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Compte-Rendu - cr25052018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pfulgriesheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr25052018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Ruralité,
Commune
de
Pfulgriesheim
Commune
de
PFULGRIESHEIM
Séance
du
25
mai
2018
Membres
présents
: M.
le
Maire,
André
JACOB,
Mme
et
Mrs
les
Adjoints
au
Maire,
Claude
AFFOLTER,
Liliane
BAUER,
Gérard
DURINGER,
Mmes
et
Mrs
les
conseillers
municipaux,
Marie-Madeleine
MARTIN,
Paul
LOSSEL,
Corinne
ZEISSLOFF,
Jean-Marc
HENNIG,
Bertrand
MEYER,
Christian
SCHNEIDER,
Sébastien
DURST,
Michèle
MEHN,
Elodie
ROTH
Absentes
excusées
: Mmes
Anne-Laure
LEYDET,
Stéphanie
MICHEL,
conseillères
municipales
Le
procès-verbal
de
la séance
du
20
avril
2018
est
adopté.
1.
PLAN
LOCAL
D'URBANISME
INTERCOMMUNAL
:
ADOPTION
DU
PLAN
DES
BATIMENTS
REMARQUABLES
A
PROTEGER
Le
Maire
rappelle
que
dans
le
cadre
de
l'élaboration
du
PLUI,
il est
permis
d’identifier
des
immeubles
bâtis
à
protéger
pour
des
motifs
d'ordre
architectural
(art.
L 151-19
du
Code
de
l'Urbanisme).
Depuis
le
mois
de
janvier,
une
réflexion
est
engagée
au
sein
de
l’assemblée
pour
sauvegarder
les
corps
de
ferme,
les
porches,
les
maisons
alsaciennes
à
colombages
remarquables
qui
font
partie
de
l'identité
du
village
tout
en
permettant
l’évolution
de
ce
bâti
grâce
à
des
règles
d'urbanisme
adaptées.
En
effet,
le
document
d’urbanisme
actuel
tout
en
imposant
l'obligation
d'obtenir
un
permis
de
démolir
ne
prévoit
que
des
dispositions
très
générales
et
insuffisamment
explicites
pour
s'opposer
à
une
construction
nouvelle
qui
dénoterait
dans
le
bâti
environnant
(art.
11.1
du
règlement
pour
les
zones
urbaines).
Dans
l’optique
de
recenser
l’ensemble
des
bâtiments
à protéger,
la commune
a reçu
le soutien
de
l’Association
de
Sauvegarde
de
la
Maison
Alsacienne
qui
a fait
un
premier
repérage
sur
plan,
complété
ce
soir
en
séance
du
conseil
municipal.
Après
discussions,
le plan
définitif
du
bâti
urbain
à protéger
est
adopté
et arrêté
par
l’assemblée.
Il s'ensuit
que
dès
l’entrée
en
vigueur
du
futur
PLUIi
(en
décembre
2019),
les
prescriptions
suivantes
s’appliqueront
sur
le patrimoine
bâti.
Avec
un
type
2 de
protection,
la destruction
est
interdite,
mais
le bâtiment
peut
faire
l’objet
de
tous
types
de
travaux
à condition
que
son
aspect
général
et
notamment
la façade
sur
rue
soit
préservée.
Avec
un
type
3
de
protection,
le bâtiment
peut
être
démoli,
mais
en
cas
de
reconstruction,
celle-ci
doit
être
soit
à l'identique,
soit s'inscrire
dans
la
volumétrie,
la
hauteur
et
l’implantation
initiale.
Des
adaptations
limitées
peuvent
toutefois
être
admises
dès
lors
qu’elles
ne
remettent
pas
en
cause
la morphologie
initiale
de
la construction
et garantissent
l'intégration
paysagère
du
projet
dans
le bâti
environnant.
2.
CONTOURNEMENT
OUEST
DE
STRASBOURG
: SUITES
DONNEES
AUX
OBSERVATIONS
FORMULEES
LORS
DE
L'ENQUETE
PUBLIQUE
PORTANT
SUR
LES
BASSINS
DE
RETENTION
DES
EAUX
PLUVIALES
PREVUS
AU
PROJET
Sur
ce
point,
le conseil
municipal
a déjà
émis
un
avis
défavorable
sur
le dossier
d’autorisation
unique
soumis
à enquête
publique
du-4 avril au 17
mai lors
de la
séance
du 20 avril dernier
; avis complété par-un-courrier complémentaire
du
11
mai
2018
joint
au
registre
d'enquête
publique
ayant
mis
en
évidence
l’étude
hydraulique
réalisée
par
la
commune
en
juin
2010
sur
la base
du
débit
centennal
du
cours
d’eau
Le
Leisbach
pour
définir
avec
certitude
la zone
inondable
sur
le
secteur
du
projet
de
lotissement
du
Levant.
