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Déliberation - 8053645684 244 ar delib rythmes scolaires
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
26/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
26/01/2024
Publié
le 26/01/2024
ET
ID
:071-217104637-20240122-2024012-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
O
À
L
DEPARTEMENT
DE
SAONE-ET-LOIRE
a
O2
OZ
De
la Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf
Séance
du
22 janvier
2024
L'an
deux
mil vingt-quatre,
le vingt-deux
janvier
à
19h30,
Le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la loi sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
CHANUT,
Maire.
Etaient présents
:
BASSEUIL
Roland,
BRESCIANI
Pascal,
Nombre
de
membres
en
BUTTET
Frédéric,
ÆCHANUT
Jean-Luc,
CORRE
Michelle,
exercice
: 13
DESBROSSES
Dominique,
GROUILLER
Sébastien,
JONON
Corinne,
LABOURET
Christian,
LAMBOROT
Cécile,
LAROCHE
Lucas,
MARTIN
Nombre
de
membres
présents
:11
Claire,
Nbre
de
suffrages
exprimés
: 13
Étaient
absents
excusés
:
Contre
: D
RENAUX
Cécile,
ayant
donné
pouvoir
à
LAMBOROT
Cécile
Pour
: 13
BRESCIANI
Pascal,
ayant
donné
pouvoir
à
BASSEUIL
Roland
Abstention
: O
Secrétaire de séance : LAMBOROT Cécile
Date
N GIE
‘
Secrétaire
de
Mairie
:
BONNETAIN
Ingrid
7
Le
Maire
explique
que
par
dérogation
à l’organisation
du
temps
scolaire
en
4,5 jours
par
semaine,
le
rythme
de
4 jours/semaine
peut
être
mis
en
place
pour
üne
durée
maximum
de
3
ans.
Cette
dérogation
expire
à la fin
de
l’année
scolaire
2023/2024.
Une
délibération
du
conseil
municipal
est
donc
nécessaire
pour
son
renouvellement.
Une
délibération
du
conseil
d'école
sera
également
nécessaire.
L'équipe
enseignante
actuelle
est
favorable
au
maintien
du
rythme
actuel,
ce
qui
sera
proposé
au
prochain
conseil
d'école
du
mois
de
mars. Le
conseil
approuve
à
l’unanimité
de
renouveler
l’organisation
du
temps
scolaire
sur
4 jours
/
semaine.
Fait
à
St
Maurice
Les
Châteauneuf,
le
22
janvier
2024.
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal.
Pa
.
Ta,
AA
Le
Maire,
Pc
EEE
ps Géan-Luc
CHANUT