Déliberation - deliberation n2025 08 04 charte dutilisation de lia

Documents similaires

Déliberation - deliberation n2025 08 03 adhesion a la centrale da

Déliberation - 2019 04 accord cadre fourniture et livraison de ma

unknown - 2025 06 13 charte dutilisation de lintelligence ar

Déliberation - deliberation n2025 01 01 convention de partenariat

Déliberation - deliberation 2026 10 charte ia

Déliberation - 2015 68 Installation dun système darrosage automat

Déliberation - deliberation n2025 02 04 debat dorientations budge

Déliberation - 2014 150 Acquisition et Installation dun logiciel

Déliberation - deliberation n2025 03 04 vote des subventions 2025

unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB

Déliberation - deliberation n2025 08 04 charte dutilisation de lia Document publié le Mardi 23 septembre 2025 par la commune de Rumilly. Lien du pdf (Déliberation - deliberation n2025 08 04 charte dutilisation de lia)Thèmes du document : Industrie, Intelligence artificielle et robotique, Données personnelles, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

MILLE DE

LULU ES à

Centre Communal

d’Action Sociale

Hôtel de ville

BP 100

74152 Rumilly cedex

Tél. 04 50 64 69 02

Ÿ Extrait du registre des délibérations

du Conseil d'Administration du

Centre Communal d'Action Sociale

de la Ville de Rumilly

L'an deux mille vingt-cinq, le 6 octobre à neuf heures,

Le Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Rumilly, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie de Rumilly, sous la présidence de M. Christian DULAC, Maire et Président du CCAS.

Date de la convocation du Conseil d'Administration : 23 septembre 2025.

Nombre de membres afférents au Conseil d'Administration : 17

Nombre de membres en exercice : 15

Nombre de membres qui ont pris part aux délibérations : 12 membres présents et 1 par pouvoir

PRÉSENTS : Mmes Jocelyne BIJASSON, Astrid CROENNE, Béatrice CHAUVETET, Liliane DEBERNARDI, Françoise GILSON, Fabienne JACCOUD, Edwige LABORIER, Marie STABLEAUX- VILLERET, Cécile VUILLARD,

MM. Christian DULAC, Jean-Noël CASSÉ, Claude PERRUISSET.

PROCURATION : Mme Monique BONANSEA a donné pouvoir à M. Claude PERRUISSET.

EXCUSÉS : Mme Christine BOICHET-PASSICOS,

M. Daniel GIRODIN.

M. Claude PERRUISSET a été désigné secrétaire de séance.

Délibération n° 2025-08-04

Nature de l'acte : 9. Autres domaines de compétences

9.1 — Autres domaines de compétences des communes et des EPCI

Objet : CHARTE D'UTILISATION DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

Charte en annexe n°1

Les outils d'intelligence artificielle (IA) se développent rapidement et trouvent aujourd’hui des applications concrètes dans de nombreux domaines de l'action publique : gestion administrative, relation aux usagers, analyse de données, aide à la décision, communication, etc.

Ces technologies représentent une opportunité majeure pour améliorer l'efficacité des services, réduire les charges administratives et renforcer la qualité du service public.

Cependant, leur utilisation soulève des enjeux éthiques, juridiques, organisationnels et sociaux qu'il est nécessaire d'encadrer.La mise en place d'une charte permet de :

e Établir un cadre de confiance

o Garantir aux élus, agents et citoyens que l’utilisation de l'IA respecte des règles claires.

o Assurer la transparence sur les usages autorisés et sur les limites fixées.

e Prévenir les risques

o Éviter les usages inadaptés (ex. : diffusion de données sensibles, décisions

automatisées non vérifiées).

o Réduire les risques de dérives ou de dépendance excessive vis-à-vis de

solutions automatiques.

e Assurer la conformité réglementaire

o Respecter le RGPD et les réglementations européennes (Acte IA —"AI Act").

o Protéger les données personnelles et sensibles utilisées par la collectivité.

e Favoriser une utilisation éthique et responsable

o Veiller au respect des valeurs du service public (neutralité, égalité de

traitement, inclusion).

o Garantir une complémentarité entre l'intelligence humaine et l'IA, et non une

substitution totale.

e Accompagner les changements organisationnels

o Donner aux agents un cadre clair d'utilisation et des repères pour intégrer ces

outils dans leur quotidien.

o Clarifier les responsabilités : qui peut utiliser l'IA et dans quel cadre ?

La charte comportera :

- Principes fondamentaux : transparence, respect de la vie privée, sécurité, éthique.

- Règles d'usage : ce qui est permis (aide à la rédaction de documents, analyse de données, traduction...), ce qui est proscrit (prise de décision automatique sans contrôle humain, utilisation pour des sujets sensibles….).

