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Déliberation - Deliberation n°20240328 006 Actualisation des tarifs pour linscription 2024 2025 a lecole des sports
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Marcy-l'Étoile.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation n°20240328 006 Actualisation des tarifs pour linscription 2024 2025 a lecole des sports)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le
REPUBLIQUE FRANCAISE ID : 069-216901272-20240328-20240328_006-DE
DEPARTEMENT DU RHONE
Nara COMMUNE DE MARCY L'ETOILE le un T
étoile
Séance du Conseil municipal du 28 mars 2024
Date de la convocation du Conseil municipal : 22 mars 2024
Nombre de membres afférents au Conseil municipal : 27
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres ayant pris part à la délibération : 27 (dont 8 pouvoirs)
L'an deux-mille vingt-quatre et le vingt-huit mars, à vingt heures, le Conseil municipal de la Commune de Marcy l'Etoile,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Salle du Conseil en mairie, sous la présidence de Monsieur Loïc COMMUN, Maire.
19 Membres présents:
COMMUN LAGRANGE DAUPHIN-GUTIERREZ JASSERAND
SEDDAS KOUZOUPIS DORVEAUX GARABED
DONZELOT EYNARD SEGUIN
MARILLIER DELORME
MICHAUX MAITRE
BARRAL PATOUILLARD
MOULARD BEGUE
08 Membres absents excusés :
COUVRAT MARIE-BROUILLY GIRIN HODZIC
SOUGH MANTOUX DOUCET RIVET
08 Pouvoirs:
COUVRAT Donne pouvoir à COMMUN
MARIE-BROUILLY Donne pouvoir à DONZELOT
GIRIN Donne pouvoir à DAUPHIN-GUTIERREZ
HODZIC Donne pouvoir à EYNARD
SOUGH Donne pouvoir à PATOUILLARD
MANTOUX Donne pouvoir à BARRAL
DOUCET Donne pouvoir à MAITRE
RIVET Donne pouvoir à DELORME
Délibération n° 20240328-006/ 7.1.4
ACTUALISATION DES TARIFS POUR L’INSCRIPTION 2024/2025 A L’ECOLE DES SPORTS
Madame GUTIERREZ, adjointe déléguée aux affaires sociales, à l'enfance, à la jeunesse, aux
personnes âgées et à l’aide à la personne a proposé lors de la commission Enfance — Jeunesse du 12
février 2024 de réviser la tarification des activités municipales du mercredi matin pour l’école des
sports en lien avec l’école de la culture.
Lors de cette réunion, il a été décidé de proposer une légère augmentation des tarifs (environ 5%)
des activités sportives du mercredi matin, proposées à 24 enfants du CP au CM2. Envoyé en préfecture le 05/04/2024
Reçu en préfecture le 05/04/2024
Publié le
REPUBLIQUE FRANCAISE M ID : 069-216901272-20240328-20240328_006-DE
DEPARTEMENT DU RHONE G rc \
COMMUNE DE MARCY L'ETOILE l'étoile J Ÿ
Les inscriptions annuelles pour la saison 2024/2025 ayant lieu en mai/juin, il convient d'anticiper
cette révision des tarifs d'inscription.
Ainsi, la commission propose les tarifs suivants :
eo 90€ pour les Marcyllois
e 110 € pour les extérieurs
Le Conseil, invité à se prononcer, après en avoir débattu et à l’unanimité de ses membres :
- _ APPROUVE la proposition de la commission Enfance — Jeunesse pour la nouvelle tarification
de l’école des sports pour l’année 2024/2025.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
taire de séance,
Edwige PATOUILLARD
Délibération n° 20240328-006 du 28/03/2024
Signataire : Loïc COMMUN, Maire
Télétransmis en Préfecture le 05/04/2024
Mis en ligne sur le site Internet de la commune le 05/04/2024