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Déliberation - D2023 91 PREF
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vouziers.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 91 PREF)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
2023/587
DEPARTEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DES
ARDENNES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT
DE
VOUZTERS VILLE
DE
Réunion
du
19
décembre
2023
à 19h00
Sous
la
Présidence
de
M.
Yann
DUGARD
DELIBERATION
n°
: 2023/91
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
:29
Date
d'affichage
: 12/12/2023
Présents
: 20
Votants
: 24
Date
de
convocation
: 12/12/2023
Présents:
Mme
Martine
BAUDART,
Mme
Marie-Claude
BERGERY,
M.
Francis
BOLY,
M.
Dominique
CARPENTIER,
Mme
Eva
DERVIN,
M.
Marc
DESGEORCGES,
M.
Jean
DUCASTEL,
M.
Yann
DUGARD,
Mme
Annie
FESTUOT,
Mme
Agnès
HAUDECOEUR,
M.
Eric
HUET,
M.
Benoît
LAIES,
Mme
Nadège
LAMPSON-GUEILLIOT,
M.
Christophe
LEBON,
Mme
Patricia
LESUEUR,
M.
Jean-Baptiste
MACHINET,
Mme
Nathalie
MAROTEAUX,
M.
Frédéric
MULLER,
Mme
Françoise
PAYEN,
M.
Hubert
RENOLLET.
Excusé
avec
pouvoir
de
vote:
Mme
Geneviève
COSSON
a donné
pouvoir
de
vote
à Mme
Eva
DERVIN,
M.
Frédéric
COURVOISIER-CLEMENT
à donné
pouvoir
de
vote
à Mme
Agnès
HAUDECOEUR,
Mme
Valentine
DION
a donné
pouvoir
de
vote
à M.
Jean-Baptiste
MACHINET,
M.
Laurent
MOREAU
a donné
pouvoir
de
vote
à M.
Yann
DUGARD,
Secrétaire
de
séance
: M.
Benoît
LAIES
Objet
: Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
27/11/2023
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Vu
le règlement
intérieur
du
Conseil
municipal
adopté
par
délibération
n°2020/56
du
16/06/2020
;
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
DECIDE,
à l'unanimité
:
D'ADOPTER
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
27
novembre
2023 DE
CHARGER
le Maire
ou
son
adjoint
de
signer
tous
les
actes
afférents
à cette
délibération.
Le
maire,
Yann
DUGAR
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
sa
transmission
en
sous-préfecture
le
: 29/12/2023
Et
de
sa
publication
ou
notification
le :
29/12/2023
Copie pour impression Réception au contrôle de légalité le 10/01/2024 à 15h36 Réference de l'AR : 008-200062388-20231229-D2023_91-DE