S'appuyant
sur
ces
éléments,
la
commune
a
demandé
que
le
dimensionnement
des
bassins
de
rétention
le
long
de
l’autoroute
de
contournement
Ouest
de
Strasbourg
soit
fait
d’après
les
relevés
des
crues
centennales.
Une
réunion
sur
cette
thématique
est,
par
ailleurs,
prévue
le
31
mai
en
Préfecture
avec
le
concessionnaire
ARCOS,
les
Maires
des
communes
du
SIVOM,
les
services
de
la
DDT,
le
SDEA
et
le
Sous-Préfet
de
Saverne.
Pour
mémoire,
copies
de
la
délibération
du
20
avril
et
du
courrier
du
11
mai
seront
transmis
aux
conseillers.
L’avis
de
la commission
d'enquête
publique
est
attendu
avant
l'été.
Le
Maire
rend
compte
ensuite
de
la
réunion
du
16
mai
2018
qui
s’est
tenue
à
l'initiative
du
Conseil
Départemental
au
sujet
de
la création
des
itinéraires
cyclables
en
lien
avec
les
aménagements
du
COS
; réunion
qui
a
permis
de
définir
les
emprises
de
la
piste
à créer
entre
Pfulgriesheim
et
Lampertheim,
le long
de
la
RD
64,
côté
Nord,
et
de
celle
en
direction
de
Stutzheim-Offenheim
dans
la
continuité
de
la
rue
de
Truchtersheim,
côté
Sud,
rejoignant
l’ouvrage
de
franchissement
au-dessous
de
l’autoroute
du
Contournement
Ouest
de
Strasbourg. 3.
CREATION
DE
LOCAUX
D'ACCUEIL
PERISCOLAIRE
ET
TRAVAUX
DE
RESTRUCTURATION
DE
L’ECOLE
MATERNELLE
: CHOIX
DU
BUREAU
D’ETUDES
POUR
LA
MISSON
DE
DIAGNOSTIC
STRUCTURE
Ce
point
est
présenté
par
la
secrétaire
de
Mairie
à
partir
du
tableau
d’analyse
de
trois
offres
pour
une
mission
de
diagnostic
structure
reçues
suite
à
la consultation
du
28
mars
2018
faite
à
la
demande
du
bureau
en
charge
de
l'étude
de
faisabilité
du
projet
pour
vérifier
la
solidité
des
structures
du
bâtiment
école
maternelle-salle
des
fêtes.
Le
projet
consiste
en
d'importants
travaux
de
réhabilitation
des
locaux
de
l’école
maternelle
portés
par
la
Commune
et
en
la
création
d’un
étage
supplémentaire
dédié
à
un
nouvel
accueil
périscolaire
au-dessus
de
la
salle
du
bar,
porté
par
la
Communauté
de
Communes
du
Kochersberg
et
de
l’Ackerland.
Pour
ce
faire,
un
certain
nombre
de
prérequis
doivent
être
validés,
la
solidité
des
fondations
et
des
structures
porteuses
(béton
et
bois),
notamment
pour
le
rajout
du
niveau
supplémentaire
et
la pose
d’une
nouvelle
toiture
sur
l’école
maternelle.
Compte-tenu
des
offres
reçues
comme
suit
:
Société
SIB
de
Wolfisheim
8 400
€
TTC
incluant
une
étude
de
sol
et
des
sondages
géotechniques
à
un
prix
négocié
avec
la Société
FONDASOL
pour
3 360
€ TTC,
Société
MHI
de
Strasbourg
7 200
€ TIC,
sondages
géotechniques
non
compris,
à
réaliser
le
cas
échéant,
par
un
prestataire
extérieur
à
l’issue
d’une
nouvelle
consultation
à engager,
Société
Volumes
et
Images
7 560
£ TTC,
hors
sondages
géotechniques,
comme
ce
qui
précède,
le conseil
municipal,
à l'unanimité,
décide
de
retenir
l'offre
la plus
complète
de
la Société
SIB
dont
l'offre
intègre
l'étude
de
sol
et
les
sondages
géotechniques
pour
connaitre
la
nature
du
sol
et
l’état
des
fondations
existantes
du
bâtiment.
