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Déliberation - cr10112023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pfulgriesheim.
Lien du pdf (Déliberation - cr10112023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Ruralité, Logement,
Commune
de
Pfulgriesheim
Compte-rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
10
novembre
2023
Membres
présents
:M.
André
JACOB,
Maire,
Monsieur
Claude
AFFOLTER,
Monsieur
Gérard
DURINGER,
Adjoints
au
Maire,
Mme
Marie-Madeleine
MARTIN,
Mme
Corinne
ZEISSLOFF,
M.
Bertrand
MEYER,
Mme
Valérie
WANKMULLER,
M.
Sébastien
DURST,
Mme
Stéphanie
MESSMER,
Mme
Anne-Gaëlle
SCHOTT,
Mme
Elodie
ROTH
épouse
GAST.
Absents
excusés
:
Mme
Liliane
BAUER,
Adjointe
au
Maire,
M.
Paul
LOSSEL
et
M.
Alexandre
FRIESS,
conseillers
municipaux En
l’absence
de
Mme
Liliane
BAUER,
Adjointe
au
Maire,
Mme
Elodie
ROTH
épouse
GAST
assurera
les
fonctions
de
secrétaire
de
la
séance
et
cosignera
avec
le
Maire
les
délibérations
adoptées
à l'issue
des
débats.
Les
comptes
rendus
des
séances
des
28
août,
9 octobre
et
27
octobre
2023
sont
approuvés.
TRAVAUX
EN
COURS
Restructuration
de
l’ancien
bâtiment
du
Crédit
Mutuel
en
local
associatif
de
proximité
M.
Claude
AFFOLTER,
Adjoint
au
Maire,
informe
l’assemblée
que
la
société
MONSCHIN
de
Griesheim-sur-Souffel
a
posé
la
cuisine
du
futur
espace
associatif.
La
réception
du
chantier
est
prévue
le
mercredi
29
novembre
2023.
Le
Maire
propose
à
l'assemblée
de
visiter
les
locaux
le
vendredi
1°
décembre
2023
aux
alentours
de
19
h,
avant
la
séance
du
conseil
municipal
prévue
à 20
h
en
Mairie.
Des
traces
d'humidité
sont
apparues
au
sous-sol
au
droit
de
la
descente
de
gouttière
des
eaux
pluviales.
Il conviendra
de
faire
vérifier
l'intégrité
de
la
conduite,
au
besoin
avec
un
passage
de
caméra.
Pour
mémoire,
le
lot
carrelage
a
été
supprimé
au
marché,
suite
au
remplacement
du
revêtement
de
sol
carrelé
du
RDC
par
un
sol
stratifié
intégré
au
lot
12
peinture
intérieure.
De
ce
fait,
un
devis
d’un
montant
de
1 180.80
€
TTC
a
été
signé
avec
la
société
SCE
Carrelage
de
Strasbourg
pour
la
pose
d’un
carrelage
mural
et
de
sol
dans
les
toilettes
PMR. Le
Maire
présente
un
projet
d'insertion
de
mobilier
dans
les
locaux
de
l’espace
associatif,
comprenant
quatre
tables
de
1.60
m
par
0.80
m,
deux
tables
en
demi-lune
de
1.40
m
par
0.70
m
et
trois
modèles
de
chaises
(avec
une
coque
en
polypro,
avec
un
dossier
en
polypro
perforé
et
une
assise
rembourrée
tapissée,
avec
un
dossier
en
polypro
perforé
et
une
assise
rembourrée
recouverte
de
simili-cuir).
Le
modèle
avec
la
coque
en
polypro
est
proposé
en
démonstration
à
l'assemblée.
Après
discussions,
le
conseil
municipal
opte
pour
le
mobilier
présenté
avec
un
lot
de
22
chaises
avec
une
coque
en
polypro
pour
un
montant
total
de
7 869.65
€
TTC
à
commander
à
la
société
Techno
Buro
de
Duppigheim.
PROJETS
NEFLE
«
NOTRE
ECOLE
FAISONS-LA
ENSEMBLE
»
Ce
point
a déjà
été
abordé
en
séance
du
9
octobre
dernier
(cf
PV).
La
Directrice
de
l’école
maternelle
a présenté
un
chiffrage
des
équipements
nécessaires
pour
la
création
d’un
atelier
peinture
dans
le
hall
de
l’école
maternelle
et
d'installations
extérieures
dans
la
cour
(mur
à
eau,
table
d’expérimentation.….)
pour
un
montant
estimatif
de
16
355
€ TTC
dont
10
380
€ ont
été
validés
par
les
services
de
l'Inspection
Académique
dans
le
cadre
du
projet
NEFLE,
en
commission
du
4
octobre
dernier.
A
ce
stade,
il convient
d'attendre
le
protocole
des
services
académiques
avant
de
passer
les
commandes.
