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Arrêté - 24 T003 Arrete Circulation et Stationnement Noel Stephane Neutralisation Places Stationnement Place DES Onze Otages
Document publié le Jeudi 23 septembre 2021 par la commune de Vif.
Lien du pdf (Arrêté - 24 T003 Arrete Circulation et Stationnement Noel Stephane Neutralisation Places Stationnement Place DES Onze Otages)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
ARRÊTÉ
N°2024/T3
Objet:
ARRETE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT
VILLE DE Le Maire de VIF,
VIF Guy GENET
Vu le Code de la Route ;
Vu le Code de la Voirie Routière ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu l'arrêté du Maire n°2021/R209 en date du 23 septembre 2021, portant délégation de signature au profit de Monsieur Aymeric FAIVRE, Directeur des Aménagements Urbains et des Services Techniques ;
Vu la demande en date du 10 janvier 2024 par laquelle Monsieur NOEL Stéphane — enseigne Méta Méta — 10 rue Desaix — 38 450 VIF sollicite l’autorisation de neutraliser la place de stationnement « dépose minute » et la place de stationnement adjacente — côté Nord/Ouest de la place des Onze Otages afin de permettre la circulation du camion toupie qui assure la livraison de béton rue Louise Molière ;
Vu l'arrêté de police de circulation et de stationnement n°2024T1 délivré en date du 10
janvier 2024 au profit de Monsieur Stéphane NOEL ;
Considérant que pour permettre l'exécution des travaux et assurer la sécurité des ouvriers de l'entreprise chargée de leur réalisation, et des usagers des voies, il y a lieu de
réglementer la circulation selon les dispositions suivantes :
ARRETE :
Article 1 : Autorisation, lieu et modification de la circulation
Monsieur NOEL Stéphane, est autorisée à neutraliser la place de stationnement « dépose minute » et la place de stationnement adjacente — côté Nord/Ouest de la place des Onze Otages afin de permettre la circulation du camion toupie qui assure la livraison de béton rue
Louise Molière.
Article 2 : Durée
Le 12 janvier 2024 — uniquement de 13h00 à 16h00.
Article 3 : Les restrictions suivantes seront instituées au droit du chantier
INTERDICTION DE STATIONNER
Article 4 : Signalisation
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction ministérielle sur la signalisation (livre | — 8° partie) sera mise en place, entretenue et déposée, sous contrôle des services de la commune, par l'entreprise ou la personne chargée des travaux. En cas de nécessité de pose de panneaux d'interdiction de stationner, le permissionnaire
devra en faire la mise en place 48 heures avant le début des travaux. Le présent arrêté devra être affiché de façon visible.
Article 5 : Exécution
Le Maire de la commune de Vif, la Directrice Générale des Services de la commune et la Police Municipale, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrêté. Ampliation sera transmise à Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de VIF. Il sera également notifié à l'intéressé.
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter du premier jour de sa publication.
Vif le |1 À JAN 2087
Par délégation du Maire,
Le Directeur des Aménagements Urbains et des Services Techniques, Aymeric FAIVRE
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