Si
ces
prestations
sont
pas
nécessaires,
elles
pourront
être
défalquées
du
coût
de
revient
de
la
mission.
La
délibération
correspondante
est
annexée
au
présent
compte-rendu.
4.
PIEZOMETRE
: FORAGE
NON
OPERATIONNEL
Suite
à
un
aléa
de
chantier
le forage
du
piézomètre
de
surveillance
de
la
nappe
phréatique
aux
abords
du
Club
House
n’est
pas
utilisable
(cf PV
du
20
avril
2018).
Il a été
convenu
en
réunion
du
18
mai
avec
les
services
du
SDEA
que
le puits
sera
rebouché
avec
du
gravier
et du
ciment
et qu’un
nouveau
forage
sera
réalisé
à 2 ou
3 m
du
précédent
emplacement.
Dans
ces
conditions,
M.
le
Maire
a
proposé,
en
accord
avec
le SDEA,
de
négocier
directement
avec
le foreur
pour
faire
réaliser
un
puits
élargi
avec
un
tubage
160/180
mm,
propre
à
l’usage
du
SDEA
pour
les
prélèvements
d’eau
et
adapté
aux
besoins
de
la
commune
pour
l’arrosage
du
terrain
de
football.
Le
surcoût
lié à l’élargissement
du
puits
sera
pris
en
charge
directement
par
la commune
si un
accord
financier
est
trouvé
avec
le foreur.
5.
TRAVAUX
ET
PROJETS
EN
COURS
Remplacement
du
tableau
électrique
du
Club
House
Le
coût
de
cette
nouvelle
installation
a pu
être
affiné
suite
à une
consultation
qui
a permis
d'obtenir
trois
devis
comme
suit
:
|
-
Electricité
ROTH
de
Lampertheim
17
526.22
€ TIC
-
Electricité
ILLER
de
Molsheim
7 412.88
€ TIC
-
_ Jac’Elec
à Wingersheim-les-quatre
bans
7 686.00
€ TTC
Le
conseil
municipal
décide
de
retenir
l'offre
de
la Société
Jac’Elec
qui
a déjà
travaillé
pour
le compte
de
la commune
et
à
la
satisfaction
générale.
Le
coût
définitif
des
travaux
électriques
pour
le
bâtiment
Club
House
s'établit
donc
à
16
000
€ TTC
environ,
avec
la
création
d’un
nouveau
branchement
électrique
d’une
puissance
supérieure
à 36
kVA
sur
la
ligne
BT
longeant
la
RD
31
vers
l'exploitation
avicole
LOSSEL
et
la
rénovation
des
équipements
électriques
internes
du
Club
House.
A
l’occasion
de
ces
travaux,
le réseau
électrique
en
aérien
sera
déposé
entre
le n°
35
rue
Principale
et
le
Club
House.
Acquisition
d’un
nouveau
radar
Le
fonctionnement
du
radar
dans
la
rue
de
Lampertheim
n’est
pas
optimal
malgré
différents
réglages.
Il s'allume
avec
du
retard
au
moment
même
où
le véhicule
arrive
à
sa
hauteur.
Compte-tenu
de
ces
dysfonctionnements,
le devis
validé
en
séance
du
20
avril
dernier
pour
l’acquisition
d’un
radar
à
poser
sur
mât
d’éclairage
public
dans
la
rue
Principale
RD
31
vers
Griesheim
n’a
pas
encore
été
notifié
à la Société
ROTH
Electricité
de
Lampertheim.
Après
discussions,
le conseil
municipal
valide
l’achat
de
ce
matériel. Aménagement
de
la
partie
basse
du
cimetière
communal
Ce
projet
maintes
fois
repoussé
a
été
inscrit
au
budget
primitif
2018
avec
une
enveloppe
budgétaire
de
80
000
€.
Il
prévoit
l'aménagement
de
la partie
basse
du
cimetière
avec
la création
d’emplacements
réservés
pour
un
colombarium
ou
des
tombes
à
urnes,
des
tombes
simples
ou
doubles
et
des
commodités
(bancs,
fontaine,
espace
vert).
Une
sortie
pourra
être
organisée
dans
différents
cimetières
locaux
afin
d’apporter
une
aide
à
la
décision.