Le
Maire
signale
que
les
stores
extérieurs
ont
été
installés
sur
le
bâtiment
de
la
nouvelle
école
maternelle.
Dans
le
cadre
du
projet
NEFLE,
la
Directrice
de
l’école
élémentaire
a
également
déposé
un
projet
chiffré
pour
l'installation
de
jardinières
en
bois
et
d’une
banquette
tour
d’arbre
dans
la
cour.
Le
Maire
estime
qu’il
faudra
restructurer
la
cour
de
l’école
élémentaire
pour
y
aménager
des
coins
ombragés
et
ludiques.
Le
projet
NEFLE
de
l’école
élémentaire
sera
examiné
par
les
services
académiques
en
commission
du
6
décembre
prochain. Pour
rappel,
une
subvention
de
300
€
a été
inscrite
pour
le cadeau
de
Noël
des
enfants
de
l’école
maternelle
et
une
autre
de
450
€ pour
la sortie
cinéma
de
Noël
des
enfants
de
l’école
élémentaire
par
délibération
du
10 février
2023.
Ces
subventions
seront
versées
dans
les
meilleurs
délais
sur
les
comptes
des
coopératives
scolaires.
Demande
de
subvention
auprès
de
l'Etat
—
au
titre
de
la
DETR
2024
et
du
Fonds
vert
2024
—
pour
le
projet
de
rénovation
de
l'éclairage
public
portant
sur
l'élimination
du
parc
résiduel
des
luminaires
au
sodium
Pour
mémoire
: En
2019,
une
première
opération
de
rénovation
de
l’éclairage
public
dans
la commune
d’un
montant
de
43
429
€
HT
avait
pu
bénéficier
d’une
aide
financière
de
l’Etat
de
7 500
€ au
titre
de
la
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR),
pour
l'élimination
des
luminaires
«
boule
».
A
ce
jour,
il reste
97
points
lumineux
avec
des
lampes
au
sodium
pour
lesquels
la
transition
vers
un
luminaire
LED
pourrait
être
envisagée,
conformément
au
devis
de
98
372.50
€
HT,
soit
118
047
€
TTC
de
la
société
S2EI
de
Niederhausbergen.
Le
devis
inclut
la
pose
en
pied
de
mât
d’un
variateur
d'intensité
lumineuse
qui
pourra
être
réglé
manuellement
en
vue
de
faire
des
économies
d'énergie.
Dans
le
cadre
de
la
campagne
2024,
la
commune
pourrait
solliciter
des
subventions
au
titre
de
la
DETR
du
Fonds
vert
pour
cette
nouvelle
opération
de
rénovation
de
l’éclairage
public.
Ce
point
est
validé
par
délibération
prise
à
l'unanimité. Dans
les
délibérations
prises
à cet
effet,
le plan
de
financement
présenté
au
titre
de
la
DETR
intègre
une
subvention
de
30
%
du
coût
HT
des
travaux
de
remplacement
des
97
luminaires
existants,
soit
29
500
€
et
de
70
%
au
titre
du
Fonds
vert,
soit
68
860
€.
Nomination
d’un
estimateur
des
dégâts
de
gibier
Suite
à
la
relocation
de
la
chasse
communale
avec
le
bailleur
sortant,
M.
Simon
TARNEAUD,
pour
une
nouvelle
période
de
9
ans,
du
2
février
2024
au
1°
février
2033,
le
Maire
informe
l’assemblée
qu’il
convient
de
nommer
réglementairement
un
estimateur
des
dégâts
de
gibier
pour
la durée
du
nouveau
bail
de
chasse.
Cette
nomination
doit
se
faire
en
accord
avec
le chasseur
et
a pu
objet
de
régler
les
litiges
dus
aux
dégâts
causés
par
le
gibier
rouge
(lièvre,
cerfs,
chevreuil,
faisans...)
sur
les
parcelles
agricoles.
Il
existe
dans
ce
domaine,
deux
procédures
d'indemnisation
distinctes
en
ce
qui
concerne
les
dégâts
de
gibier
sur
les
parcelles
agricoles.
Les
dégâts
causés
par
les
sangliers
sont
pris
en
charge
par
le
Fonds
départemental
d'indemnisation
des
dégâts
de
sangliers
du
Bas-Rhin
auquel
le chasseur
cotise.
Ceux
causés
par
le gibier
rouge
sont
supportés
par
le locataire
de
chasse
au
terme
d’une
expertise
sur
le terrain
donnant
lieu
à un
procès-verbal
établi
par
l’estimateur
des
dégâts
de
gibier.
Le
Maire
propose
la candidature
de
M.
Pierre
ACKER,
expert
agricole,
domicilié
55
rue
Principale
à 67170
BILWISHEIM
en
qualité
d’estimateur
des
dégâts
de
gibier
rouge
pendant
toute
la
durée
du
bail
de
chasse
2024
à
2033.