- Gouvernance : nomination de référents, mécanismes de contrôle et d'évaluation.

- Formation et accompagnement : sensibilisation des agents et information des élus.

- Évolution : possibilité d'actualiser le document en fonction des progrès technologiques et des nouvelles réglementations.

Bénéfices pour la collectivité et les citoyens :

- Renforcer la modernisation de l'administration en bénéficiant des apports de l'IA.

- Préserver la confiance des usagers en montrant que ces outils sont utilisés en

responsabilité.

- Valoriser l'image de la collectivité comme acteur exemplaire et innovant.

- Garantir la maîtrise de la technologie et son adaptation aux missions de service

public.La mise en place d'une charte d'utilisation des outils d'intelligence artificielle constitue un gage de sérieux, de responsabilité et de transparence dans la transformation numérique de la collectivité. Elle permettra de tirer le meilleur parti de ces innovations tout en préservant les valeurs essentielles du service public.

La commission « Ressources » a débattu de ce dossier lors de sa réunion en date du 16 septembre 2025. Le Conseil Municipal a donné un avis favorable lors de sa réunion du 25 septembre 2025.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales

Considérant l'essor des technologies d'intelligence artificielle et leurs enjeux éthiques, environnementaux et de gouvernance pour les services publics territoriaux ;

Considérant le souhait d'encadrer l'usage de l'intelligence artificielle au sein de la collectivité pour garantir un usage responsable, éthique, et aligné sur les valeurs de la collectivité tout en favorisant l'innovation et l'efficacité,

Considérant que cette charte constitue un cadre de référence nécessaire pour accompagner la transformation numérique et renforcer la confiance des citoyens et agents,

Le Conseil d'administration, à l'unanimité, par 13 VOIX POUR (12 membres présents et 1 par pouvoir)

— APPROUVE le projet de charte relative à l’Intelligence Artificielle, tel que joint en annexe n°1,

— VEILLE à la diffusion et à l'application effective des principes de cette charte dans tous les projets et usages d'intelligence artificielle portés par l’établissement public,

— MET EN PLACE les actions de formation et de sensibilisation nécessaires à destination des agents et élus.

Ainsi délibéré,

Pour extrait conforme,

Le secrétaire de séance,

Claude PERRUISSET Le Maire, Président du CCAS

Christian DULAC

Signé pà STIA

Date: 464 A +}

IDÉNT CCAS Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur Qualité æ

(074-2674 0140-20251006-2025 08 SS DO4-DE

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 09/10/2025

Publication : 09/10/2025

Le Maire, Président du CCAS

Christian DULACLITE:

Commune de Rumilly

Centre Communal d’Action Sociale

Direction des systèmes d’informations page 1

CHARTE D’UTILISATION DE L’INTELLIGENCE

ARTIFICIELLE (IA)

Table des matières

1. Objectifs Règles de bonnes pratiques de l’IA ...................................................................................... 2

2. Comité Éthique IA ................................................................................................................................ 2

3. Intérêts de l’IA pour les collectivités ................................................................................................... 2

4. Gouvernance .................................................................................................................................... 2

5. Principes généraux .............................................................................................................................. 3

6. Bonnes pratiques d’utilisation............................................................................................................. 3

7. Formation des utilisateurs ................................................................................................................... 4

8. Usages autorisés .................................................................................................................................. 5

9. Outils IA approuvés ............................................................................................................................. 5

10. Révisions et mises à jour ................................................................................................................... 5LITE:

Commune de Rumilly

Centre Communal d’Action Sociale

Direction des systèmes d’informations page 2

1. Objectifs Règles de bonnes pratiques de l’IA

Cette charte vise à établir des lignes directrices pour l’utilisation des technologies d’intelligence artificielle (IA) générative au sein de la collectivité. Elle a pour but de garantir un usage responsable, éthique et aligné sur les valeurs de l’organisation tout en favorisant l’innovation et l’efficacité.

2. Comité Éthique IA

La collectivité met en place un Comité Ethique IA, dédié au suivi de l’utilisation des outils d’IA, incluant des représentants des services concernés (informatique, juridique, ressources humaines, communication). Ce Comité veille à l’implémentation de bonnes pratiques, la conformité légale, et l’éthique des systèmes utilisés. La responsabilité des agents dans l’utilisation des outils d’IA est partagée avec les managers, qui doivent s’assurer du respect de cette charte et de l’éthique dans l’utilisation des outils.