En
attendant,
des
équipements
cinéraires
vont
être
présentés
par
la Société
CIMTEA
le 31
mai
2018
en
Mairie
dont
il sera
rendu
compte
lors de
la prochaine
séance
du
conseil
municipal.
Le
Maire
annonce
que
ce
projet
ne
recevra
aucune
subvention
de
l'Etat
au
titre
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
de
2018.
Acquisition
de
bancs
pour
le terrain
de
pétanque
Suite
à
la
remise
en
état
du
terrain
de
pétanque,
l'installation
de
bancs
ou
de
troncs
d’arbre
a
été
envisagée
afin
que
l'endroit
puisse
devenir
un
lieu
de
rassemblement
notamment
pour
les
membres
du
Club
des
aînés
qui
voudraient
s’essayer
à cette
activité.
Une
offre
promotionnelle
de
la société
Direct
Urbain
pour
l’achat
de
trois
bancs
en
fonte
à six
lames
à 730
€ TTC
répond
aux
besoins
et
est
acceptée
par
l’assemblée.
infiltrations
d’eau
en
provenance
de
la
toiture
de
l’école
maternelle
Deux
devis
pour
des
travaux
de
reprise
d'étanchéité
avec
pose
de
panneaux
bitumineux
sur
la
toiture
de
l’école
maternelle
ont
été
demandés
auprès
des
Sociétés
JD
Toiture
de
Wiwersheim
et
Pierre
Garnier
Toiture
à
Niederhausbergen.
M.
Gérard
DURINGER,
Adjoint
au
Maire,
qui
a
était
présent
sur
place
avec
les
gérants
des
entreprises,
explique
qu’il
n’y
aura
aucune
garantie
de
résultat
suite
à
ces
travaux
étant
donné
que
la
couverture
est
poreuse
en
plusieurs
endroits.
Dans
ces
conditions,
il est
décidé
pour
l'instant
de
ne
remplacer
que
les
dalles
tâchées
par
l'humidité
dans
les faux
plafond
des
deux
salles
de
classe
(cf PV
du
20
avril
2018).
6.
BIC
DE
JUILLET
|
Le
compte-rendu
de
la commission
BIC
qui
s’est
tenue
le
15
mai
2018
a été
transmis
à tous
les
conseillers
municipaux.
Les
articles
sont
à
remettre
en
Mairie
pour
le 8 juin
2018
pour
une
date
de
parution
du
numéro
au
14
juillet
2018.
Le
Maire
propose
d'envisager
la
refonte
de
la
maquette
et
d’engager
le
cas
échéant
une
nouvelle
consultation
auprès
d’autres
sociétés
spécialisées
dans
la conception
et
l’édition
de
supports
de
communication.
7.
SEANCE
DE
VACCINATION
DU
11
JUIN
2018
à
19
H
30
CONTRE
LA
DIPHTERIE,
LE
TETANOS
ET
LA
POLIOMYELITE
La
séance
de
vaccination
publique
a
été
annoncée
par
tract
distribué
à
chaque
foyer
(brève
n°
66
de
mai).
Des
convocations
individuelles
seront
adressées
d’office
aux
enfants
de
6
ans,
de
11
à
13
ans
et
aux
adultes
de
25
ans
ainsi
qu’à
toute
personne
inscrite
au
fichier
vaccinal
de
la commune
susceptible
de
bénéficier
d’un
rappel.
8.
DIVERS
Différents
points
sont
développés :
-
Les
travaux
de
remplacement
de
deux
radiateurs
sur
la
tribune
de
l’Eglise
sont
en
cours.
La
discussion
porte
sur
le choix
des
nouveaux
luminaires,
les trois
appliques
de
la tribune
devant
être
remplacées
par
un
rail
avec
quatre
spots
orientables.
M.
Claude
AFFOLTER,
Adjoint
au
Maire,
suit
ce
dossier.
-
La
date
de
la
prochaine
réunion
de
la
Commission
communale
des
Impôts
directs
est
programmée
mercredi
4 juillet
2018
à 19
H
30.
-
L'extension
du
réseau
gazier
dans
la rue
des
Lilas
et
la rue
de
la Colline
est
terminée.
Elle dessert
les
propriétés
sises
1
rue
des
Lilas,
27,
26,
25,
24,
22,
21,
20,
18,
17,
16,
14,
13,
7,
9,
11,
15,
19,
23
et
7
rue
de
la
Colline.
