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Arrêté - 24 T001 Arrete Circulation et Stationnement Noel Stephane Camion Toupie RUE Louise Moliere
Document publié le Jeudi 23 septembre 2021 par la commune de Vif.
Lien du pdf (Arrêté - 24 T001 Arrete Circulation et Stationnement Noel Stephane Camion Toupie RUE Louise Moliere)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
ARRÊTÉ
N°2024/T1
Objet:
ARRETE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT
VILLE DE Le Maire de VIF,
VIf Guy GENET
Vu le Code de la Route ;
Vu le Code de la Voirie Routière ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu l'arrêté du Maire n°2021/R209 en date du 23 septembre 2021, portant délégation de signature au profit de Monsieur Aymeric FAIVRE, Directeur des Aménagements Urbains
et des Services Techniques ;
Vu la demande en date du 05 janvier 2024 par laquelle Monsieur NOEL Stéphane — enseigne Méta Méta — 10 rue Desaix — 38 450 VIF sollicite l'autorisation de stationner un camion toupie afin de procéder aux travaux de coulage de béton; Considérant que pour permettre l'exécution des travaux et assurer la sécurité des ouvriers de l'entreprise chargée de leur réalisation, et des usagers des voies, il y a lieu de réglementer la circulation selon les dispositions suivantes :
ARRETE :
Article 1 : Autorisation
Monsieur NOEL Stéphane, est autorisée à stationner le camion toupie afin de procéder aux
travaux de coulage de béton.
Article 2 : Lieux
rue Louise Molière — de son intersection avec la rue Desaix non comprise à son intersection
avec la rue de la Fédération non comprise.
Article 3 : Durée
Le 12 janvier 2024 - uniquement de 13h00 à 16h00.
Article 4 : Les restrictions suivantes seront instituées au droit du chantier ROUTE BARRE - INTERDICTION DE STATIONNER -— INTERDICTION DE DEPASSER —
VITESSE LIMITÉE A 10 KM/H
Article 5 : Modifications de la circulation :
Route barrée à la circulation avec déviation et indication de distance.
Pour les riverains de la partie Sud de la rue Louise Molière une déviation sera instaurée via rue Champollion ou via la rue du Portail Rouge et le parking de l'EHPAD.
L'accès à l'EHPAD se fera via la rue Champollion ou via la rue du Portail Rouge.
Les cyclistes seront insérés dans la circulation.
Une déviation sécurisée du trafic piéton sera instaurée.
Les riverains seront suffisamment informés à l’avance. Article 6 :
La voie sera maintenue en parfait état de propreté pendant toute la durée des travaux.
Atticle 7 : Signalisation
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction ministérielle sur la signalisation (livre | — 8° partie) sera mise en place, entretenue et déposée, sous contrôle des services de la commune, par l'entreprise ou la personne chargée des travaux. En cas de nécessité de pose de panneaux d'interdiction de stationner, le permissionnaire devra en faire la mise en place 48 heures avant le début des travaux. Le présent arrêté devra être affiché de façon visible.
Article 8 : Exécution
Le Maire de la commune de Vif, la Directrice Générale des Services de la commune et la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Ampliation sera transmise à Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de VIF. Il sera également notifié à l'intéressé.
Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter du premier jour de sa publication.
Vite 1 0 JA mi
Par délégation du Maire,
Le Directeur des Aménagements Urbains et des Services Techniques,