3. Intérêts de l’IA pour les collectivités

a. Une IA capacitante

une IA est dite capacitante lorsqu’elle :

• Allège les tâches répétitives ou pénibles, libérant du temps pour des activités à plus forte valeur ajoutée ; • Favorise l’apprentissage et la montée en compétences, en fournissant des retours personnalisés ; • Respecte l’expertise métier et s’adapte aux pratiques des professionnels, plutôt que d’imposer une logique purement technologique.

b. L’IA au service de l’innovation publique

• Amélioration de la relation usager, en facilitant l’accès à l’information et aux démarches via des outils intelligents ;

• Optimisation des politiques publiques, grâce à une meilleure analyse des données locales (mobilité, environnement, cohésion sociale, etc.) ;

• Soutien à la décision publique, en outillant les élus et services pour anticiper les besoins et évaluer l’impact des actions engagées ;

La collectivité doit veiller à ce que ces usages reposent sur une IA éthique, transparente, explicable et placée sous contrôle humain, conformément aux valeurs du service public.

4. Gouvernance

La gouvernance de l’IA au sein des collectivités repose sur une structure de pilotage, un processus de validation des outils et un suivi continu des usages. Elle vise à garantir un contrôle humain permanent et une cohérence

avec la feuille de route de l’organisation.

a. Structure de pilotage

• Comité Éthique IA (décrit au point 2)

• Les DGS des collectivités et les élus référents en charge de la feuille de route de l’IA

• Chefs de service : garants du respect de la charte dans leur périmètre et du suivi des formations.

b. Processus de validation

• Tout nouveau projet ou outil IA doit être présenté au Comité Éthique IA avec une fiche d’évaluation

(finalité, bénéfices, risques, conformité RGPD, impact environnemental).

• Les décisions de validation ou de rejet sont documentées et communiquées aux parties prenantes.

• Les outils sont inscrits sur une liste officielle, régulièrement mise à jour.LITE:

Commune de Rumilly

Centre Communal d’Action Sociale

Direction des systèmes d’informations page 3

c. Suivi et contrôle

• Rencontre biannuelle du comité éthique :

o Suivi des indicateurs mis en place (ex : Taux d’usage des outils validés, Nombre d’incidents ou de non-conformités relevés, Impacts observés sur la qualité, la performance) o Évaluation régulière des risques éthiques, juridiques, techniques et environnementaux liés aux outils utilisés.

o Veille réglementaire sur l’évolution des lois et normes relatives à l’IA o Procédure de retrait immédiat d’un outil en cas de non-conformité, incident de sécurité ou atteinte à l’éthique.

• Rapports annuels avec les DGS et élus référents sur l’usage de l’IA, les bénéfices constatés et les

points d’amélioration.

d. Participation et amélioration continue

• Consultation régulière des agents et usagers pour identifier les améliorations possibles, les nouveaux

outils

• Intégration des retours d’expérience dans les futures mises à jour de la charte.

5. Principes généraux

a. Contexte et définition de l’IA générative

L’IA générative désigne des systèmes basés sur l’apprentissage automatique capables de créer divers types de contenu tels que des textes, résumés, images, vidéos ou sons. Ces systèmes, tels que les modèles de langage avancés (p. ex., ChatGPT), génèrent du contenu en réponse à des questions en se basant sur de vastes ensembles de données. L’utilisation de l’IA générative doit s’accompagner d’une compréhension des risques potentiels, tels que les biais et les imprécisions.

b. Rôle de l’intelligence humaine

Bien que l’IA générative puisse être un outil précieux pour faciliter et optimiser la création de contenu, l’intelligence humaine reste au cœur de toutes les décisions et productions. L’IA doit être perçue comme un outil d’assistance et non comme un substitut à la réflexion et à la créativité humaine.

c. Responsabilité des utilisateurs

Les utilisateurs doivent veiller à l’exactitude et à la pertinence des contenus générés par l’IA. Ils doivent rester attentifs aux erreurs et aux biais possibles présents dans les résultats et s’assurer que chaque contenu final soit conforme aux normes de qualité et d’éthique de la collectivité. La responsabilité de toute publication effectuée sur la base de l’IA repose sur l’utilisateur.

6. Bonnes pratiques d’utilisation

a. Vérification des données

Il est essentiel de vérifier la véracité et l’exactitude de toute information générée par l’IA avant de l’utiliser. Les utilisateurs doivent systématiquement :

• Comparer les résultats obtenus avec des sources fiables

• S’assurer que le contenu est exempt de fausses informations ou d’inexactitudes • Vérifier les faits, dates, chiffres et références

• Valider la cohérence et la logique du contenu

b. Confidentialité et sécurité des données

La protection des données personnelles et sensibles est une priorité absolue dans l'utilisation des outils d'IA au sein de notre collectivité. Tous les utilisateurs doivent adhérer strictement aux règles suivantes pour garantir la confidentialité et la sécurité des informations.