Ce
point
est
adopté
par
délibération
à
l’unanimité.
Déclarations
d'intention
d’aliéner
Deux
déclarations
d'intention
d’aliéner
ont
été
reçues
en
Mairie
comme
suit
:
-
la
première,
en
date
du
26
octobre
2023,
portant
sur
le terrain
bâti
au
1 rue
de
Truchtersheim,
-
la
seconde,
en
date
du
2
novembre
2023,
portant
sur
le terrain
bâti
au
4
rue
des
Acacias.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
renonce
à
exercer
son
droit
de
préemption
urbain
sur
ces
biens
immobiliers.
Vente
de
Noël
et
collecte
de
la
Banque
alimentaire
le
samedi
25
novembre
2023
Un
tract
informatif
présenté
par
le
Maire
sera
distribué
dans
chaque
foyer
du
village.
Il
rappelle
la
traditionnelle
vente
des
couronnes
de
l'Avent
organisée
par
l'association
S’naj
un
Baschtel
Steble
et
la
collecte
de
denrées
alimentaires
au
profit
de
la
Banque
alimentaire
du
Bas-Rhin
le
samedi
25
novembre
2023
en
Mairie.
Mme
Liliane
BAUER,
Adjointe
au
Maire
et
Mme
Marie-Madeleine
MARTIN,
conseillère
municipale,
tiendront
le
point
de
collecte
au
profit
de
la
Banque
alimentaire. 3
Le
Maire
commente
le
point
consacré
à la
réorganisation
du
réseau
des
chemins
ruraux
dans
le
cadre
de
l'opération
d'aménagement
foncier
sur
les
communes
du
Pfulgriesheim,
Pfettisheim,
Lampertheim
et
Schnersheim.
Les
agriculteurs
sont
entrés
en
possession
de
leurs
nouvelles
parcelles
agricoles
au
mois
de
novembre.
Sur
le
ban
communal,
cela
se
traduit
concrètement
par
des
chemins
existants
«
labourés
» qui
n’existent
plus.
D’autres
chemins
vont
être
créés
et
aménagés
en
2024
pour
assurer
une
desserte
cohérente
du
nouveau
plan
parcellaire
issu
de
la
procédure
d'aménagement
foncier.
En
attendant,
des
pancartes
vont
être
mises
en
place
à
titre
provisoire
pour
indiquer
l'emprise
de
ces
nouveaux
chemins.
Repas
de
Noël
des
ainés
Pour
mémoire,
le
repas
de
Noël
des
ainés
aura
lieu
le
dimanche
10
décembre
à
la
salle
des
fêtes,
à
midi.
Le
menu
a
été
arrêté
et
sera
confectionné
par
la
Ferme
de
Louise
à
Hohengoeft.
Des
animations
musicales
et
théâtrales
viendront
agrémenter
l’après-midi.
Commerçants
ambulants
Trois
demandes
émanant
de
commerçants
ambulants
sont
portées
à
l'attention
du
conseil
municipal.
Les
deux
premières
portent
sur
l'installation
d’un
point
de
vente
de
fleurs
dans
une
armoire
réfrigérée
et
d’un
distributeur
à
pizzas
fraiches
et
artisanales.
La
troisième
émane
du
vendeur
de
poulets
rôtis
qui
souhaite
conserver
son
emplacement
de
stationnement
actuel
sur
le
parking
de
l’ancien
Crédit
Mutuel.
Pour
mémoire,
les
commerçants
ambulants
stationnent
leur
Food
Truck
Place
du
Charron,
à
l'exception
de
la
camionnette
du
boucher
de
Saessolsheim
installée
sur
la
place
de
la
Mairie,
le
jeudi
après-midi
de
16
h 30
à
18
h 30.
L'emplacement
le
plus
recherché,
car
le
plus
visible
et
le
plus
passant,
est
celui
situé
au
croisement
des
rues
Principale
et
d'Offenheim,
sur
le
parking
de
l’ancien
Crédit
Mutuel.
Or,
les
travaux
de
restructuration
de
l’ancien
Crédit
Mutuel
en
espace
associatif
seront
bientôt
réceptionnés
et
le
parking
actuel
embelli
avec
du
pavage
et
des
espaces
verts.
Dans
ces
conditions,
pour
préserver
le
site
réaménagé,
le
vendeur
de
poulets
rôtis
devra
déplacer
son
Food
Truck
Place
du
Charron
au
choix
le
lundi
soir
ou
le
mardi
soir.
Un
courrier
lui
sera
adressé
dans
ce
sens
après
l'achèvement
des
travaux
de
réaménagement
du
parking
de
l’ancien
Crédit
Mutuel.
