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Arrêté - france bleu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Arrêté - france bleu)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
AC24/2 4,
DEPARTEMENT DU JURA VILLE D’ARBOIS
EXTRAIT du REGISTRE DES ARRETES du MAIRE
OBJET : Stationnement France Bleu Besançon
Le Maire de la Ville d'ARBOIS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le Code de la Route,
Vu la demande de Madame Starke
CONSIDERANT que pour permettre l’organisation et le bon déroulement d’une émission de Radio il est nécessaire de réglementer le stationnement et la circulation
ARRETE
Article 1er : Le stationnement de tout véhicule étranger à l’organisation de cette rencontre
sera interdit sur environ 25 mètres Rue Bousson de Mairet (voir plan ci-joint)
Du jeudi 19 septembre 2024 à 12 h00
Au vendredi 20 septembre 2024 15 h 00
Article 2 : Des panneaux réglementaires posés à la diligence des Services techniques
porteront ces dispositions à la connaissance des usagers.
Article 3 : La Police Municipale, la Gendarmerie Nationale, seront chargées de faire respecter
les dispositions du présent arrêté dont ampliation sera transmise à :
- La Brigade de Gendarmerie,
- La Police Municipale,
- Services Techniques Municipaux.
- Madame Starke
Pour M"* la Maire et par délégation ARBOIS, le 1° septembre 2024
Sylvie REGALDI Madame La Maire,
Première Adjointe, chargée de la Santé,
de la prévention, de l'action social
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