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Procès Verbal - PV CM du 19 mai
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nauphary.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 19 mai)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le lundi
dix-neuf
mai
à 20h30,
le Conseil
Municipal
de
la commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
la salle
des
fêtes
du
village,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Bernard
PAILLARES,
Maire.
Présents
: 15
PAILLARES
Bernard,
ALBERT
Mathieu,
PECQUENARD
Caroline,
LORMIERES
Philippe,
MALY
Véronique,
MAYMAT
Philippe,
SERNY
Philippe,
MONTELS
Nathalie,
LECOINTE
Marie-Jeanne,
LACAM
Sébastien,
RISPE
Laurence,
GIRARD
Natacha,
LOMBRAIL
Sébastien,
BODOT
Damien,
FORESTIE
Edouard
Absents
excusés
: 2
DIAZ
Sandrine,
DEL
RIO
Sandy
donne
pouvoir
à SERNY
Philippe,
Absente
non
excusée
: 1
BELDA
Laure
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est
atteint.
Il fait
procéder
à la
signature
de
la feuille
d'émargement.
Il convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance.
Monsieur
ALBERT
Mathieu
a été
élu secrétaire
de
séance.
Il:soumet
à l’approbation
des
élus
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
15
avril
2025.
Aucune
observation
n'étant
formulée,
le
procès-verbal
du
15
avril
2025
est
approuvé
à l’unanimité.
ORDRE
DU
JOUR
:
Délibération
relative
à
la
vente
des
terrains
de
l’ancien
stade
à
la
SARL
GEDA
1-
représentée
Monsieur
POUJOL
Gérard
2-
Révision
du
loyer
du
rez-de-chaussée
du
presbytère
de
Charros
et de
l'appartement
sis à l'étage
de
la salle
des fêtes
de
Charros
3-
Suppression
d’un
poste
d’adjoint
administratif
principal
de
1°
classe
à
raison
de
30h/s
à compter
du
1°
avril 2025
4-
Délibération
portant
création
d’un
emploi
lié
à
un
accroissement
d'activité
saisonnière
dans
les services
techniques
5-
Délibération
portant
création
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
technique
principal
de
1*°
classe
à raison
de
17h30/s
et d’un
emploi
d’adjoint
du patrimoine
principal
de
1°
classe
à
raison
de
17h30,
à
compter
du
1°
novembre
2025
6-
Délibération
portant
création
d’un
emploi
permanent
d’adjoint
administratif
principal
de 2°"
classe
à 31h/s
à compter
du
29/12/2025
7-
Acceptation
d’un
don
pour
le CCAS
8-
Questions
diverses DELIBERATION
2025-05-01
: DELIBERATION
RELATIVE
A
LA
VENTE
DES
TERRAINS
DE
L'ANCIEN
STADE
À
LA
SARL
GEDA
REPRESENTEE
MONSIEUR
POUJOL
GERARD
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
la
commune
est
propriétaire
des
terrains
constituant
l'ancien
stade,
situés
lieu-dit
Capélanios,
section
E 1081,
E 224,
E 225,
E 675,
E 676,
E 677, E
678, E
228,
E
624,
E
1080,
E
679,
E
1554,
E
1557
d’une
contenance
totale
de
27
268
m°,
dont
elle
n'a
plus
l'usage. Dans
le
cadre
d'une
valorisation
du
patrimoine
communal,
et
suite
à
la
demande
formulée
par
Monsieur
Gérard
POUJOL
représentant
la
SARL
GEDA,
par
lettre
du
05/03/2025,
la
commune
souhaite
procéder
à
la
cession
de
ces
terrains.
Conformément
aux
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
une
estimation
des
terrains
a
été
réalisée
par
le
service
des
domaines
du
Tarn
qui
a
estimé
leur
valeur
à 280
000
€
(deux
cent
quatre
-vingt
mille
euros)
hors
taxe
et
hors
droit,
avec
une
marge
d’appréciation
de
15%.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
dans
sa
lettre
du
05
mars
2025,
Monsieur
Gérard
POUJOL
s’est
engagé
à
acheter
ledit
terrain
pour
la
somme
de
400
000
€
HT.
Son
projet
d'aménagement
correspond
totalement
à
la
volonté
municipale.
Monsieur
le
Maire
explique
que
l'estimation
des
domaines
est
une
base
de
référence.
Saint-Nauphary
est
une
commune
qui
connaît
une
évolution
très
dynamique
ces
derniers
mois,
et
de
plus,
il
précise
que
ce
terrain
bénéficie
d’un
emplacement
stratégique,
de
par
l’absence
de
nuisances,
l’accès
facile,
et
une
configuration
favorable
à
la
construction.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal :
-
Décide
de
céder
à
Monsieur
Gérard
POUJOL
représentant
la
SARL
GEDA,
les
terrains
de
l'ancien
stade,
situés
lieu-dit
Capélanios,
section
E
1081,
E
224,
E
225,
E
675,
E
676,
E
677, E
678,
E
228,
E
624,
E
1080,
E
679, E
1554,
E
1557
d'une
contenance
totale
de
27
268
m°,
pour
un
montant
de
400
000
€
HT.
