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Convocation - 00a Convocation Conseil Municipal du 21 septembre 2026
Document publié le Lundi 21 septembre 2026 par la commune de Lespinasse.
Lien du pdf (Convocation - 00a Convocation Conseil Municipal du 21 septembre 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Logement,
Lespinasse, le 17 septembre 2026
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l’honneur de vous convoquer au prochain Conseil Municipal qui se tiendra le lundi 21
septembre 2026 à 18h30, à l’Hôtel de ville, salle du Conseil Municipal.
L’ordre du jour est le suivant :
1. Achat par la commune d’un local commercial au promoteur Garona sur l’opération
« Cœur de ville » et commande d’un aménagement par le dit promoteur.
2. Avis de principe sur le déclassement et la vente du bâtiment communal dit « la redoute »
3. SDEHG : Travaux – Mise à la terre de candélabres
4. Versement de subventions exceptionnelles - Aide aux communes sinistrées : Le Porge et
et Pomas.
5. Remboursement de la formation initiale d’un policier municipal extérieur.
6. Mise à jour le l’emploi de Directeur Général des Services .
7. Majoration de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation - TVLH
Questions diverses
- SDEHG : Information, pour l’éclairage du 4e terrain de foot.
- Évolution du feu d’artifice du 13 juillet en spectacle pyrotechnique : expérimentation
d’un spectacle de drones lumineux pour 2027.
- Maison pour tous – avancée du projet.
- Désignation de référents à la mission égalité hommes-femmes de Toulouse Métropole.
- Réalisation d’un sentier de Grande Randonnée (GR) sur Toulouse-Métropole.
Information légale :
- Utilisation de la fongibilité : Décision 2026-05 ( jointe à la convocation)
Tous les détails de cet ordre du jour sont précisés dans la note de synthèse jointe à la présente convocation.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Maire,
Nathalie GARGADENNEC