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Convocation - 00a Convocation au Conseil Municipal du 30 mars 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Lespinasse.
Lien du pdf (Convocation - 00a Convocation au Conseil Municipal du 30 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
Ville
de
LESPINASSE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
Code Postal : 31150
Tél. : 05 61 35 41 66
Fax: 05 61 35 00 89 Lespinasse, le 26 mars 2026
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs Les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous convoquer au prochain Conseil Municipal qui se tiendra Le lundi 30 mars 2026 à
18h30, à l'Hôtel de ville, salle du Conseil Municipal.
L'ordre du jour est Le suivant :
1. Désignation des membres de La Commission d’Appel d'Offres et Commission de Délégation
de Service Publics (CAO-CDSP).
2. Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d’administration du Centre
Communal des Action Sociale (CCAS).
3. Adoption du règlement du Conseil municipal.
4. Désignation des représentants de La commune au sein du Syndicat Intercommunal de
l’Hersain-Bocage.
5. Désignation des représentants de La commune au sein du Syndicat Départemental d’Energie
de Haute-Garonne (SDEHG).
6. Désignation des représentants de La commune au sein du Syndicat mixte de gestion et de
valorisation de l’ICPE de Villeneuve-lès-Bouloc.
7. Désignation du représentant de la commune au sein des instances de gouvernance de la
Société Publique Locale (SPL) EUROPOLIA.
8. Désignation des représentants de La commune au sein du syndicat Haute-Garonne
Environnement.
9. Débat d'orientation budgétaire 2026.
Tous les détails de cet ordre du jour sont précisés dans la note de synthèse jointe à la présente
convocation, augmentée de documents numérotés selon les points de l’ordre du jour auxquels ils se
rapportent.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Ju e-GÙÿ De
Nathalie GARGADENNEC