-__
Précise
que
les
frais
notariés
et
de
mutation
seront
à
la
charge
de
l'acquéreur.
- _
Précise
que
la
commune
de
Saint-Nauphary
et
la
société
GEDA
SARL
seront
assistées
de
Maître
BOUSQUET
Valérie,
notaire
à
Albias,
et
de
Maître
SFORZINI
Alain,
notaire
à
Montauban,
pour
la
confection
de
l’acte
correspondant.
-__
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'acte
de
vente
ainsi
que
tous
documents
afférents
à
cette
cession
avec
Maître
Valérie
BOUSQUET,
notaire
en
charge
de
la transaction.
16
VOIX
POUR
- 0 VOIX
CONTRE
—
O ABSTENTION
DELIBERATION
2025-05-02
: REVISION
DU
LOYER
DU
REZ-DE-CHAUSSEE
DU
PRESBYTERE
DE
CHARROS
ET DE
L'APPARTEMENT
SIS A
L’ETAGE
DE
LA
SALLE
DES
FETES
DE
CHARROS
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’à
l’article
4 du
bail
du
locataire
sis au
rez-de-chaussée
de
l’ancien
presbytère
de
Charros,
le
loyer
peut
être
révisé
chaque
année
au 1° juillet
sur
la base
des
variations
de
l'indice
du
coût
de
la
construction
publié
par
l'Insee. Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l'article
35
de
la
Loi
n°2005-841
du
26
juillet
2005
indique
que
l'indice
de
référence
des
loyers
se
substitue
à
l'indice
du
coût
de
la
construction
comme
référence
pour
la
révision
des
loyers
en
cours
de
bail
et
que
cet
indice
est
entré
en
vigueur
au
1°
janvier
2006.
L'indice
de
référence
des
loyers
du
4"
trimestre
2024
paru
au journal
officiel
du
15/01/2025
s'élève
à 144.64.
Le
taux
d'augmentation
des
loyers
conventionnés,
calculé
sur
cet
indice
sera
donc
de
+ 1.82
%
à
partir
du
1°°
juillet
2025.
Monsieur
le
Maire
propose
d'appliquer
cette
hausse
au
loyer
de
l'appartement
sis
au
rez-de-chaussée
du
presbytère
de
Charros
et,
compte
tenu
des
nuisances
subies
par
les
locations
de
la salle
des
fêtes
de
Charros,
il propose
de
ne
pas
augmenter
celui
de
l'appartement
sis au-dessus
de
ladite
salle
des
fêtes.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
et après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
-
décide,
à compter
du 1° juillet
2025 :
©
le
loyer
du
rez-de-Chaussée
du
presbytère
de
Charros
sera
de
398.71
€
par
mois
(prix
2024
:
391.59 €)
o
le loyer
de
l'appartement
situé
à l'étage
de
la salle
des
fêtes
de
Charros
sera
de
270
€ par
mois
(prix
2024
: 270
€)
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
toute
pièce
afférente.
16
VOIX
POUR
- O VOIX
CONTRE
— O ABSTENTION
DELIBERATION
2025-05-03
: SUPPRESSION
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
DE_1%®
CLASSE
A
RAISON
DE
30H/S
À
COMPTER
DU
1°
AVRIL
2025
LE
MAIRE
VU
le code
général
de
la fonction
publique
;
LE
MAIRE
expose
aux
membres
de
l'organe
délibérant,
qu'il
conviendrait
à
compter
du
1°
avril
2025
de
supprimer
l'emploi
d'adjoint
administratif
principal
de
1?"
classe
de
la
collectivité
actuellement
fixé
à
30
heures/
semaine,
à
l'agence
postale
communale.
Les
membres
du
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
VU
l'avis
du
COMITE
SOCIAL
TERRITORIAL
en
date
du
20
mars
2025
1°/
Adoptent
les
propositions
du
Maire
2°!
Le
chargent
de
l'application
des
décisions
prises.
