODARD, M. Alain RICHARD, Etaient absents : Mme Emilie MAROUZE procuration Mme Guislaine BLARY, Mme Sarah FLAVIGNY, M. Rodrigue SANTERRE, M. Jean-Pierre HIRON procuration M. Jérémy RICHARD. Mme Guislaine BLARY est élue secrétaire de séance. Objet : Admission en non-valeur Le conseil municipal par 10 voix « CONTRE »
:
Refuse l’admission en non-valeur d’une recette pour la somme de 13,00 €. Refuse l’admission en non-valeur d’une recette pour la somme de 31,00 €. Refuse l’admission en non-valeur d’une recette pour la somme de 100,00 €.
e conseil
propose de continuer
les
poursuites
aupr
rsonnes
qui
n’o1
ayé.
L
Ï
d
t
l
rites
auprès des
personn
n'ont
pas
La secrétaire de séance,
Fait et délibéré en séance,
Guislaine BLARY.
Pour extrait conforme,
Le
Maire,
Jérémy RICHARD Envoyé en préfecture le 08/08/2024 Reçu en préfecture le 08/08/2024
Date
|05/08/2024
Publié le
S'LOT
Délibération n°2024-07-03
ID : 059-215906041-20240805-2024_08_03-DE
Département du Nord
Folio n°249
Commune de TROISVILLES
59980
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
| En exercice
: 12
[ Présents
: 8
[ Procurations : 2
[ Votants : 10
|
[Acte rendu exécutoire : transmis en sous-Préfecture de CAMBRAI le 07/08/2024 et publié le 07/08/2024
]
L’an deux mil vingt-quatre, le cinq août à
19 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué en date du 29
juillet 2024, s’est réuni en séance publique, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérémy RICHARD,
Maire.
Etaient présents : M. Jérémy RICHARD, Mme Guislaine BLARY, M. Didier GOBERT, Mme Françoise SANTERRE, M. Jean-Michel QUENNESON, Mme Marie-Paule DAVAIN, M. Albert GODARD, M. Alain
RICHARD.
Etaient absents : Mme Emilie MAROUZE procuration Mme Guislaine BLARY, Mme Sarah FLAVIGNY, M. Rodrigue SANTERRE, M. Jean-Pierre HIRON procuration M. Jérémy RICHARD. Mme Guislaine BLARY est élue secrétaire de séance. Objet : Remboursement de location de salle Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
qu’il
a
été
destinataire
d’une
demande
de
remboursement concernant une location de salle pour un montant de 100,00 €. Le Conseil municipal autorise, à l’unanimité, Monsieur le Maire à procéder au remboursement de cette location de salle à la demanderesse, pour un montant de 100,00 €,
La
secrétaire
de
séance,
Fait
et
délibéré
en
séance,
Guislaine
BLARY.
Pour
extrait
conforme,
Le Maire,
Jérémy
RICHARD
NL VNNN N
Envoyé en préfecture le 12/08/2024
1n8/0n9
À
Reçu
en
préfecture
le
12/08/2024
)
5
LA
Délibération
n°2024-07-04
DA
RSR
Publié
le
S'LOF
pus
|
ID : 059-215906041-20240805-2024_08_12-DE
Département du Nord
Folio n°250
Commune de TROISVILLES
59980
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
[En exercice
: 12
[ Présents : 8
| Procurations : 2
[ Votants
: 10
|
[Acte rendu exécutoire : transmis en sous-Préfecture de CAMBRAI le 07/08/2024 et publié le 07/08/2024
]
L’an deux mil vingt-quatre, le cinq août à
19 heures 30, le Conseil Municipal, légalement convoqué en date du 29
juillet 2024, s’est réuni en séance publique, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérémy RICHARD, Maire. Ltaient présents : M. Jérémy RICHARD, Mme Guislaine BLARY, M. Didier GOBERT, Mme Françoise SANTERRE, M. Jean-Michel QUENNESON, Mme Marie-Paule DAVAIN, M. Albert GODARD, M. Alain RICHARD. Ltaient absents : Mme Emilie MAROUZE procuration Mme Guislaine BLARY, Mme Sarah FLAVIGNY, M. Rodrigue SANTERRE, M. Jean-Pierre HIRON procuration M. Jérémy RICHARD. Mine Guislaine BLARY est élue secrétaire de séance. Objet : Travaux de rénovation du monument aux morts de Troisvilles ; Demande de subvention au Ministère des Armées (Direction de la mémoire, de la culture et des archives) Le Maire expose au conseil municipal la nécessité de réaliser les travaux de rénovation
du monument
aux morts de Troisvilles. Après l’exposé de Monsieur le maire, Le conseil muuicipal, à Punanimité : Adopte l’opération S’engage à réaliser ces travaux Sollicite une subvention auprès du Ministère des Armées (Direction de la mémoire, de la culture et des archives) Approuve les modalités de financement suivantes : Coût total HT
39 995,50 ET
Subvention Conseil Régional
3 000,00 €
Subvention Fonds de concours
7 998,65 €
Fondation du patrimoine
De 0 à 10 000 €
Subvention du Ministère des Armées
10 997,75 €
@irection de la mémoire, de la culture et des archives) Solde commune (Autofinancement 20%)
7999,10 €
Autorise le Maire à signer toutes les pièces afférentes à cette demande de subvention.
