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Procès Verbal - 12006 3
Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Procès Verbal - 12006 3)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Institutions publiques,
Pouzauges, le 6 décembre 2022
ADMINISTRATION GENERALE
Dossier suivi par :
Nicolas BOSSARD
Mails : A Mesdames et Messieurs
bossardnicolas@pouzauges.fr
preaudchristelle@pouzauges.fr les Conseillers Municipaux
N/réf :
NB/CPG/12006
Objet :
Convocation
P.J. :
Rapport de présentation
Madame, Monsieur,
Je vous confirme que le prochain Conseil Municipal aura lieu :
le lundi 12 décembre 2022, à 19 h 00, salle du Conseil de l’Hôtel de Ville
La séance sera précédée par une présentation du Conseil Municipal des Jeunes.
A L’ORDRE DU JOUR :
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 14 novembre 2022
FINANCES
1. Participation financière aux frais de fonctionnement du RASED – Année scolaire 2022-2023 2. Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées
URBANISME - TRAVAUX
3. Acquisition d’un terrain avenue des Moulins
BATIMENTS COMMUNAUX
4. Attribution du marché pour le nettoyage des locaux communaux
LOTISSEMENT DE LA BALIERE
5. Approbation du projet d’aménagement, programme de travaux et enveloppe affectée à l’opération d’extension du lotissement de La Balière
RESSOURCES HUMAINES
6. Tableau des effectifs – Ouverture d’un poste technique
RAPPORTS D’ACTIVITES 2021
7. Communauté de Communes du Pays de Pouzauges
8. Agence de Services aux Collectivités Locales de Vendée
Informations sur les commandes, marchés et décisions prises par Madame le Maire
Vous trouverez ci-joint le rapport de présentation relatif à ces sujets.
La séance se poursuivra par une réunion de la Commission Finances.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à mes sentiments les meilleurs.
Michelle DEVANNE
Maire