16
VOIX
POUR
- O0 VOIX
CONTRE
—
O ABSTENTION DELIBERATION
2025-05-04
: DELIBERATION
PORTANT
CREATION
D'UN
EMPLOI
LIE
A
UN
ACCROISSEMENT
D'ACTIVITE
SAISONNIERE
DANS
LES
SERVICES
TECHNIQUES
LE
MAIRE
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
conseil
municipal,
qu’en
raison
des
besoins
de
la collectivité,
afin
de
répondre
à
un
besoin
lié à un
accroissement
d'activité
saisonnière
au
service
technique
en
période
estivale,
compte
tenu
d’un
pic
de
travail
notamment
l’entretien
des
espaces
verts,
et
afin
de
maintenir
les
délais
d'intervention,
et
d’assurer
les
préparatifs
et
démontages
des
manifestations
communales,
il conviendrait
de
créer
un
emploi
non
permanent
à temps
complet
et
de
voter
un
crédit
au
chapitre
du
budget
correspondant
à cet
emploi.
Monsieur
le
Maire
propose
d'inscrire
au
Tableau
des
Emplois
annexé
au
budget
communal :
Période
Nombre
|Grade
Nature
des
Temps
de
travail
d'emploi
fonctions
Hebdomadaire
Du
ler
juin
2025
aul1
Adjoint
Agent
d'entretien
35h
31/05/2026
technique
polyvalent
.
.
territorial
(6
mois
maximum
sur
12
mois) La
rémunération
de
l’agent
contractuel
sera
calculée
sur
la
base
de
l'indice
brut
en
référence
au
1°
échelon
du
grade.
Les
membres
du
conseil
après
avoir
délibéré
:
-
ACCEPTENT
les
propositions
ci-dessus
;
-
CHARGENT
Monsieur
le
Maire
de
procéder
à
toutes
les
démarches
nécessaires
au
recrutement
de
l'agent,
et
signer
le contrat
et
les éventuels
avenants
;
-
DISENT
que
les
crédits
nécessaires
à
la rémunération
et
les
charges
afférentes
de
l'agent
nommé
dans
l'emploi
sont
disponibles
et
inscrits
au
budget
de
la
collectivité
aux
articles
et
chapitre
prévus
à
cet
effet
de
l’année
en
cours.
16
VOIX
POUR
- O
VOIX
CONTRE
—
0 ABSTENTION
DELIBERATION
2025-05-05:
DELIBERATION
PORTANT
CREATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
D’ADJOINT
TECHNIQUE
PRINCIPAL
DE
1“*
CLASSE
A
RAISON
DE
17H30/S
ET D'UN
EMPLOI
D'ADJOINT
DU
PATRIMOINE
PRINCIPAL
DE
1%
CLASSE
A
RAISON
DE
17H30,
A
COMPTER
DU
1%
NOVEMBRE
2025
LE
MAIRE
VU
le code
général
de
la fonction
publique
; CONSIDERANT
qu'aux
termes
de
l’article
L 313-1
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
les
emplois
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
La
délibération
précise
le
grade
ou,
le
cas
échéant,
les
grades
correspondant
à
l'emploi
créé
;
CONSIDERANT
qu’en
raison
des
besoins
de
la
collectivité,
il conviendrait
de
créer
deux
emplois
permanents
à
temps
non
complet.
Monsieur
le Maire
propose
d'inscrire
au
tableau
des
effectifs
du
personnel
à compter
du
1°
novembre
2025
Nombre
d'emploi
Grade
Nature
des
fonctions
Temps
de
travail
Niveau
de
recrutement
Hebdomadaire
1
Adjoint
technique
|
Aide
à la
cantine
scolaire
|
17h30
territorial
principal
1e
classe
1
Adjoint
territorial
du|Adjoint
du
patrimoine
à
la |
17h30
patrimoine
principal
de | médiathèque
17h30
1ère classe
Les
membres
du
conseil
après
avoir
délibéré
à l’unanimité
ou
à la
majorité
:
-
ACCEPTENT
les
propositions
ci-dessus
dans
les
conditions
précitées
;
-
CHARGENT
le
Maire,
de
procéder
à toutes
les
démarches
nécessaires
au
recrutement
de
l'agent
;
=
DISENT
que
les
crédits
nécessaires
à la
rémunération
et
les
charges
afférentes
de
l'agent
nommé
dans
l'emploi
sont
disponibles
et
inscrits
au
budget
de
la
collectivité
aux
articles
et
chapitre
prévus
à
cet
effet
de
l’année
en
cours.
16
VOIX
POUR
- O
VOIX
CONTRE
- O ABSTENTION
DELIBERATION
2025-05-06
:
DELIBERATION
PORTANT
CREATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
D'ADJOINT
ADMINISTRATIF
PRINCIPAL
DE
2°"E
CLASSE
À
31H/S
A
COMPTER
DU
29/12/2025
LE
MAIRE
VU
le
code
général
de
la
fonction
publique
;
CONSIDERANT
qu'aux
termes
de
l'article
L 313-1
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
les
emplois
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
La
délibération
précise
le
grade
ou,
le
cas
échéant,
les
grades
correspondant
à
l'emploi
créé
;
CONSIDERANT
qu'en
raison
des
besoins
de
la
collectivité,
il conviendrait
de
créer
un
emploi
permanent
à
temps
non
complet.