La
secrétaire
de
séance,
Fait
et
délibéré
en
séance,
Guislaine
BLARY.
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD Envoyé en préfecture le 08/08/2024 Reçu en préfecture le 08/08/2024
Date
[05/08/2024
Publié
le
S
LO
Délibération n°2024-07-05
ID : 059-215906041-20240805-2024_08_05-DE
Département du Nord
Folio n°251
Commune de TROISVILLES
59980
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
[ En exercice : 12
| Présents : 8
I Procurations : 2
| Votants
: 10
]
[Acte rendu exécutoire : transmis en sous-Préfecture de CAMBRAI le 07/08/2024 et publié le 07/08/2024
]
L'an deux mil vingt-quatre,
le cinq août à
19 heures 30, le Conseil Municipal,
légalement convoqué en date du 29
juillet 2024, s’est réuni en séance publique, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérémy RICHARD, Maire. Etaient présents :
M. Jérémy RICHARD, Mme Guislaine BLARY, M. Didier GOBERT,
Mme Françoise SANTERRE, M. Jean-Michel QUENNESON, Mme Marie-Paule DAVAIN, M. Albert GODARD, M. Alain
RICHARD.
Etaient absents : Mme Emilie MAROUZE procuration Mme Guislaine BLARY, Mme Sarah FLAVIGNY, M. Rodrigue SANTERRE, M. Jean-Pierre HIRON procuration M. Jérémy RICHARD, Mme Guislaine BLARY est élue secrétaire de séance. Objet : Tarifs repas, boissons de la fête communale Le Maire propose à l’assemblée les prix suivants :
Kir vin blanc
2€
Kir pétillant
3.€
Martini
2€
Picon Bière
36
Bière pression
2€ 50
Bière 1664
3€
Jus de fruit, Ice Tea, Coca-Cola, Perrier
2€50
Champagne, la coupe
3€
Champagne, la bouteille
23€
Méthode « Blanc de blancs », la coupe
2€
Méthode « Blanc de blancs », la bouteille
14€
Vin rosé ou Bordeaux, le ballon
2€
Vin rosé ou Bordeaux, la bouteille
12 €
Eau minérale, la bouteille
1€
Repas adulte (couscous ou jambon sauce Madère)
19€
Repas enfant (lasagnes ou hachis parmentier)
8 €
Petit plateau apéritif (charcuterie, fromage)
6€
Grand plateau apéritif (charcuterie, fromage)
12€
Le conseil municipal valide ces tarifs à l'unanimité,
—_—_
L
Fait et délibéré en séance,
La secrétaire de séance,
Pour
extrait
confor
Guislaine BLARY.
DPORMAE COMME;
Le Maire,
Jérémy RICHARD Envoyé en préfecture le 08/08/2024 Reçu en préfecture le 08/08/2024
Date
[05/08/2024
Publié
le
S'LOT
Délibération n°2024-07-06
ID : 059-215906041-20240805-2024_08_06-DE
Département du Nord
Folio n°252
Commune de TROISVILLES
59980
[En exercice
: 12
[ Présents : 8
Ï Procurations : 2
[Votants
: 10
|
[Acte rendu exécutoire : transmis en sous-Préfecture de CAMBRAI le 07/08/2024 et publié le 07/08/2024
|
L'an deux mil vingt-quatre, le cinq août à
19 heures 30, le Conseil Municipal,
légalement convoqué en date du 29
juillet 2024, s’est réuni en séance publique, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérémy RICHARD, Maire. Etaient présents : M. Jérémy RICHARD, Mme Guislaine BLARY, M. Didier GOBERT, Mme Françoise SANTERRE, M. Jean-Michel QUENNESON, Mme Marie-Paule DAVAIN, M. Albert GODARD, M. Alain RICHARD. Etaient absents : Mme Emilie MAROUZE procuration Mme Guislaine BLARY, Mme Sarah FLAVIGNY, M. Rodrigue SANTERRE, M. Jean-Pierre HIRON procuration M. Jérémy RICHARD. Mme Guislaine BLARY est élue secrétaire de séance. Objet : Tarifs brocante de la fête communale Monsieur le Maire propose au conseil municipal de fixer le prix de la brocante lors de la fête communale du 31 août 2024 de 08 heures à 17 heures à : 2€ les 5 mètres. 3€ les 5 mètres supplémentaires. Le Conseil Municipal accepte ces tarifs à l’unanimité.
RS
Fait et délibéré en séance.
La secrétaire de séance,
É
Guislaine BLARY.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Jérémy RICHARD