En
ce
qui
concerne
les
nouvelles
demandes
relatives
à l’installation
d’armoires
de
distribution
de
fleurs
ou
de
pizzas,
il ne
sera
pas
donné
de
suite
favorable
en
l’absence
d'espace
public
sécurisé,
bien
situé
et
facilement
accessible
pour
la
clientèle.
Il serait
judicieux
de
faire
réaliser
un
marquage
au
sol
de
l'emplacement
dédié
aux
Food
Trucks
Place
du
Charron
afin
d'éviter
que
les
commerçants
ambulants
ne
stationnent
leur
véhicule
devant
les
cours
de
ferme,
empêchant
ainsi
l'accès
aux
propriétés.
Point
d’information
sur
le
lotissement
du
Meyeracker
Les
fouilles
archéologiques
sont
actuellement
menées,
sur
le
site
du
futur
lotissement
à
aménager
au
lieudit
Meyeracker,
et
devraient
durer
jusqu’au
mois
de
février
2024.
Le
Maire
propose
de
rappeler
aux
personnes
intéressées
par
l’achat
d’un
terrain
à
bâtir,
d’une
maison
en
bande
ou
d’un
logement,
d’envoyer
leur
demande
en
Mairie
ou
de
mettre
à jour
leur
inscription
sur
la
liste
d'attente
ouverte
au
secrétariat
de
Mairie.
Un
rappel
sera
fait
à
ce
sujet
dans
le
BIC
de
Noël.
Divers Bulletin
d’information
communal
de
Noël
L'interrogation
porte
sur
la
couverture
du
prochain
BIC.
Les
sapins
de
la
Place
de
la
Mairie
décorés
par
les
enfants
des
écoles
pourraient
faire
la une
du
BIC
de
Noël.
Fléchage
«
accueil
périscolaire
»
M.
Gérard
DURINGER
estime
qu’il
faudrait
mettre
en
place
une
signalétique
« accueil
périscolaire
»
aux
abords
du
parking
de
la salle
des
fêtes
et
au
carrefour
entre
la
rue
Principale
et
la
rue
d'Offenheim.
Ce
fléchage
s'adresse
aux
parents
des
enfants
non
domiciliés
dans
la commune
qui
sont
accueillis
au
périscolaire
de
Pfulgriesheim
le mercredi
depuis
la
rentrée
scolaire
2023.
Ecole
maternelle
et accueil
périscolaire
«
»
Le
nouveau
groupe
scolaire
« école
maternelle-périscolaire
» n’a
pas
encore
de
dénomination
officielle.
La
Directrice
de
l’école
maternelle
a lancé
l’idée
auprès
des
enfants
et
soumettra
des
propositions
au
Maire.
À
suivre... Taille
et
élagage
des
arbres
Suite
à la dernière
séance
du
9 octobre,
un
devis
d’un
montant
de
6 480
€ TTC
pour
des
travaux
d'élagage
et de
coupe
à
faire
rue
Principale
en
direction
de
Pfettisheim
et
de
Griesheim-sur-Souffel,
rue
de
Griesheim
et
au
5
rue
de
Truchtersheim
(cèdre
à élaguer
ou
à abattre)
a été
reçu.
Le
conseil
municipal
approuve
ce
devis
à l’unanimité.
TOUR
DE TABLE
M.
Claude
AFFOLTER
informe
l'assemblée
que
le
panneau
directionnel
« Pfulgriesheim
»
posé
pour
le compte
de
la
Collectivité
Européenne
d'Alsace
au
carrefour
rue
Principale-rue
de
Griesheim
a été
occulté
et
sera
remplacé
par
le
panneau
adéquat
«
Pfettisheim
».
M.
Sébastien
DURST
signale
que
les
enrobés
autour
du
lampadaire
accidenté
et
remplacé
dans
la
rue
du
Gymnase
n'ont
toujours
pas
été
posés.
La
société
S2EI
qui
a effectué
les travaux
en
sera
informée.
Mme
Corinne
ZEISSLOFF
signale
que
le
marquage
au
sol
sur
le
parking
de
la
salle
des
fêtes
n’a
toujours
pas
été
effectué. Mme
Elodie
ROTH
relève
que
deux
lampadaires
sont
en
panne,
devant
l’école
élémentaire
rue
des
Prés
et
devant
le
presbytère
au
16
rue
Principale.
Une
demande
d'intervention
sera
faite
auprès
de
la société
S2EI.
M.
Gérard
DURINGER
présente
le
devis
de
la
Société
S2EI
pour
la
pose
et
la
dépose
des
trois
traversées
de
rue,
illuminant
les
entrées
d'agglomération,
rue
de
Lampertheim,
rue
d’Offenheim
et
rue
Principale
vers
Pfettisheim.
La
séance
se
termine
à
22
h
40.