Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2026 36 Deliberation vote du CA 2025
Procès Verbal - 2026 31 Deliberation designation titulaire supplea
Procès Verbal - 2026 40 Deliberation rectificative 25 2026 vote in
Procès Verbal - 2026 38 Deliberation vote de la TPE
Procès Verbal - DELIBERATION N 21 CM du 21 MARS 2026
Procès Verbal - DELIBERATION N 26 CM du 21 MARS 2026
Procès Verbal - DELIBERATION N 18 CM du 21 MARS 2026
Procès Verbal - DELIBERATION N 20 CM du 21 MARS 2026
Procès Verbal - DELIBERATION N 27 CM du 21 MARS 2026
Procès Verbal - DELIBERATION N 23 CM du 21 MARS 2026
Procès Verbal - 2026 35 Deliberation vote du CG 2025
Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Verel-Pragondran.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 35 Deliberation vote du CG 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Département de Savoie Commune de Vérel-Pragondran Arrondissement de Chambéry
DELIBERATION N°35/2026
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE VEREL-PRAGONDRAN SEANCE DU 20 AVRIL 2026
Nombre de conseillers en exercice : 15 Date de la convocation : 10/04/2026
Présents : 13 Date d’affichage : 10/04/2026 Absents : 2
Votants : 13
L’an deux mille vingt-six, le vingt avril à vingt heures dix, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à la Mairie, sous la présidence de Madame Manon BOYER, Maire.
Présents: Manon BOYER; Julien PERNOT; Camille JACQUEMIER, Julien HUNERFURST ; Estelle CARAMELLO ; Fanny COUPPEY ; Kévin LEHOUX ; Maroussia ROCHER; Léo BLERVAQUE; Christine MOUCAUD; Florence GAUTIN; Robin GAILLARDET ; Morgane TARDY.
Absents: Thomas COMLAR; Damien CHAFFARDON ayant donné pouvoir à Estelle CARAMELLO.
Julien PERNOT a été nommé de secrétaire de séance.
Objet : Vote du compte de gestion 2025 :
Madame la Maire rappelle que le compte de gestion constitue la réédition des comptes du comptable à l’ordonnateur et que le Conseil Municipal ne peut valablement délibérer sur le compte administratif du maire sans disposer de l’état de situation de l’exercice clos dressé par le recevoir municipal. Madame la Maire indique que, après vérification, le compte de gestion établi et transmis par le Comptable public est conforme au compte administratif de la commune. Il est ici précisé que Monsieur Damien CHAFFARDON ne peut pas participer au vote par procuration.
Le conseil municipal :
- _ APPROUVE le compte de gestion dressé par le Comptable public pour l’exercice 2025. - __PRECISE qu’il n’appelle ni observation ni réserve de sa part.
Après avoir délibéré, le Conseil municipal approuve le compte de gestion pour l’année 2025.
Résultat du vote : Pour : 13 voix
Abstentions : 0 voix
Contre : 0 voix
Ne participe pas au vote : 1 voix
Ainsi fait et délibéré les jour, mois, an ci-dessus.
Acte rendu exécutoire après dépôt en Préfecture le ZltoU { 2016
Et publication ou notification le 244 o &(LGLE
La secrétaire de séance, Julièn PERNOT La Maire, Madame Manon BOYER