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Convocation - opuxed3mru09b
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Garnache.
Lien du pdf (Convocation - opuxed3mru09b)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Logement,
CONSEIL MUNICIPAL
lundi 18 décembre 2023
Convocation | 12 décembre 2023 Nombre de Conseillers
Affichage 12 décembre 2023 En exercice Présents Votants
Réunion 18 décembre 2023 26 25 26
L'an deux mille vingt-trois, le lundï dix-huit décembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de La Garnache, convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi en mairie, sous la présidence de François PETIT, Maire.
Présents : M. PETIT François, Maire, Mmes : CHEVRIER Stéphanie, COUILLON Patricia, DUBOIS-CHARRIER Margaux,
DUFFAU Caroline GAUTIER Catherine, GRIVEAU Marie, ODEON Sylvie, PAJOT Anna, POICHOTTE Anne, SAUZEAU
Peggy, VRIGNAUD Claudine, VRIGNAUD Corine - MM. BEAUJOUAN Christophe, BRIAND Jonathan, BRISSON Michaël, CARTRON Antoine, CHIFFOLEAU Stéphane, DRAUNET Guy, FLEURET Ernest, GOURMAUD David, MENETTRIER Sébastien, MINGUET Olivier, POCHON Denis, RENAUDIN Pascal
Pouvoir : MORISSET Cédric à ODEON Sylvie
A été nommé secrétaire : Antoine CARTRON
REY) D ]48 15737 % p10 ES
N° de . Décision PA - Objet . a.
délibération du conseil municipal 2023-104 Travaux de rénovation de la salle de sport et du théâtre de l’Eperon — Déclaration lot | A L'UNANIMITE (26 POUR) n°9 infructueux
2023-105 ASSURANCES -— Déclaration lots 1 et 2 infructueux A L'UNANIMITE (26 POUR)
2023-106 Convention de partenariat - COMMUNE/PODELIHA A L'UNANIMITE
{25 POUR - 1 Abstention)
2023-107 Recrutement de nouveaux médecins A L'UNANIMITE (26 POUR)
2023-108 GARNAPIADES 2023 — Subventions aux associations garnachoises A L'UNANIMITE (26 POUR)
2023-109 BATI PLUS — Renouvellement de l'aide au titre de l’année 2024 A L'UNANIMITE {26 POUR)
2023-110 Budget général - Décision modificative A l'UNANIMITE (26 POUR)
2023-111 Vente de bois au profit du CCAS - Fixation du tarif A l'UNANIMITE (26 POUR)
2023-112 Budget général Autorisation de liquider et mandater les dépenses d'investissement A l'UNANIMITE (26 POUR)
avant le vote du budget 2024
2023-113 Budget annexe Assainissement - Autorisation de liquider et mandater les dépenses A l'UNANIMITE (26 POUR) d'investissement avant le vote du budget 2024
2023-114 Budget annexe immobilier à usage économique - Autorisation de liquider et A l'UNANIMITE (26 POUR) mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024
2023-115 Tarifs communaux — année 2024 A l'UNANIMITE (26 POUR)
2023-116 Lotissements communaux — Acquisitions de parcelles par dations A L’'UNANIMITE {25 POUR - 1 Abstention)
2023-117 Rénovation énergétique lourde de l’Eperon — Attribution des marchés de travaux A l'UNANIMITE (26 POUR)
2023-118 Construction d’une médiathèque — Attribution du lot 2 « gros œuvre » et annulation A l'UNANIMITE (26 POUR) d'attribution de lot 9 « plafonds »
A La Garnache, le 19 décembre 2023 Le Maire, François PETIT,