-
Dans
un
jardin
privatif au
2 rue
du
Levant,
un
arbre
a été
sectionné
de
telle
sorte
qu’une
partie
du
tronc
forme
une
passerelle
au-dessus
du
cours
d’eau
et qu’un
embâcle
s’est
formé
dans
le ruisseau
en
raison
d’un
amas
de
branches.
Après
discussion,
il
sera
envoyé
un
courrier
au
Syndic
de
l’immeuble
du
2
rue
du
Levant
pour
demander
l'enlèvement
du
tronc
d’arbre
et
de
l’embâcle
dans
les
meilleurs
délais.
-
Letraditionnel
concert
de
la fête
des
mères
donné
par
l’Harmonie
Concordia
de
Pfulgriesheim
soutenue
cette
année
par
le chœur
Pluricanto
aura
lieu
le samedi
26
mai
2018
à
la salle
des
fêtes.
-
Un
feu
de
la
Saint
Jean
est
organisé
samedi
soir
16
juin
par
l’Association
Sportive
de
Pfulgriesheim
(ASP)
au
stade
municipal.
-
Mme
Michèle
MEHN
annonce
la tenue
d’un
rallye
sur
le
ban
communal
le
dimanche
3 juin
2018
organisé
par
l’Earl
MEHN. TOUR
DE
TABLE
M.
Claude
AFFOLTER
signale
deux
acacias
qui
dépérissent
rue
d’Offenheim
au-delà
du
lotissement
du
Muhirain,
la
présence
d’un
véhicule
en
stationnement
gênant
devant
la
propriété
du
11
rue
de
la
Moutarde
(M.
Arnaud
SIPP),
et
invite
les
conseillers
à participer
à
la soirée
du
16 juin
2018
de
l’ASP.
M.
Sébastien
DURST
rappelle
l'urgence
de
faire
procéder
à
l'entretien
de
la
toiture-terrasse
végétalisée
de
l’école
élémentaire
et
demande
qu’un
nettoyage
régulier
des
buses
soit
fait dans
le fossé
de
la rue
d’Offenheim
et
ailleurs
afin
de
drainer
correctement
les
eaux
de
ruissellement.
M.
Paul
LOSSEL
confirme
qu'il
faut
faire
de
même
avec
les
grilles
d'évacuation
des
eaux
pluviales
qui
peuvent
très
facilement
être
bouchées
par
des
feuilles
et des
débris
de
branche.
En
ce
qui
concerne
la problématique
des
coulées
de
boue,
il
annonce
avoir
procédé,
au
printemps,
à
l’enherbement
d’une
partie
des
parcelles
agricoles
à
l’arrière
des
terrains
des
18
et
20
rue
du
Langgarten.
Il fait
observer
que
le revêtement
du
chemin
menant
aux
ateliers
du
SIVOM
la
Souffel
est
abimé
(présence
de
nids
de
poules)
et
que
du
gravier
s’est
accumulé
sur
les
bas-côtés.
M.
le
Maire
propose
à
M.
LOSSEL
de
réaliser
et
de
facturer
une
prestation
d’entretien
de
ce
chemin.
M.
Paul
LOSSEL
fait aussi
remarquer
que
des
constructions
de
murets
ont
été
faites
condamnant
l’entrée
des
cours
dans
lesquelles
il
n’est
plus
possible
de
stationner
de
véhicules.
Ces
transformations
sont
préjudiciables
et
aggravent
la
problématique
du
stationnement
illégal
sur
le domaine
public.
Mme
Corinne
ZEISSLOFF
souhaiterait
que
les
projets
de
pistes
cyclables
vers
Lampertheim
et
Stutzheim-Offenheim
avancent
un
peu
plus
vite.
Mme
Marie-Madeleine
MARTIN
signale
que
les
détecteurs
de
présence
dans
les
toilettes
et
le
couloir
de
l’école
élémentaires
ne
fonctionnent
pas
correctement
ce
qui
fait
que
la lumière
est
allumée
jour
et
nuit.
Il sera
fait
appel
à
la
société
ROTH
Electricité
de
Lampertheim.
M.
Gérard
DURINGER
signale
que
le
sentier
de
la
place
des
Bleuets
vers
la
rue
des
Champs
doit
être
débroussaillé.
La
consigne
sera
transmise
aux
agents
du
SIVOM.
La
séance
est
levée
à
11
heures.