• Interdiction de saisie et/ou d’intégration des données sensiblesLITE:

Commune de Rumilly

Centre Communal d’Action Sociale

Direction des systèmes d’informations page 4

Les utilisateurs ne doivent en aucun cas saisir et/ou intégrer dans les outils d’IA des données personnelles identifiants des informations confidentielles, des données protégées par le secret professionnel ou légal ainsi que toute information sensible relative à la collectivité ou à ses partenaires. • Procédure en cas de doute

En cas de doute sur la confidentialité d’une information, il convient de s’abstenir de la soumettre à l’IA et de consulter le DPO

• Vigilances sur les contenus spécifiques

Une attention particulière doit être portée aux contenus contenant des détails géographiques, des dates ou périodes spécifiques, des noms de projets, des informations financières ou stratégiques et des contextes particuliers.

c. Transparence

La transparence dans l’usage d’un outil d’IA est essentielle pour instaurer la confiance. Cela passe par :

• Informer sur l’usage de l’IA aux parties prenantes (Élus, Hiérarchie, .) en informant lorsque l’IA intervient dans un processus, en précisant son rôle, son champ d’action et ses limites (indiquer « contenu généré avec l’aide de l’IA ») ;

• Garantir l’explicabilité : la collectivité fournit une description intelligible du fonctionnement des outils d’IA, des données utilisées et des critères de traitement ;

• Conserver une traçabilité des modèles utilisés, les choix algorithmiques, les mises à jour effectuées et les tests réalisés.

d. Respect du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle

La collectivité s’engage à utiliser les outils d’intelligence artificielle dans le respect du droit d’auteur et des droits voisins, conformément au Code de la propriété intellectuelle et aux réglementations européennes en vigueur. Cela implique :

• Vérification des sources : les contenus générés ou utilisés par l’IA (textes, images, sons, etc.) doivent provenir de sources libres de droits, sous licence ouverte, ou faire l’objet d’une autorisation explicite des ayants droit ;

• Encadrement de l’entraînement des modèles : la collectivité veille à ne pas utiliser ou promouvoir des outils ayant été entraînés sur des œuvres protégées sans consentement ;

• Mention des auteurs : lorsque des contenus protégés sont utilisés de manière licite, les auteurs doivent être crédités conformément aux conditions de licence.

e. Usage frugale

La collectivité s’engage à adopter une démarche responsable dans l’usage des outils d’intelligence artificielle, en veillant à limiter leur consommation énergétique et leur impact environnemental. Cela passe par :

• L’utilisation d’IA uniquement lorsque cela est pertinent et utile pour un besoin réel (pour un usage éthique de l’IA, l’utiliser de manière proportionnelle au besoin et/ou au résultat attendu ainsi que de manière raisonnée) ;

• Le choix de solutions techniques sobres, économes en ressources (données, puissance de calcul, etc.) . Ce critère sera pris en compte dans l’approbation d’outils ;

• L’optimisation des requêtes, afin d’éviter les sollicitations excessives ou inutiles ;

7. Formation des utilisateurs

L’utilisation appropriée et sécurisée des outils d’IA validés nécessite une formation préalable. La collectivité s’engage à fournir des vidéos de formation (accessible sous Nectar) ou des guides pour permettre aux utilisateurs de comprendre les bonnes pratiques et les précautions à prendre lorsqu’ils utilisent des technologies d’IA.LITE:

Commune de Rumilly

Centre Communal d’Action Sociale

Direction des systèmes d’informations page 5

Chaque utilisateur doit suivre la formation avant la première utilisation d'un outil IA et participer aux mises à jour régulières des connaissances. Il est vivement conseillé de s’inscrire aux formations IA du CNFPT (formation externe, MOOC).

Les agents doivent être sensibilisés aux enjeux écologiques liés à l’usage de ces technologies.

8. Usages autorisés

Les outils d’IA générative peuvent être utilisés pour certaines tâches, telles que : • La rédaction assistée et l’amélioration de contenu (articles, emails, rapports, compte rendus, génération de contenu pour les réseaux sociaux, génération d’image).

• La génération d’idées créatives et la recherche d’inspiration.

• La correction de texte et la révision grammaticale linguistique.

Avant l’utilisation d’un nouvel outil d’IA, celui-ci doit être validé par le comité Éthique pour l’IA.

9. Outils IA approuvés

CF ANNEXE

10. Révisions et mises à jour

La charte d’utilisation de l’IA est un document vivant qui doit être mis à jour régulièrement pour refléter les avancées technologiques et les changements législatifs. Le Comité s’engage à se réunir 2 fois par an à minima (avril et octobre) et à revoir périodiquement cette charte afin d’intégrer de nouvelles pratiques, de nouveaux outils ou des exigences réglementaires en matière d’utilisation responsable de l’IA.