LE
MAIRE
propose
d'inscrire
au
tableau
des
effectifs
du
personnel
à
compter
du
29/12/2025 Nombre
d'emploi
Grade
Nature
des
fonctions
Temps
de
travail
Niveau
de
recrutement
|
Hebdomadaire
1
Adjoint
administratif|
Adjoint
administratif
à |
31h00
principal
2ère
classe
l'agence
postale
communale
Les
membres
du
conseil
après
avoir
délibéré :
-__
ACCEPTENT
les
propositions
ci-dessus
dans
les
conditions
précitées
;
-
CHARGENT
le
Maire
(ou
le
Président),
de
procéder
à
toutes
les
démarches
nécessaires
au
recrutement
de
l'agent
;
-__
DISENT
que
les
crédits
nécessaires
à la rémunération
et
les
charges
afférentes
de
l'agent
nommé
dans
l'emploi
sont
disponibles
et
inscrits
au
budget
de
la
collectivité
(ou
établissement,
communauté
de
communes...)
aux
articles
et chapitre
prévus
à cet
effet
de
l'année
en
cours.
16
VOIX
POUR
- O0
VOIX
CONTRE
—
O ABSTENTION
DELIBERATION
2025-05-07
: ACCEPTATION
D'UN
DON
POUR
LE
CCAS
Monsieur
le
Président
explique
que
le
Gaec
Les
Jardins
de
Raphaël,
domicilié
au
2100
chemin
de
Virlande
à
Saint-Nauphary,
a fait
un
don
de
100
€
au
CCAS.
Après
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Président,
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
d'administration
:
-__
décide
d'accepter
ce
don
du
Gaec
Les
Jardins
de
Raphaël,
de
Saint-Nauphary
,d’un
montant
de
100
€
-
autorise
Monsieur
le
Président,
à signer
toute
pièce
afférente
à ce
dossier.
4
VOIX
POUR
- 0 VOIX
CONTRE
— O0 ABSTENTION
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
-
MODIFICATION
PLU
DE
LA
COMMUNE
DE
MONTAUBAN
Par
lettre
du
13
mai
2025,
Madame
le
Maire
de
Montauban
a
informé
la
commune
de
Saint-Nauphary,
du
projet
de
modification
n°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
de
la
commune
de
Montauban.
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L.153-40
du
Code
de
l'urbanisme,
la
commune
de
Saint-Nauphary
est
consultée,
et
peut
émettre
des
observations
éventuelles,
si
elle
le
souhaite,
au
plus
tard
le
11
juillet
2025.
Pour
consulter
ledit-projet,
vous
pouvez
vous
connecter
au
lien
ci-dessous
:
https://www.dropbox.com/scl/fo/2cmzvua2hronrvfwizdwi/AMuDIX3ZdKOXtWyPw
9CXuc?rlkey=1hchgrnge
1gwccpxw17kk6cfuRe=18&st=22ynr50v&di=0 #7”
-
ASSEMBLEE
GENERALE
DE
L'ACCA
L'assemblée
générale
de
l’ACCA
s’est
tenue
le
dimanche
11
mai
2025,
dans
la
salle
des
chasseurs.
Monsieur
COURNAC
Hugo
a été
réélu
président
de
cette
association.
- _
POT
DE
DEPART
DE
MME
CHOQUET
Les
élus
et
les
employés
de
mairie
sont
conviés
au
pot
de
départ
organisé
par
la
collectivité,
à
l’occasion
de
la
mutation
de
Mme
CHOQUET
Laetitia,
qui
aura
lieu
le
vendredi
23
mai
2025,
à
18h30,
dans
la
salle
des
aînés.
-
INAUGURATIONS
DE
LA
MAIRIE
ET
DE
LA
CHAUFFERIE
Elles
auront
lieu
le
samedi
24
mai
prochain
à 17h00,
à la
mairie
et
sur
la
place
du
village.
-
FETE
DU
VILLAGE
La
traditionnelle
fête
du
village
aura
lieu
à Saint-Nauphary
les
7,
8 et 9 juin
prochains.
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FETE
DE
LA
MUSIQUE
Organisée
par
l'association
St
No’Livres,
elle
se
déroulera
à la
salle
des
fêtes
du
village,
le
samedi
21
juin
2025,
de
19h00
à minuit.
-
ASSEMBLEE
GENERALE
SNAC
BASKET
L'assemblée
générale
du
SNAC
BASKET
aura
lieu
le
samedi
28
juin
2025,
à
19h00,
dans
la
salle
des
fêtes
du
village. La
séance
est
levée
à
21H54.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
ed
LA sgEr
_M
nsieur
Bernard
PAILLARES.
Monsieur
Nia
u ALBERT.
À )